Hugues Sanviti

De: Hugues SANVITI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration, 9e échelon, au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2010-02-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021214322(source JORF)
admission
30 Octobre 200930/10/2009
De: Sanviti (Hugues)
attaché principal de 2e classe du Crédit agricole SA
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal du Crédit agricole SA
conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 96-875 du
4 octobre 1996
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000814635(source JORF)
promotion
21 Janvier 200621/01/2006
De: Sanviti (Hugues)
attaché principal de 2e classe du Crédit agricole SA
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon de son grade
date_debut="2005-02-01"
JORFTEXT000000265963(source JORF)
promotion
21 Janvier 200621/01/2006
De: Hugues Sanviti
attaché principal d'administration
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier « commerce-exportation-consommation »
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier « commerce-exportation-consommation »
JORFTEXT000000443785(source JORF)
nomination
18 Novembre 200418/11/2004
De: Sanviti (Hugues)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
Caisse nationale de crédit agricole
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000381573(source JORF)
promotion
11 Mars 199711/03/1997
De: Sanviti (Hugues)
Objet:
au grade d'attaché principal
conformément aux dispositions de l'article 25 du décret no 67-172 du
6 mars 1967
aux dispositions transitoires du décret no 96-875 du
4 octobre 1996
au titre de l'année 1995
Groupe:
Caisse nationale de crédit agricole
JORFTEXT000000199724(source JORF)
promotion
11 Mars 199711/03/1997