Hélène Vayssières
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hélène Vayssières
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 88 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 88 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
suppleant
JORFTEXT000018623216
(source JORF)
nomination
12 Avril 2008
12/04/2008
De:
Hélène Vayssières
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 88 du décret n 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 88 du décret n 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
suppleant
JORFTEXT000000273982
(source JORF)
nomination
13 Avril 2007
13/04/2007
De:
Hélène Vayssières
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 88 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 88 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000814837
(source JORF)
nomination
28 Mars 2006
28/03/2006
De:
Vayssieres (Hélène)
Objet:
membres de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
JORFTEXT000000629432
(source JORF)
nomination
09 Avril 2005
09/04/2005
De:
Vayssieres (Hélène)
Objet:
membres de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
Groupe:
Commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
JORFTEXT000000416378
(source JORF)
nomination
13 Mars 2004
13/03/2004
De:
Vayssières (Hélène)
Objet:
membres suppléants de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000418627
(source JORF)
nomination
06 Mars 2003
06/03/2003
De:
Vayssières (Hélène)
Objet:
membres de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut
=
"
2002-03-18
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000772267
(source JORF)
nomination
15 Mars 2002
15/03/2002
De:
Vayssières (Hélène)
Objet:
membres de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut
=
"
2001-03-14
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000223169
(source JORF)
nomination
30 Mars 2001
30/03/2001
De:
Vayssières (Hélène)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut
=
"
2000-03-22
"
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000385455
(source JORF)
nomination
22 Mars 2000
22/03/2000