Hubert Mazel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mazel (Hubert)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 1° de l'article R. 4125-5
le général de corps d'armée (2e section)
suppléant
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2013-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000027655246
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2013
04/07/2013
De:
Mazel (Hubert)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 1° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
le général de corps d'armée (2e section)
suppléant
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut
=
"
2011-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000024490642
(source JORF)
nomination
23 Août 2011
23/08/2011