Gilbert Pépin


De: Pépin (Gilbert, Edmond, Louis)
expert de justice près la cour d'appel de Paris, agréé par la Cour de cassation, expert près les cours administratives d'appel de Paris et de Versailles ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029225121(source JORF)
nomination
13 Juillet 201413/07/2014
De: Pépin (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pepin (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.