Jacques Dos Santos

De: DOS SANTOS (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale de la carte du combattant
au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
à compter du 1er août 2025
A. - Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant
JORFTEXT000051921805(source JORF)
nomination
20 Juillet 202520/07/2025
De: Dos Santos (Jacques, Georges, Antoine)
vice-président national d'une fédération d'anciens combattants ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: DOS SANTOS Jacques
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
PORTUGAL
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000032107246(source JORF)
renouvellement
26 Février 201626/02/2016
De: Dos Santos (Jacques)
associé d'un cabinet de conseil, conseiller du commerce extérieur (Portugal) ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: DOS SANTOS (Jacques)
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
PORTUGAL
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027331302(source JORF)
renouvellement
19 Avril 201319/04/2013
De: DOS SANTOS (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er janvier 2010
3° A l'étranger
PORTUGAL
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022447829(source JORF)
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: DOS SANTOS (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2006 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000018927007(source JORF)
promotion
06 Juin 200806/06/2008
De: Dos Santos (Jacques)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2006 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000818315(source JORF)
promotion
31 Août 200631/08/2006