15 Octobre 2009


De: Jeanne BOSSI
secrétaire générale
Objet:
au nom du directeur, tous actes, décisions, contrats
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Directeur"
SASX0930902S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Erick MIZZI
Objet:
membre de la commission de certification des établissements de santé
Remplace:Mme Anne LAURIN-INIZAN
Groupe:
Commission de certification des établissements de santé
date_debut="2009-09-02"
SASX0930897S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Orveillon (Pierre)
Objet:
responsable de la mission organisation, pour signer
SASX0930883X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Locquet (Patricia)
Docteure
Objet:
responsable du dépar tement des ressources humaines du réseau médical à la direction des ressources humaines des réseaux, pour signer
SASX0930883X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Locquet (Patricia)
Docteure
Objet:
pour signer la correspondance générale émanant de la direction des ressources humaines des réseaux
SASX0930883X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Meillier (Fabrice)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
personnalités compétentes en matière de pharmacovigilance exercée dans les entreprises exploitant des médicaments ou produits
mentionnés à l'article R. 5121-150 du même code, les personnalités suivantes
Remplace:Mme Carpentier (Anne)
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
SASP0930885A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Paulmier-Bigot (Sylvie)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
personnalités compétentes en matière de pharmacovigilance exercée dans les entreprises exploitant des médicaments ou produits
mentionnés à l'article R. 5121-150 du même code, les personnalités suivantes
Remplace:Mme Jouan-Flahault (Chrystel)
Groupe:
Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
SASP0930885A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Chatton (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Goullé (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
Académie nationale de médecine
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Schmitt (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Questel (Frank)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Prou (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Laval (Franck)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Laqueille (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Kammerer (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gaulier (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Donnadieu (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Dematteis (Maurice)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Delile (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thévenot (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Dubois (Sophie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Debruyne (Danièle)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Collin (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lamarche (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Queneau (Patrice)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
Académie nationale de médecine
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thirion (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Serrie (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Robinet (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pépin (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Polomeni (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Mallaret (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Magnin (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lagier (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Karila (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bordet (Régis)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Binder (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Beauverie (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bailly (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Avril (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Sibelaner (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lapeyre-Mestre (Maryse)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
SASP0930884A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thirion (Xavier)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
SASP0930884A(source BOSanté)
désignation
15 Octobre 200915/10/2009
De: Mallaret (Michel)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
SASP0930884A(source BOSanté)
désignation
15 Octobre 200915/10/2009
De: Benoist Lejeune sur les EOHH – DHOS
Objet:
au programme d'action de l'établissement relatif à l'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. b) Dans les établissements médico-sociaux, la définition du programme d'action s'appuie sur les dispositions du code de l'action sociale et des familles, notamment sur l'article D. 312-158 pour les EHPAD, qui permet de couvrir les aspects suivants : intégration d'un chapitre sur la prévention des IAS dans le projet général de soins (1o), développement des actions de formation du personnel soignant aux « bonnes pratiques » (7o), évaluation des phénomènes infectieux dans le rapport annuel d'activité médicale (9o), coordination du bon usage des antibiotiques (6o), recherche de collaborations avec le secteur hospitalier (12o). c) Pour le secteur des soins de ville, dans le cadre du programme régional de prévention des IAS, les unions régionales des professions de santé (URPS) et les fédérations régionales des profes sionnels de santé libéraux (FRPSL) seront incitées à proposer des actions à destination des profes sionnels libéraux, sur des thèmes prioritaires qui pourraient être l'hygiène des mains et la maîtrise des BMR, complétant le bon usage des antibiotiques, déjà largement diffusé
Ces actions pourront être réalisées, notamment, à travers l'information, le développement profes sionnel continu et l'évaluation des pratiques professionnelles (EPP). Les possibilités de financement de ces actions seront étudiées, en particulier le recours au Fonds d'intervention de la qualité et de la coordination des soins (FIQCS), géré par les ARS
2. Expertise en prévention des IAS
L'expertise en prévention des IAS est constituée d'une équipe de professionnels spécialisés en hygiène et prévention des IAS, l'équipe opérationnelle d'hygiène (EOH). La mission prioritaire de cette équipe est d'aider à la définition et à la mise en œuvre du programme d'action, et à en évaluer les résultats. a) Dans les établissements de santé et médico-sociaux, l'équipe opérationnelle d'hygiène organise les mesures de prévention et notamment les actions nécessaires à l'appropriation des « bonnes pratiques » par le personnel soignant (cf. A.2.3), assure le suivi épidémiologique, la veille sanitaire et le signalement des IAS (cf. A.2.2), procède à l'analyse des données avec l'appui méthodologique de la gestion des risques en vue de mettre en place des mesures correctives (cf. A.2.1), contribue à la définition et à la mise en œuvre du plan de maîtrise des épidémies loco-régionales, et veille au bon fonctionnement des procédures d'alerte (cf. A.2.4)
Cette expertise réunit des compétences techniques en hygiène (élaboration, suivi et évaluation des protocoles de bonnes pratiques, investigation sur les IAS, suivi et analyse des données de la surveil lance, avis sur le programme de contrôle de l'environnement et ses résultats, conseil relatif au risque infectieux lors de la programmation de travaux ou l'acquisition d'équipements) et des aptitudes d'animation des actions transversales (information du personnel soignant et des usagers, définition des actions prioritaires de formation en hygiène, évaluation du programme d'action)
La composition de l'équipe prévoit au minimum du temps médical ou pharmaceutique, du temps paramédical et du temps de secrétariat. Ces temps sont spécifiquement dédiés aux activités de prévention des IAS et doivent comprendre un nombre d'ETP suffisant pour garantir un encadrement minimal efficace
Groupe:
Rapport annuel d'activité médicale (9o), coordination du bon usage des antibiotiques (6o), recherche de collaborations avec le secteur hospitalier (12o). c) Pour le secteur des soins de ville, dans le cadre du programme régional de prévention des IAS, les unions régionales des professions de santé (URPS) et les fédérations régionales des profes sionnels de santé libéraux (FRPSL) seront incitées à proposer des actions à destination des profes sionnels libéraux, sur des thèmes prioritaires qui pourraient être l'hygiène des mains et la maîtrise des BMR, complétant le bon usage des antibiotiques, déjà largement diffusé
SASP0919483C(source BOSanté)
intégration
15 Octobre 200915/10/2009
De: b) Dans
le secteur médico-social, la mise en place d'un tableau de bord des IAS est à envisager dans le cadre spécifique des différentes catégories d'établissements. Il pourra être constitué, pour les catégories d'établissement dont les activités de soins sont susceptibles de comporter un risque évalué, d'un indice composite reprenant les différents éléments décrits dans le schéma du programme d'action des EMS, équivalent d'un « ICALIN » spécifique aux EMS. c) Dans le secteur des soins de ville, le dispositif d'évaluation sera spécifique à chaque région, sur la base du programme d'action régional défini
Objet:
La composition de cette instance, distincte de l'expertise composée de professionnels spécialisés en hygiène, est adaptée à chaque secteur de soins. a) Les établissements de santé, selon leur mode de gouvernance, organisent l'instance de consul tation et de suivi qui correspond aux comités de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN). Sa composition, laissée au libre choix de chaque établissement, reflète les différentes catégories de personnel concernées par la prévention des IAS, ainsi que les secteurs d'activité les plus à risque de l'établissement. Sa configuration tient compte de l'objectif d'insertion dans la gestion des risques associés aux soins (cf. A.2.1). b) Dans les établissements médico-sociaux, l'instance de consultation et de suivi
au minimum du responsable de l'établissement, d'un médecin de l'établissement (le médecin coordon nateur, dans les EHPAD), de l'infirmière référente, d'un représentant des familles et du(s) corres pondant(s) d'hygiène, quand il(s) existe(nt). c) En ce qui concerne le secteur des soins de ville, l'instance sera organisée au niveau régional, en s'appuyant sur les URPS et les FRPSL
4. Evaluation
Groupe:
Comités de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN). Sa composition, laissée au libre choix de chaque établissement, reflète les différentes catégories de personnel concernées par la prévention des IAS
SASP0919483C(source BOSanté)
composition
15 Octobre 200915/10/2009
De: La Réunion
Haute-Normandie, Basse Normandie, Pays de la Loire, Auvergne, Picardie, Nord-Pas-de-Calais, Lorraine, Champagne-Ardenne, Aquitaine, Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
sa mise en œuvre devront être définies
SASP0918674C(source BOSanté)
charge
15 Octobre 200915/10/2009
De: GAGNA (Gérald, Johan)
Objet:
dans les subdivisions pour suivre les enseigne ments du troisième cycle des études médicales en médecine du travail
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
Subdivision d'Ile-de-France
SASN0930912A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 200915/10/2009
De: FLEURENT (Bruno)
Objet:
dans les subdivisions pour suivre les enseigne ments du troisième cycle des études médicales en médecine du travail
Subdivision d'Aquitaine
Groupe:
Subdivision d'Aquitaine
SASN0930912A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 200915/10/2009
De: PEYCLIT (Agnès, Véronique, Eliane), épouse PARAF
Objet:
dans les subdivisions pour suivre les enseigne ments du troisième cycle des études médicales en médecine du travail
Subdivision du Limousin
Groupe:
Subdivision du Limousin
SASN0930912A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 200915/10/2009
De: HOCQ (Fabienne, Madeleine)
Objet:
dans les subdivisions pour suivre les enseigne ments du troisième cycle des études médicales en médecine du travail
Subdivision de Rhône-Alpes
Groupe:
Subdivision de Rhône-Alpes
SASN0930912A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 200915/10/2009
De: GARNIER (Florence, Hélène)
Objet:
dans les subdivisions pour suivre les enseigne ments du troisième cycle des études médicales en médecine du travail
Subdivision de Rhône-Alpes
Groupe:
Subdivision de Rhône-Alpes
SASN0930912A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 200915/10/2009
De: RICHIER (Françoise, Marie-Thérèse)
Objet:
dans les subdivisions pour suivre les enseigne ments du troisième cycle des études médicales en médecine du travail
Subdivision de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Subdivision de Provence-Alpes-Côte d'Azur
SASN0930912A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 200915/10/2009
De: PUEL (Céline, Marie), épouse SONNEVILLE
Objet:
dans les subdivisions pour suivre les enseigne ments du troisième cycle des études médicales en médecine du travail
Subdivision de Midi-Pyrénées
Groupe:
Subdivision de Midi-Pyrénées
SASN0930912A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 200915/10/2009
De: BROUZENG-LACOUSTILLE (Marie-Laure, Emmanuelle), épouse CAUHAPE
Objet:
dans les subdivisions pour suivre les enseigne ments du troisième cycle des études médicales en médecine du travail
Subdivision de Midi-Pyrénées
Groupe:
Subdivision de Midi-Pyrénées
SASN0930912A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 200915/10/2009
De: BONNY (Christine, Andrée, Reine), épouse BOUVEROT
Objet:
dans les subdivisions pour suivre les enseigne ments du troisième cycle des études médicales en médecine du travail
Subdivision de Bourgogne
Groupe:
Subdivision de Bourgogne
SASN0930912A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 200915/10/2009
De: MIKAELOFF (Caroline), épouse BESEGHER
Objet:
dans les subdivisions pour suivre les enseigne ments du troisième cycle des études médicales en médecine du travail
Subdivision d'Auvergne
Groupe:
Subdivision d'Auvergne
SASN0930912A(source BOSanté)
affectation
15 Octobre 200915/10/2009
De: SMYKOWSKI Jacques
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : stomatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SIBERCHICOT François
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : stomatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MARX Olivier
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : stomatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LAVIGNE Thierry
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DARMONI Stefan
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BRICOTEAU Didier
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MENTEC Hervé
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HERBECQ Patrick
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GIBOT Sébastien
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FOURNIER Gérard
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : réanimation médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MARIETTE Xavier
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LEGRAND Erick
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HARY Stéphane
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VEYRET Charles
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PROVOST Nicole
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: OU Phalla
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LAURENT Alexandre
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GRENIER Philippe
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FARAH Hocine
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DUCOU LE POINTE Hubert
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DENNAWI Marc
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BONNEVILLE Jean-François
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De:
LABBE
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SAF Embark
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: André Philippe
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LACHAUX Alain
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HUET Frédéric
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HERVE François
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FEILLET François
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ECKART Philippe
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DEFAWE Guy
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DE PONTUAL Loïc
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BENSMAN Albert
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De:
MORO
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VAIVA Guillaume
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: D'AMATO Thierry
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SECHTER Daniel
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SCHURHOFF Franck
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PRADAYROL Sophie
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MILLET Bruno
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FRASSATI Dominique
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FOUQUE Brigitte
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DRYLEWICZ Serge
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CORCOS Maurice
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CHABERT Bruno
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CAMUS Vincent
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOULAY Patrick
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SARLANGUE Jean
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : profession de sage-femme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LAMIREAU Thierry
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : profession de sage-femme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HOCKE Claude
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : profession de sage-femme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GOFFINET François
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : profession de sage-femme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DANIEL Jean-Claude
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : profession de sage-femme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VALEYRE Dominique
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LAFITTE Jean-Jacques
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GODARD Philippe
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BELKAID Mokrane
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: AMOURETTE Jean
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: RUSSIER Marc
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ROMANET Philippe
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: REYMOND Marc
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BRASNU Daniel
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oto-rhino-laryngologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: RIDINGS Bernard
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LESURE Pierre
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HAMEL Christian
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: EBRAN Jean
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DUCASSE Alain
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CONRATH John
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: AURY Patrick
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ORGERIE Marie
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oncologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MAZERON Jean-Jacques
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oncologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BUSSIERES Jean-Emmanuel
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oncologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: WALTER Béatrice
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VERDIER Martine
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: TOSELLO Alain
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PELISSIER Bruno
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MICHLOVSKI Stefan
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MAURIN Jean-Christophe
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LEVY Gérard
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DELAS Thierry
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: COEURIOT Jean-Louis
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOSCHIN François
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ANASTASIO Daniel
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ABOUDHARAM Gérard
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LYON Alain
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: KNEBELMANN Bertrand
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BRANGER Bernard
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BESNIER Dominique
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VION Philippe
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: KRACK Paul
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CAMU William
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De:
MOURIER
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: METELLUS Philippe
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Klaus Luc
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: KHOURI Samih
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LEROY François
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DERAMOUDT Bruno
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOYER François
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BENMERZOUKA Nour-Eddine
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: AMARENCO Gérard
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SILES Serge
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ROUMY Jérôme
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GRANDET Pierre
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ANNAIX Claude
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine nucléaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PRUDHOMME Laurent
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: KALTENBACH Georges
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HULIN Cyrille
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FRANCES Yves
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De:
ROUX
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VALENTIN Bernard
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SIMON Alain
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SCHMIDT Jeannot
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SCHLIENGER Jean-Louis
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ROSSIGNOL Patrick
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ROSENTHAL Eric
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ROSEAU Philippe
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: POTEL Gilles
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PIETTE François
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PETITJEAN Christophe
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PENNAFORTE Jean-Loup
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PACCALIN Marc
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ORRILLARD Marc
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MOURAD Jean-Jacques
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MOULY Stéphane
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MONTAGNE Olivier
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MONNET Xavier
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MESBAHY Samir
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MASSOT Christian
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pierre Louis
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LEVENEUR Yann
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LEVAST Marc
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LE COGUIC Alain
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LAVILLE Maurice
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HOUIN Georges
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HERVE Katel
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FREMAUX Didier
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FOLLET Patrick
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ELISSEEFF Antoine
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: EL HAYEK Raymond
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: François DIT DELHOUME
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DISDIER Patrick
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DEROUSSEAUX François-Xavier
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DEMANGE Luc
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DE WAZIERES Benoît
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CARRE Pierre
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CANAPLE Mathias
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BRUNET Jean-Marie
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOUE François
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BONNEFOY Marc
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BLICKLE Frédéric
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BERAMI Ahmed
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BENEVISTE Olivier
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BENETOS Athanase
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DAVEZIES Philippe
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CAPITAINE Christophe
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BERGERET Alain
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HERBRECHT Raoul
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GHOMARI Mustapha
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FACON Thierry
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOUABDALLAH Kamal
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hématologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PELTIER Marcel
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MICHEL Marc
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MARTINS CONDE Frédéric
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MANIERE Dominique
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HEIM Marc
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FAUVEL Jean-Pierre
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LAMBERT Jean-Claude
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GUICHET Agnès
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GIRAUD Sophie
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SAFWAN Metheb
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: OGNONG-BOULEMO Roland
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: COEN Gérald
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: D'ERCOLE Claude
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: AYOUBI Jean-Marc
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VINATIER Denis
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LEVEQUE Jean
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CHAMBON Dominique
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MARTEAU Philippe
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gastro-entérologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DOFFOEL Michel
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gastro-entérologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: RENARD Eric
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : endocrinologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PENFORNIS Alfred
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : endocrinologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BENNET Antoine
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : endocrinologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: TAIEB Alain
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : dermatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DEREURE Olivier
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : dermatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CUNY Jean-François
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : dermatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOULINGUEZ Serge
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : dermatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PORCHERON Jack
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PANIS Yves
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LOIZON Patrice
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOUILLOT Jean-Luc
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOU Bernard
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: POIMBOEUF Jean-Michel
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CLEMENT Claude
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BELLENOT François
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: TROJANI Christophe
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: TRIZNA Erik
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: THIOUNN Nicolas
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: TAVAN Alexandre
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: STEIB Jean-Paul
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SKOWRON Olivier
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PRIES Pierre
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PERSOONS Dominique
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MYON Yves
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GUITER Jacques
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GLEMAIN Pascal
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: AZZOUZI Abdel-Rahmene
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LANGLET Francis
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie thoracique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: COLLART Frédéric
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie thoracique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CHAVANON Olivier
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie thoracique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BISCHOFF Nicolas
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie thoracique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: TARAYRE François
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PASSAGLIA Jean-Guy
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PARRATTE Bernard
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BASSIT Mohammed
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie maxillo-faciale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: REVOL Marc
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PODEVIN Guillaume
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PENNECOT Georges
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PATENOTRE Philippe
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FRON Damien
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BONNARD Christian
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VIGAN Alain
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CARRELET Thierry
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CAILLOT Jean-Louis
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BARTH Xavier
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: THOMAS Daniel
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SERRANO Michel
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PIOT Christophe
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PANSARD Yves
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MICHAUD Pierre
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MESSNER Patrick
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LEENHARDT Antoine
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GIBELIN Pierre
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOR Jacques
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BONNEFOY CUDRAZ Eric
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BIZEAU Olivier
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BAROUDI Houssam
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VILLETTE Jean-Marie
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale (pharmacie)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DUCOUT Louis
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale (pharmacie)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOULAHDOUR Hatem
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale (pharmacie)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: RIEFFEL Marc
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale (médecine)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: NAAS Thierry
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale (médecine)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GAMBIER Nicolas
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale (médecine)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SAUVAT Stéphane
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: RAUCOULES Marc
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LANGERON Olivier
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GRANRY Jean-Claude
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ETHUIN Frédéric
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DABADIE Philippe
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CLERGUE François
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOUAZIZ Hervé
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BLANLOEIL Yvonnick
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ANTONINI François
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GINISTY Danielle
Professeur
nommée présidente
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : stomatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PEYRAT Dominique, épouse Manach
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : santé publique et médecine sociale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SCOTTO DI FAZANO Claire
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : rhumatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: TUCHMANN Christine
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PIGNAL JACQUARD Christiane, épouse Torck
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DESARMENIEN Brigitte, épouse Richter
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De:
GRANDAZZI
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Marie Hélène
épouse Seibel
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HAVET Marie-Dominique
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DORKENOO Aimée, épouse Kitissou
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BIGIAOUI Jocelyne, épouse Just
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: TRIBOULET Catherine, épouse Massoubre
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Marie Rose
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: RENAULT Michèle, épouse Bodin
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LOAS Gwenole
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: KRONENBERGER Dominique, épouse Kurtz
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HUAU Véronique
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GHIPPONI Marie-Pierre, épouse Barbier
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: POULAIN LEBLEU Marie-Agnès
Directrice
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : profession de sage-femme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MAURAGE Chantal
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : profession de sage-femme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: JEGO Brigitte
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : profession de sage-femme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GRAND D'ESNON Aude
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : profession de sage-femme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FRESSON Sylvie
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : profession de sage-femme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FORT Sylvie
Directrice
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : profession de sage-femme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CHAUMETTE Mireille
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : profession de sage-femme
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FARTOUKH Muriel
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : pneumologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: POMMIER Béatrice, épouse Roussat
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : ophtalmologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BACIUCHKA Marjorie, épouse Palmaro
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : oncologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VERSINI Anne-Marie
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MORIN Nathalie, épouse Mautaint
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DHALLUIN Frédérique, épouse Olive
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ACQUAVIVA Michèle
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VIGNEAU Cécile
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PLAISIER Emmanuelle
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : néphrologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BELIN Catherine
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MENEGALLI Dominique, épouse Boggeli
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : neurochirurgie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SIMON Frédérique, épouse Lebreton
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine physique et de réadaptation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: WORONOFF Marie-Christine, épouse Lemsi
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VERGONJEANNE Claudette, épouse
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PUJO Sandrine
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MOUVEROUX Françoise, épouse Archambaux
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MOULY Annick
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MILHES Françoise, épouse Malbec
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MEURILLON Chrysoline, épouse Fournier
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: JOUANNY Pierre
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HEUGUE Pascale, épouse Guillain
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GRANGE Thérèse
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GOUJARD Cécile, épouse Vernant
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GLEMOT Monique, épouse Lamballais
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FABIANEK Agnès
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DUVELLEROY Caroline, épouse Hommet
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DELABORDE Françoise, épouse Carpentier
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CHALARD Magali
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOUHANICK Béatrice, épouse Duly
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BORDENAVE Sylvie, épouse Cariou
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BONNEFONT Dominique, épouse Rousselot
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: AROGOU Laitan, épouse Delesalle
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GONZALEZ Maria
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine du travail
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SALLES Nathalie
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PALISSON Muriel
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MEDJAHED Smahane, épouse Ammouche
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LONGY Maïté, épouse Boursier
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LACUT Karine, épouse Fromentoux
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: JOYON Mireille, épouse Cluzel
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: JOUFFROY Sylvie, épouse Riethmuller
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DUBROCA Nadine, épouse Laborde
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: RAOUL Odile
Professeur
nommée présidente
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : génétique médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: JONARD Sophie, épouse Catteau
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LEJEUNE Véronique, épouse Lemaitre
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VICCHI Hélène
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gastro-entérologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GASSMANN Hélène, épouse Cosme
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gastro-entérologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: COLOMBEL Agnès
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : endocrinologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VERNEUIL Laurence
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : dermatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DOMPMARTIN Anne
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : dermatologie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: STORA Corinne
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LONG Anne
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie vasculaire
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOUCHIHA Sonia, épouse Gaucher
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: AUQUIT Isabelle, épouse Auckbur
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie infantile
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DEWILDE Anny
Professeur
nommé présidente
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale (pharmacie)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ZURCHER Hélène, épouse Anglaret
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale (médecine)
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: REBOUL Mireille
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LE GALL Jacqueline, épouse Michel
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HUBSCHER Catherine
Professeur
nommée président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GIRAUD Laurence, épouse Laporte
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GEIB Isabelle
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOSSAT Françoise
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: WOODMAN Françoise, épouse Memeteau
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anatomie cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VIGNAUD Valérie, épouse Rigau
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anatomie cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VERDELHAN Christine, épouse Pignodel
Professeur
nommée présidente
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anatomie cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LEGALL Claude, épouse Darcha
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anatomie cytologie pathologique
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HABIB Gilbert
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CHALOPIN Jean-Marc
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CAUX Frédéric
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: RAVAUD Philippe
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : santé publique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GERBAUD Laurent
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : santé publique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BRUCKER Gilles
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : santé publique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: TERRA Jean-Louis
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : psychiatrie
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SCHURHOFF Franck
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : psychiatrie
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HARDY Patrick
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : psychiatrie
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PONS Jean-Claude
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LEVEQUE Jean
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DE TAYRAC Renaud
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BERARD Frédéric
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : biologie médicale
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ARNAL Jean-François
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : biologie médicale
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: WODEY Eric
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : anesthésie réanimation
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ROUBY Jean-Jacques
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : anesthésie réanimation
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DHONNEUR Gilles
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : anesthésie réanimation
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ODENT Sylvie
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : biologie médicale
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
suppleant
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PERNEY Pascal
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LIEHN Jean-Claude
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: ELBAZ Meyer
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: RUSCH Emmanuel
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : santé publique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FLAHAULT Antoine
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : santé publique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BLANCHARD François
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : santé publique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: VAIVA Guillaume
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : psychiatrie
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOUVARD Manuel
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : psychiatrie
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: WATTIEZ Arnaud
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: SUBTIL Damien
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DOUVIER Serge
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : gynécologie obstétrique
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GANGNEUX Jean-Pierre
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : biologie médicale
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LANGERON Olivier
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : anesthésie réanimation
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LAFFON Marc
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : anesthésie réanimation
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BAILLARD Christophe
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : anesthésie réanimation
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: THIBAUT Florence
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : psychiatrie
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MAREUIL Catherine
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : biologie médicale
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CORMIER Valérie
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009 dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : biologie médicale
Groupe:
Jury du concours d'internat en médecine à titre étranger, session 2009
SASN0930875A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Denis CHAUVEY
Objet:
chef de l'unité physico-chimie 1 sur le site de Montpellier Vendargues à la direction des laboratoires et des contrôles de l'Agence française de sécurité sani taire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
SASM0930907S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: RENOLLEAU (Sylvain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930906S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MONTRAVERS (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930906S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BISDORFF-BRESSON (Annouk-Anne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930906S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: CAREL (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930905S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BARBAROT (Sébastien)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930905S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: RANCE (Fabienne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930905S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GAYET-AGERON (Angèle)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
SASM0930904S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Raphaëlle HENNEQUIN
Objet:
chef de l'unité contrôle de la publicité profes sionnelle à la direction de l'évaluation de la publicité, des produits cosmétiques et biocides de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
SASM0930887S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: JONDEAU (Guillaume)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930882S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LEBBE (Céleste)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
SASM0930882S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: DAUBIN (Claire)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée aux articles R. 5121-159 et suivants susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2009
SASM0930881S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Véronique FABRE
Objet:
chef du département projets, études et développements à la direction des systèmes d'information de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
SASM0930869S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Frédéric GOBY
Objet:
chef du département production et assistance aux utilisateurs à la direction des systèmes d'information de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
SASM0930868S(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean Salque
directeur général adjoint au conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Metz
conseil_administration
MTSG0930886A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Marc Louis
inspecteur de l'éducation nationale, chargé de l'adaptation et de la scolari sation des élèves handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Metz
conseil_administration
MTSG0930886A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean Lagoutière
médecin pédiatre de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Metz
conseil_administration
MTSG0930886A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Louis Bonnet
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes, président
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Metz
conseil_administration
MTSG0930886A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Suzel Muller
médecin conseiller technique de l'inspecteur d'académie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Metz
conseil_administration
MTSG0930886A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Danielle Bori
adjointe au maire de Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Metz
conseil_administration
MTSG0930886A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Roselyne Belluco
directrice du centre d'action médico-sociale précoce de Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Metz
conseil_administration
MTSG0930886A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Jacques BONAVENTURE
Objet:
par le Conseil supérieur de l'audiovisuel à constater les infractions
prévues par l'article 78 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée sur l'ensemble du territoire national
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000021156647(source JORF)
habilitation
15 Octobre 200915/10/2009
De: Patrice Grob
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseurs suppléants auprès de la régisseuse d'avances
Groupe:
Régisseuse d'avances
suppleant
JORFTEXT000021156635(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Josiane Mollet
attachée d'administration
Objet:
régisseurs suppléants auprès de la régisseuse d'avances
Groupe:
Régisseuse d'avances
suppleant
JORFTEXT000021156635(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Donatienne Hilderal
ajointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
JORFTEXT000021156635(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PAPILLAULT (Rémi)
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines ville et territoires
Groupe:
Groupe de disciplines ville et territoires
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021156604(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: WEILL (Jean-Marc)
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
Groupe de disciplines sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021156604(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FLEURY (François)
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
Groupe de disciplines sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021156604(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: REGIS (Luc)
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines arts et techniques de la représentation
Groupe:
Groupe de disciplines arts et techniques de la représentation
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021156604(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: PEDELAHORE (Christian)
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines ville et territoires
Groupe:
Groupe de disciplines ville et territoires
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021156604(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: NOVIANT (Patrice)
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines ville et territoires
Groupe:
Groupe de disciplines ville et territoires
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021156604(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: FIJALKOW (Yankel)
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines sciences de l'homme et de la société pour l'architecture
Groupe:
Groupe de disciplines sciences de l'homme et de la société pour l'architecture
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021156604(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: AMALDI (Paolo)
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines histoire et cultures architecturales
Groupe:
Groupe de disciplines histoire et cultures architecturales
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021156604(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: HOYET (Nadia)
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
Groupe de disciplines sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021156604(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MAZZONI (Christiana)
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines ville et territoires
Groupe:
Groupe de disciplines ville et territoires
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021156604(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: LANCRET (Nathalie)
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines ville et territoires
Groupe:
Groupe de disciplines ville et territoires
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021156604(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BOWIE (Karen)
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture
Dans le groupe de disciplines histoire et cultures architecturales
Groupe:
Groupe de disciplines histoire et cultures architecturales
date_debut="2009-10-01"
JORFTEXT000021156604(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Laurent (Christian)
directeur de DCN services Brest
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Solve (Gérard)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021156601(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Briançon (Marc)
commandant de l'Ecole navale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du chef d'état-major des armées
Remplace:M. Soudan (Pierre)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
État-major des armées
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000021156599(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lusseyran (Pierre)
sous-directeur des pôles et de la compétence technique à la direction de l'expertise technique de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:M. Chatenet (Bruno)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021156597(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lemaire (Jennifer, Déborah, Chloé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Demeure (Karen, Elisabeth)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thalen (Jean-Pierre, Albert, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Larue (Roger, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Martin (Guillaume, Luc, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Goffi (Michaël, Giovanni)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Dutertre (Charles-Edouard, Antoine, Maxime, Blaise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Semey (Pauline, Antoinette, Renée)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Ung (Kim, Heng)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thuillier (Claire, Elisabeth)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Tarsissi (Omar)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Schjoth (Bruno, Henri, Richard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Del Gallo (Gérald)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Flin (Catherine, Josette, Simone)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Trossat (Valérian, Pierre, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-06-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Dalloz-Furet (Marie-Amélie, Béatrice, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-06-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Baumann (Bertrand, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Cividjian (Andrei)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Teillamon (Isabelle, Jeanne, Fernande)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-05-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Domergue (Alban, Olivier, Guy, Raphaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2009-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Liberatore (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Broquet (Alain, Raymond, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Fenczak (Karin, Irmgard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Fouéré (Thierry, Jean-Michel, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Trouillon (Anne, Isabelle, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Davignon (Anne, Andrée, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pereira Tavares (Istilita De Jésus)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Rouhaud (Pierre, Marcel, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Le Du (Danielle, Marie-Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Goarnisson (Emmanuelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Frassa (Gwénaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bey-Boumezrag (Abderahman)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Le Mellec (Laure-Anne, Evelyne, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Coulon (Laurence, Maryse)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Beltran (Ana-Isabel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Goncalves (Dominique, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Crest (Jean-Paul, Marie, Vital, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Georges (Bozena, Hélène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-03-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Le Goff (Morgane-Hélène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: de Séze (Pierre-Antoine, Eric, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Roca (Maximilien, Jacques, Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Rezagui (Kamel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lehmann (Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Flobert (Charles, Vincent, Raymond, Nicolas, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Duval-Arnould (Olivier, Vincent, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Duquesne (Amaury, Stéphane, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Doremieux (Henri, Marie, Joseph, Edmond, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Deshors (Guillaume)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Caussieu (Alain, Romain, Bernard, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: du Plessis d'Argentré (Hélen, Thibaut, Ernest, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Szymezak (Pierre, Jean-Paul, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Remy (Fabien, Pierre, Raymond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Mimra (Senta)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Trodoux (Kévin, Robert, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Torossian (Daniel, Bertrand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Targé (Alexandre, Yann, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Laignel (Aurélien, Benjamin, Gautier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Martin (Virginie, Christelle, Brigitte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-01-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Morel (Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Langenbach (Pierre, Gérard, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Guinlot-Prado (Sandrine, Catherine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Astier (Camille, Jean-Aimé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Magdelain (Gaëtan, Marie, Hubert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Castel (Pierre-Alexis, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gontier (Virginie, Aurore)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Hervé (Moana, Riirau, Guillaume)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Hoareau (Jimmy, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Hedan (Elodie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Daize (Sidonie, Marthe, Elisabeth)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Cambournac (Ségolène, Marie, Brigitte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Van Ingelgem (Olivier, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gohier (Christian, Bernard, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Deschodt (Christophe, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lussan (Pierrick, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gasperi (Fabien, Stéphane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Miguel (Marie-Ange)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Hugonie (Aude, Jeanne, Gisèle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2008-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Peltier (Goulwen, Frank, Ghislain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jaboulay (Raphaël, Joseph, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bachelot (Philippe, Jean, Benoît)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pasula (Delphine, Nathalie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2007-05-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pauliat (Anne-Sophie, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jany (Jean-François, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bruno (Fabien, François, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-04-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000021156593(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Aubossu (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Suppléant
Remplace:Mme Savary (Claudine)
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Force ouvrière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021156590(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean BENET
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des sapeurs-pompiers et des acteurs du secours à la direction de la sécurité civile à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Direction de la sécurité civile
JORFTEXT000021156587(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Christian L'HOMME
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2010-02-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021156585(source JORF)
admission
15 Octobre 200915/10/2009
De: Delbart (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2010-02-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021156583(source JORF)
admission
15 Octobre 200915/10/2009
De: Frédéric Pin
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000021156581(source JORF)
inscription
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bernard BAHUT
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Gaudens
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Nontron
Groupe:
Sous-préfecture - Saint-Gaudens
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Gaudens"
sous-prefecture_departement_code="31"
JORFTEXT000021156579(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: POUSSIER (Antoine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-09-03"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000021156577(source JORF)
intégration
15 Octobre 200915/10/2009
De: QUENET (Guillaume)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-08-09"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000021156575(source JORF)
intégration
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lépine (Jean-Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2009-11-08"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021156571(source JORF)
admission
15 Octobre 200915/10/2009
De: Michel CARREE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2010-03-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021156568(source JORF)
admission
15 Octobre 200915/10/2009
De: Chapurlat (Vincent)
Objet:
professeur de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
maître-assistant hors classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
date_debut="2009-10-01"
professeur="Maître-assistant hors classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
ecole
JORFTEXT000021156566(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GARRISSON (Jacques, Henri, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques GARRISSON, Alain CAMBRIEL, Alain SFORZINI et Arnaud GARRISSON, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montauban (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
JORFTEXT000021156560(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200915/10/2009
De: LAISIS (Gaël, Christian, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric FAUVEL ― Philippe GAUTIER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000021156558(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Vetter (Sacha)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Rure, Véronique Redoutey, Virginie Feuvrier-Oudot et Michel Mouchtouris, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Morteau (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000021156556(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Mouchtouris (Michel, Bruno, Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Rure, Véronique Redoutey, Virginie Feuvrier-Oudot et Michel Mouchtouris, notaires associés
notaire
notaire_residence="Morteau (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000021156556(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200915/10/2009
De: BRUN (Jean-Marc, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc REYJAL, Alexandre THUREL et Caroline COURTIADE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon 3e (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000021156554(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: BRUN (Jean-Marc, Georges)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle RACLE et COLIN & autres, notaires associés
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000021156554(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200915/10/2009
De: BRIERE (Axel, Yves, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick THOMASSE, Patrick BRISARD, Jacky DUVAL et François CORDÉ, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000021156552(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: THOMASSE (Patrick, Yves, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick THOMASSE, Patrick BRISARD, Jacky DUVAL et François CORDÉ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000021156552(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200915/10/2009
De: VILLECOURT (Vincent)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Coulanges-la-Vineuse (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000021156550(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: GUILLUY (Patrice, Johnny, François)
Objet:
notaire
Remplace:M. FLOCHEL (Philippe, François, Pierre, Louis)
notaire
notaire_residence="Viels-Maisons (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000021156548(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: MOULIN (Emmanuel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Val-d'Oise
Groupe:
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Val-d'Oise
date_debut="2009-10-15"
JORFTEXT000021156545(source JORF)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: André Marc Delocque Fourcaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2009-11-01"
depart_retraite
JORFTEXT000021156542(source JORF)
admission
15 Octobre 200915/10/2009
De: PVC/PE/PVDC/alu) (B/30)
(laboratoires PHARMATHEN SA)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 396 984 2 7, CLOPIDOGREL ACTAVIS 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACTAVIS FRANCE)
JORFTEXT000021156460(source JORF)
inscription
15 Octobre 200915/10/2009
De: PVC/PE/PVDC/alu) (B/30)
(laboratoires PHARMATHEN SA)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 396 984 2 7, CLOPIDOGREL ACTAVIS 75 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires ACTAVIS FRANCE)
JORFTEXT000021156453(source JORF)
inscription
15 Octobre 200915/10/2009
De: Le colonel Philippe Durand
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXVI. ― Dans le domaine de compétence de l'école des officiers de gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole="École des officiers de gendarmerie nationale"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Christian Petit
Général de brigade
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXVI. ― Dans le domaine de compétence de l'école des officiers de gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole="École des officiers de gendarmerie nationale"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Fabien Lardeau
Capitaine
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXVI. ― Dans le domaine de compétence de l'école des officiers de gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole="École des officiers de gendarmerie nationale"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Joël Delpont
Général de division
commandant d'école
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXVI. ― Dans le domaine de compétence de l'école des officiers de gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole="École des officiers de gendarmerie nationale"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Christophe Quintal
Capitaine
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXI. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole="École de gendarmerie de Tulle"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Patrick Marchetti
Lieutenant-colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXI. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole="École de gendarmerie de Tulle"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Marie Grimal
Colonel
commandant d'école
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXI. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole="École de gendarmerie de Tulle"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Didier Paté
Chef d'escadron
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXX. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Montluçon
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole="École de gendarmerie de Montluçon"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Luc Mehl
Colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXX. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Montluçon
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole="École de gendarmerie de Montluçon"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Christian Lagarde
Colonel
commandant d'école
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXX. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Montluçon
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole="École de gendarmerie de Montluçon"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Daniel Renaudin
Colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXVII. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Châteaulin
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole="École de gendarmerie de Châteaulin"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Claude Gouelo
Commandant
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXVII. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Châteaulin
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole="École de gendarmerie de Châteaulin"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thierry Bizouart
Colonel
commandant d'école
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXVII. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Châteaulin
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole="École de gendarmerie de Châteaulin"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Philippe Lafoix
Colonel
commandant d'école
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXVIII. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Chaumont
Groupe:
École de gendarmerie de Chaumont
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Freddy Dulieu
Lieutenant-colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXVIII. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Chaumont
Groupe:
École de gendarmerie de Chaumont
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Christophe Brunet
Capitaine
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXVIII. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Chaumont
Groupe:
École de gendarmerie de Chaumont
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Joël Lavaud
Colonel
commandant d'école
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXV. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Rochefort
Groupe:
École de la gendarmerie nationale de Rochefort
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Raymond Damestoy
Lieutenant-colonel
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXV. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Rochefort
Groupe:
École de la gendarmerie nationale de Rochefort
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: René Boumendil
Colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXV. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Rochefort
Groupe:
École de la gendarmerie nationale de Rochefort
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gérard Seco
Capitaine
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXIX. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Fontainebleau
Groupe:
École de gendarmerie de Fontainebleau
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Louis Roy
Lieutenant-colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXIX. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Fontainebleau
Groupe:
École de gendarmerie de Fontainebleau
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Olivier-Ange Haddad
Colonel
commandant d'école
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXIX. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Fontainebleau
Groupe:
École de gendarmerie de Fontainebleau
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
ecole
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jacques Hennen
Colonel
commandant le centre administratif de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Dans le domaine de compétence du centre administratif de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Luc Gil
Colonel
commandant en second du centre administratif de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Dans le domaine de compétence du centre administratif de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Arnaud Gerard
Lieutenant-colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Dans le domaine de compétence du centre administratif de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gilles Laborne
Lieutenant-colonel
commandant le centre administratif territorial de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 180 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
VI. ― Dans le domaine de compétence du centre administratif territorial de la gendarmerie de Rennes
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Yannick Caumon
Capitaine
adjoint au commandant du centre administratif territorial de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 180 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
VI. ― Dans le domaine de compétence du centre administratif territorial de la gendarmerie de Rennes
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bruno Kadda
Colonel
commandant le centre administratif territorial de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 180 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
V. ― Dans le domaine de compétence du centre administratif territorial de la gendarmerie de Metz
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bernard Collignon
Lieutenant-colonel
adjoint au commandant du centre administratif territorial de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 180 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
IV. ― Dans le domaine de compétence du centre administratif territorial de la gendarmerie de Marseille
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: François Oudin
Lieutenant-colonel
commandant par intérim le centre administratif territorial de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 180 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
III. ― Dans le domaine de compétence du centre administratif territorial de la gendarmerie de Lyon
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Ruben Claudepierre
Aspirant
chef de service soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 180 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
III. ― Dans le domaine de compétence du centre administratif territorial de la gendarmerie de Lyon
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Serge Villefranque
Commandant
adjoint au chef administratif territorial de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 180 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
II. ― Dans le domaine de compétence du centre administratif territorial de la gendarmerie de Lille
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Michel Picavet
Lieutenant-colonel
commandant le centre administratif territorial de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 180 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
II. ― Dans le domaine de compétence du centre administratif territorial de la gendarmerie de Lille
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Michel Larrouy
Capitaine
chef de service soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 180 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
I. ― Dans le domaine de compétence du centre administratif territorial de la gendarmerie de Bordeaux
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Antoine Bertoldi
Colonel
commandant le centre administratif territorial de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 180 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
I. ― Dans le domaine de compétence du centre administratif territorial de la gendarmerie de Bordeaux
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thierry Orosco
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXVI. ― Dans le domaine de compétence du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Denis Favier
Général de brigade
commandant le groupe d'intervention de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXVI. ― Dans le domaine de compétence du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thierry Varennes
Lieutenant-colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXV. ― Dans le domaine de compétence du centre technique de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Francis Urschel
Capitaine
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXV. ― Dans le domaine de compétence du centre technique de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Olivier Guérif
Colonel
commandant le centre technique de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXV. ― Dans le domaine de compétence du centre technique de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Daniel Leimbacher
Colonel
commandant le groupement central des formations aériennes de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXIV. ― Dans le domaine de compétence du groupement central des formations aériennes de la gendarmerie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Patrice Bar
Lieutenant-colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXIV. ― Dans le domaine de compétence du groupement central des formations aériennes de la gendarmerie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Damien Striebig
Colonel
commandant la gendarmerie des transports aériens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXIII. ― Dans le domaine de compétence de la gendarmerie des transports aériens
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Philippe Du Hommet
Lieutenant-colonel
officier d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXIII. ― Dans le domaine de compétence de la gendarmerie des transports aériens
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pierre-Marie Deudon
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXIII. ― Dans le domaine de compétence de la gendarmerie des transports aériens
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Didier Quenelle
Colonel
commandant le Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXII. ― Dans le domaine de compétence du Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie
Groupe:
Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie (CNEFG)
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Michel Coste
Colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXII. ― Dans le domaine de compétence du Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie
Groupe:
Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie (CNEFG)
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Yannick Audibert
Capitaine
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXXII. ― Dans le domaine de compétence du Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie
Groupe:
Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie (CNEFG)
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Christian Kosinski
Colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXIV. ― Dans le domaine de compétence du commandement des écoles
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: François Jaunay
Lieutenant-colonel
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXIV. ― Dans le domaine de compétence du commandement des écoles
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Christian Gaillot
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXIV. ― Dans le domaine de compétence du commandement des écoles
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Serge Egloff
Général de corps d'armée
commandant des écoles de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXIV. ― Dans le domaine de compétence du commandement des écoles
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Samuel Joguet
Capitaine
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXIII. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Philippe Guisset
Lieutenant-colonel
commandant la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXIII. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Christophe Camblong
Capitaine
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXIII. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Patrick Valentini
Colonel
commandant de la gendarmerie pour la Polynésie française
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXII. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie pour la Polynésie française
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thierry Thouaille
Colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXII. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie pour la Polynésie française
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Patrick David
Commandant
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXII. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie pour la Polynésie française
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Eric Huguet
Colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXI. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie pour la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pascal Bonnaud
Colonel
commandant de la gendarmerie pour la Nouvelle-Calédonie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXI. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie pour la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pascal Boisnard
Chef d'escadron
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXI. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie pour la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Daniel Hestault
Lieutenant-colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXX. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de Mayotte
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Didier Heckel
Capitaine
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXX. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de Mayotte
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thomas Bourgerie
Lieutenant-colonel
commandant de la gendarmerie de Mayotte
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXX. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de Mayotte
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Dominique Dalier
Lieutenant-colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXVIII. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de Martinique
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gilles Bellamy
Colonel
commandant de la gendarmerie de Martinique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXVIII. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de Martinique
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Philippe Belgrand
Commandant
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXVIII. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de Martinique
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Daniel Strub
Colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXVII. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de Guyane
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: François Muller
Colonel
commandant de la gendarmerie de Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXVII. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de Guyane
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Didier Forgues
Commandant
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXVII. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de Guyane
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Simon Ruffine
Lieutenant-colonel
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXVI. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de Guadeloupe
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Régis Kler
Lieutenant-colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXVI. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de Guadeloupe
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Pierre Chenel
Colonel
commandant de la gendarmerie de Guadeloupe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXVI. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de Guadeloupe
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Claude Vicaire
Général de corps d'armée
commandant de la gendarmerie d'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXV. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie d'outre-mer
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Yves Mougeolle
Colonel
commandant en second de la gendarmerie d'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXV. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie d'outre-mer
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bruno Gauttier
Colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXV. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie d'outre-mer
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Philippe Miailhes
Lieutenant-colonel
chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXIX. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de La Réunion
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Laurent Levillain
Lieutenant-colonel
chef de service logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXIX. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de La Réunion
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Philippe Le Mouël
Colonel
commandant de la gendarmerie de La Réunion
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXIX. ― Dans le domaine de compétence du commandement de la gendarmerie de La Réunion
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Denis Roux
Colonel
commandant en second de la garde républicaine
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXIV. ― Dans le domaine de compétence de la garde républicaine
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Pierre Moulinié
Général de brigade
commandant de la garde républicaine
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXIV. ― Dans le domaine de compétence de la garde républicaine
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Christophe Laurencot
Lieutenant-colonel
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXIV. ― Dans le domaine de compétence de la garde républicaine
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Patrick Verheyde
Colonel
officier d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXIII. ― Dans le domaine de compétence de la force de gendarmerie mobile et d'intervention
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Luc Roumagne
Colonel
commandant en second la force de gendarmerie mobile et d'intervention
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXIII. ― Dans le domaine de compétence de la force de gendarmerie mobile et d'intervention
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Alain Giorgis
Général de brigade
commandant de la force de gendarmerie mobile et d'intervention
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXIII. ― Dans le domaine de compétence de la force de gendarmerie mobile et d'intervention
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: François Bompas
Chef d'escadron
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXIII. ― Dans le domaine de compétence de la force de gendarmerie mobile et d'intervention
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jacques Grandchamp
Général de division
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Michel Commun
Général de brigade
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Frédéric Bayard
Colonel
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Yves Ortega
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXI. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Marc Mondoulet
Général de division
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXI. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Claude Costrowa
Commandant
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXI. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Patrice Pot
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XX. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Poitou-Charentes
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Christian Dupouy
Colonel
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XX. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Poitou-Charentes
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Alain Many
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XVIII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie des Pays de la Loire
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Pierre Le Mercier
Lieutenant-colonel
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XVIII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie des Pays de la Loire
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Loïc Chancerelle
Général de brigade
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XVIII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie des Pays de la Loire
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Stéphane Milonet
Chef d'escadron
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XVII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Haute-Normandie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jacques Laine
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XVII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Haute-Normandie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Nicolas Geraud
Général de brigade
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XVII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Haute-Normandie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Philippe Schneider
Général de brigade
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XVI. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Basse-Normandie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Philippe Michou
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XVI. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Basse-Normandie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Philippe Decréquy
Lieutenant-colonel
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XVI. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Basse-Normandie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Yannick Trocmé
Colonel
chef état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XV. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Serge Maier
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XV. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gérard Deanaz
Général de division
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XV. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thierry Wawrzyniak
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XIX. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Picardie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pascal Prévost
Lieutenant-colonel
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XIX. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Picardie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Philippe Mazy
Général de brigade
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XIX. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Picardie
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bertrand Soubelet
Général de brigade
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XIV. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Dominique Michenet
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XIV. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Joël Gudajtys
Chef-d'escadron
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XIV. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gérard Vanderperre
Général de brigade
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XIII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Lorraine
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Patrick Sacquard
Commandant
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XIII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Lorraine
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Christophe Métais
Général de division
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XIII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Lorraine
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Philippe Léger
Lieutenant-colonel
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie du Limousin
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Didier Leyrisse
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie du Limousin
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Hervé Duflot
Général de brigade
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie du Limousin
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Michel Vandenberghe
Général de brigade
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XI. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jacques Meillard
Commandant
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XI. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Georges Gadel
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XI. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean Raynaud
Lieutenant-colonel
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
X. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Franche-Comté
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Raymond Kolb
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
X. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Franche-Comté
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Alain Coroir
Colonel
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
X. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Franche-Comté
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gérard Mocellin
Capitaine
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
VIII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Philippe Danède
Général de brigade
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
VIII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Michel Bécu
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
VIII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean Touchevier
Lieutenant-colonel
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
VII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie du Centre
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Luc Monbailly
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
VII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie du Centre
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pierre-Yves Cormier
Colonel
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
VII. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie du Centre
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Hervé Podevin
Général de brigade
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
VI. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Bretagne
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Serge Caillet
Général de division
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
VI. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Bretagne
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Yves Binard
Commandant
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
VI. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Bretagne
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Claude Lukasczyk
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
V. - Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Bourgogne
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Dominique Guillot
Lieutenant-colonel
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
V. - Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Bourgogne
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Robert Bauquis
Colonel
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
V. - Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Bourgogne
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bernard Plan
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
IX. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Corse
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Florent Martinez
Commandant
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
IX. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Corse
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Christian Chocquet
Général de brigade
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
IX. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Corse
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Michel Escande
Lieutenant-colonel
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
IV. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Auvergne
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Alain Charotte
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
IV. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Auvergne
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Paul Blachon
Colonel
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
IV. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Auvergne
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Denis Vaultier
Général de corps d'armée
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
III. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Aquitaine
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Paul Soubret
Général de brigade
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
III. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Aquitaine
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Michel Robiquet
Colonel
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
II. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Alsace
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Roger Marin
Colonel
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
II. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Alsace
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jean-Thierry Daumont
Colonel
chargé de projet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
II. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Alsace
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Christian Aimard
Commandant
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
II. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Alsace
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pascal Polito
Colonel
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
I. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Ile-de-France (hors force de gendarmerie mobile d'Ile-de-France et garde républicaine)
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Patrick Martin
Général de brigade
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
I. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Ile-de-France (hors force de gendarmerie mobile d'Ile-de-France et garde républicaine)
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Christian Brachet
Général de corps d'armée
commandant de région
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
I. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Ile-de-France (hors force de gendarmerie mobile d'Ile-de-France et garde républicaine)
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Marie-Noëlle Ronce
Capitaine
adjoint au commandant du centre administratif territorial de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 180 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
V. ― Dans le domaine de compétence du centre administratif territorial de la gendarmerie de Metz
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Marie-Christine Vignes
Colonelle
commandant le centre administratif territorial de la gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 180 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
IV. ― Dans le domaine de compétence du centre administratif territorial de la gendarmerie de Marseille
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Brigitte Slawinski
Commandante
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XX. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie de Poitou-Charentes
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Christelle Cuadrao
Commandante
adjoint chef état-major - budget soutien
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
III. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Aquitaine
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000021156383(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: de Dzaoudzi-Pamandzi (Mayotte)
Objet:
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000021156336(source JORF)
charge
15 Octobre 200915/10/2009
De: William Sassi
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé de la Recherche
Remplace:M. Éric Lemaitre
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
suppleant
conseil_administration
ESRR0900430A(source BOESR)
nomination
15 Octobre 200915/10/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.