16 Mai 2015

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(pub gratuite)

De: VERGER (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: SERVAGE (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: MAS (Emeric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: FRISSANT (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: FARGES (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: DESPEY (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: DESOUCHE (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: PALY (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant l'Institut national de l'origine et de la qualité, proposées par l'établissement
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: GRAVEGEAL (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant l'Institut national de l'origine et de la qualité, proposées par l'établissement
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: VENTURI (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: ROLANDEAU (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: RIEU (Fabrice)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: POLI (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: MORILLON (Florent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: MALLET (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: HAUSHALTER (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: GAPENNE (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: FORGET (Christophe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: DURAND (Rémi)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: DIETRICH (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: DEFRANCES (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: COSTE (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: CHEVALIER (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: CARRÈRE (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: BRÉBAN (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: BRAULT (Olivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: BAUER (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: BARRILLÈRE (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: ANGELRAS (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: MONTAGNE (Thomas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les viticulteurs indépendants
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: FRANCÈS (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: MAZET (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les régions, proposée par l'Association des régions de France
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: TINTANÉ (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les interprofessions des vins sans indication géographique
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: SALIES (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les interprofessions des vins avec indication géographique
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: PRAZ (Bertrand)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les exportateurs
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: PROKSCH (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre chargé de la consommation
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: CALMETTE (Boris)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: CHAPOUTIER (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant le négoce
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: BECKER (Martine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Maria-Dolorès MARTINEZ-POMMIER
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète hors classe
Groupe:
Préfecture de Tarn-et-Garonne - Mme MARTINEZ-POMMIER (Maria-Dolorès)
sous-prefet
JORFTEXT000030595400(source JORF)
réintégration
16 Mai 201516/05/2015
De: Maria-Dolorès MARTINEZ-POMMIER
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de Tarn-et-Garonne
sous-préfète hors classe
Groupe:
Préfecture de Tarn-et-Garonne
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000030595400(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 201516/05/2015
De: Morgan TANGUY
directeur des services pénitentiaires
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
JORFTEXT000030595398(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Patrick NAUDIN
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet d'Epernay
Groupe:
Sous-préfecture - Epernay
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Epernay"
sous-prefecture_departement_code="51"
JORFTEXT000030595396(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Didier LOTH
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
JORFTEXT000030595394(source JORF)
réintégration
16 Mai 201516/05/2015
De: Didier LOTH
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Epernay
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture - Epernay
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Epernay"
sous-prefecture_departement_code="51"
JORFTEXT000030595394(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 201516/05/2015
De: Fabienne DECOTTIGNIES
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
Préfecture de l'Oise
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise - Mme DECOTTIGNIES "
JORFTEXT000030595392(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean-Michel DELVERT
inspecteur de 1re classe de la jeunesse et des sports détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Préfecture de l'Oise
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de l'Oise"
JORFTEXT000030595390(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Ghyslain CHATEL
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Etampes
Objet:
sous-préfet de Compiègne
Groupe:
Sous-préfecture de Compiègne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Compiègne"
sous-prefecture_departement_code="60"
JORFTEXT000030595388(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean-Paul VICAT
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Brive-la-Gaillarde
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir
Groupe:
Préfecture d'Eure-et-Loir
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brive-la-Gaillarde"
sous-prefecture_departement_code="19"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000030595386(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean Gaeremynck
conseiller d'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
au titre des dispositions du 1° de l'article R. 722-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
conseil_administration
JORFTEXT000030595383(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean Gaeremynck
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000030595381(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Petit-Pierre (Melec, Eloi, Thibaud)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Khder (Marie-Baianne)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Wrobel (Guillaume, Pierre)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Wissocq (Gauthier, Roger, Fernand, Cornil)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Vegreville (Matthieu)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Toulemonde (Nicolas, Henri, Christian)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Slove (Rémy, Pierre, Géraud)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Simon (Emmanuel, Pierre, Armand)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Rougevin-Baville (Gaétan, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Richet (Victor)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Primard (Pierre, Jacques, Aimé)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Preux (Rémi)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Petit (Corentin, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Mulocher (Guillaume, Denis, Paul)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Moscoviz (Roman, Marie, David, José)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Millot (Maxime)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Matricon (Adrien, Grégoire)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Madon (Benjamin, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Lonca (Geoffroy, Hervé)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Leredde (Adrien, Paul)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Leclercq (Tristan)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Lecercle (Arthur, Hogo, Frédérik, Indiana)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Lebihain (Mathias, Alexandre, Dàvi)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Laurenty (Maxime, Guillaume, Victor)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Keutchayan (Julien)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Hugues (David, Joris)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Howaizi (Olivier, Christophe)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Henaff (Olivier, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Hayat (Amaury, Joseph, Noël)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Hartmann (Antoine, Jean, Claude)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Greiner (Nathan, Antoine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Grapinet (Arnaud, Pierre, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Genain (Nicolas, Louis, Bochko, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Garcia (Lucas, Rémy)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Flajolet (Arthur, Louis-Victor)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Ferey (Gaspard, André, Ronan)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Facq (Florent, Jean, David)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Deveau (Paul, Alain)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Delange (Pascal, Yann)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Dehaene (David, Jean, Stanislas)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Darricau (Thomas)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Dalens (Théophile, Benoît)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Cormier (Marc, Christophe, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Choplin (Florian, Pierre, Michel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Charvin (Olivier, Maurice)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Cazenave-Lacroutz (Alexandre, Jean, Laurent)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
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Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bouvattier (Louis-Marie, Raoul, Michel)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bey (Romain, Alexandre, Pierre)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Berthaux (Simon, Pierre, Joseph)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bernal (Thomas)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bausson (Nicolas, Jean)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Villemain (Philippine, Marie-Thérèse, Violaine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Saglier (Charlotte, Marie, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Maysonnave (Emilie, Valérie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Franz (Hannah, Kristine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Foucher (Julie-Anne, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Chatain (Julia)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Gendarmerie nationale
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000030595379(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: José FERNANDEZ GOMEZ
à Penarroya-Pueblo Nuevo, Cordoue (Espagne)
Objet:
en France
biologiste médical
JORFTEXT000030595374(source JORF)
autorisation
16 Mai 201516/05/2015
De: Didier URY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2015-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000030595372(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Marie-Hélène MONIER
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en service extraordinaire, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000030595370(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Alain BETTERICH
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000030595368(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Laot (Jean-Paul)
ingénieur d'études et fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000030595365(source JORF)
radiation
16 Mai 201516/05/2015
De: Laot (Jean-Paul)
ingénieur d'études et fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000030595365(source JORF)
admission
16 Mai 201516/05/2015
De: Lauden (Philippe)
ingénieur d'études et fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000030595363(source JORF)
radiation
16 Mai 201516/05/2015
De: Lauden (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et fabrications du ministère de la défense
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030595363(source JORF)
admission
16 Mai 201516/05/2015
De: Louédec (Patrick, Jean, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Leprovost (Thierry, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
date_debut="2015-02-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur principal"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Billy (Bruno, Georges, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
date_debut="2015-02-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur principal"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Medegan (Camille, Codjo)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Le Guillou (Raphaël, Pierre, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Eyrard (Mathieu, Alain, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Albaret (Jean-Pierre, Michel, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Ehrstein (Frédérique, Georgia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Daguzé (Claire, Martine, Liliane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Massa (Charles-André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Hall (Jean-Luc, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Vimbert (Paul-Henri, Alexandre, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Matthys (Antoine, Claude, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Gourdain (Marie-Charlotte, Georgette, Sabine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Bouillon (Jean-Frédéric, Angelo, Clovis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Vandevenne (Mathias, Albert, Guy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Bourgeon (Camille, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: de Drouâs (Mayeul, Marie, Denis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Tura (Richard, François, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Schmit (Frédéric, Louis, René, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Quilliot (Rémi, Robert, Oscar)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Paquin (Philippe, Franck, Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Mialet (Vincent, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Lelionnais (Vincent, Frédéric, Pierre-Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Le Quenven (Matthieu)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Hannedouche (Antoine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Guillou (Yann)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Domenichini (Thomas, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Blin (Pascal, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Ardohain (Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Le Vey (Anne, Sophie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Garnier (Célia, Madeleine, Mauricette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Buzaud (Carine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: de Roland (Nicolas, Cédric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Khelia (Mikaël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Garziano (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Abline (Pierre, Samuel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Lenormand (Christophe, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Le Saout (Ronan, Erwan, Gwénolé)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Sonnefraud (Christophe, Raymond, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Renaud (Nicolas, Marie, Denis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Merit (Christophe, Pierre, Denis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Indjirdjian (Cédric, Jérôme, Jacques, Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Guillot (Romain, Didier, Guy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000030595361(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Didier BERARD
contrôleur des finances publiques
Objet:
suppléant de la régisseuse d'avances de la direction spécialisée de contrôle fiscal Est
Remplace:Mme Alexandra ARLIGUY
Groupe:
Direction spécialisée de contrôle fiscal Est
suppleant
JORFTEXT000030595358(source JORF)
désignation
16 Mai 201516/05/2015
De: Nathalie Roret
avocate au barreau de Paris
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personne ayant manifesté son intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Remplace:M. Bertrand Couderc
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000030595355(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Florence LASSERRE-JEANNIN
maître de conférences à l'université Paris-I, placée en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nanterre
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000030595353(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Christelle HOUSSET
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placée en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Groupe:
Tribunal de grande instance de Chartres
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
JORFTEXT000030595351(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Laure Mackowiak
première substitute à l'administration centrale de la justice
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2015-06-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000030595348(source JORF)
disponibilité
16 Mai 201516/05/2015
De: Caroline Bascoul
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-07-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000030595343(source JORF)
disponibilité
16 Mai 201516/05/2015
De: Martine Becquenot-Ridoux
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2015-07-01"
duree="deux ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000030595340(source JORF)
disponibilité
16 Mai 201516/05/2015
De: Sophie Bulle
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2015-07-07"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000030595337(source JORF)
disponibilité
16 Mai 201516/05/2015
De: Marie-Christine Breda
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-06-01"
date_fin="2015-08-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000030595334(source JORF)
disponibilité
16 Mai 201516/05/2015
De: Gérard ALGIER
magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595332(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Gérard ALGIER
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Vanves
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595332(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Michel ARNOULD
magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 11e arrondissement de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595332(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Michel ARNOULD
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 11e arrondissement de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595332(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Francine RASTEGAR
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Colmar
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Strasbourg
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595330(source JORF)
admission
16 Mai 201516/05/2015
De: Michèle-Laure RASSAT
juge de proximité en disponibilité
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
JORFTEXT000030595330(source JORF)
admission
16 Mai 201516/05/2015
De: Colette MOULLET
juge de proximité en disponibilité
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
JORFTEXT000030595330(source JORF)
admission
16 Mai 201516/05/2015
De: Catherine LEROY
juge de proximité en disponibilité
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
JORFTEXT000030595330(source JORF)
admission
16 Mai 201516/05/2015
De: Gérald PRIVÉ
juge de proximité à Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Vannes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Gaëlle LE MONNIER de GOUVILLE
juge de proximité à Blois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Orléans
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: France TRANCART
juge de proximité à Roanne
Objet:
Cour d'appel de Caen
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Coutances
Groupe:
Cour d'appel de Caen
date_debut="2015-07-01"
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean-Claude ALLARD
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Pau
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_debut="2015-06-01"
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Laurence LE GUIRRIEC
formatrice en droit
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juges de proximité dans la juridiction de proximité de Chartres
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Lydie CURLIER
avocate omise
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juges de proximité dans la juridiction de proximité de Chartres
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Charles EON
directeur de la solidarité au sein d'un conseil général à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Riom
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Clermont-Ferrand
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Axelle JAMBU-MERLIN
ancienne conciliatrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Nazaire
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Frédérique BREEMERSCH
ancienne huissière de justice et conciliatrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Pau
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bayonne
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Laurence COCHE-DEGRASSAT
responsable juridique d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 9e arrondissement de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Laurence MOUREAU-CAUJOLLE
avocate
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Juvisy-sur-Orge
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Alain BONNEAU
directeur d'agences d'assurances à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Marie-Hélène GONTARD
avocate à la retraite, ancienne médiatrice pénale
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Françoise DURIEUX
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité au tribunal de police de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Lyon"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Muriel ARTIS
avocate
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nantua
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean-Jacques BESSE
professeur agrégé en économie et gestion à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Brive-la-Gaillarde
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Patrick WEPPE
avocat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lens
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Pascal RUSSO
huissier de justice honoraire
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cambrai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Robert GIMENO
juge de proximité à Brignoles
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité au tribunal de police de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Marseille"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Sylvie GHIGO FARRUGIA
avocate omise
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean-Louis ARNE
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Jacques BARBIER
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000030595323(source JORF)
élection
16 Mai 201516/05/2015
De: Jacques MILLIEZ
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Claude SUREAU
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000030595321(source JORF)
élection
16 Mai 201516/05/2015
De: Patrice PARISÉ
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
chef du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Groupe:
Corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2015-03-31"
JORFTEXT000030595318(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Paul DELDUC
Objet:
délégué interministériel au développement durable
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000030595310(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 201516/05/2015
De: Paul DELDUC
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:M. Jean-Marc MICHEL
Groupe:
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000030595300(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Michaeli (Alain)
Objet:
du corps des attachés des systèmes d'information et de communication
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal de 1re classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2015-10-27"
corps="Attachés des systèmes d'information et de communication (ASIC)"
depart_retraite
JORFTEXT000030595297(source JORF)
radiation
16 Mai 201516/05/2015
De: Joël Prohin
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales ou au sein de tous autres organes, d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant du service des actifs pour compte propre
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030594948(source JORF)
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De: Alain Minczeles
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales ou au sein de tous autres organes, d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du département de la gestion financière
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030594948(source JORF)
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De: Antoine Colas
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant du département du pilotage du groupe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030594948(source JORF)
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De: Franck Silvent
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000030594948(source JORF)
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De: Olivier Mareuse
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000030594948(source JORF)
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De: Loïc Bonhoure
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du département du développement
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000030594948(source JORF)
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De: Nicolas Blanc
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000030594948(source JORF)
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De: Elie Beauroy
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000030594948(source JORF)
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De: Arnaud Taverne
responsable de l'immobilier d'investissement
au nom du directeur général
les actes et documents prévus au d du I de l'article 3 relatifs à la gestion des participations immobilières et forestières
Objet:
5°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean-Tristan Parodi
responsable de l'unité gestion déléguée
au nom du directeur général, tous actes et documents
mentionnés au h du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service de la gestion déléguée
Objet:
5°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean-Pierre Guérin
chargé du portefeuille des participations immobilières et forestières, et à
Objet:
5°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Arnaud Taverne
responsable de l'immobilier d'investissement
au nom du directeur général
les actes et documents prévus aux b, c et d du I de l'article 3 relatifs à la gestion des participations financières et des actifs immobiliers et forestiers
Objet:
4°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean-Pierre Guérin
chargé du portefeuille des participations immobilières et forestières, et à
Objet:
4°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Gilles Hayem
responsable de l'unité chargée de la gestion des portefeuilles actions, et
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Pascal Coret
responsable de l'unité chargée de la gestion des portefeuilles taux
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux g, h et i du I de l'article 3 relatifs à la gestion des portefeuilles actions et aux interventions y afférentes sur les marchés financiers et auprès des institutions financières
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Pascal Coret
responsable de l'unité chargée de la gestion des portefeuilles taux
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux f, h et i du I de l'article 3 relatifs à la gestion des portefeuilles taux et aux interventions y afférentes sur les marchés financiers et auprès des institutions financières
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Céline Scemama
responsable de l'unité de la gestion des actifs non cotés, et
Objet:
4°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Franck Silvent
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du pôle en charge des finances, de la stratégie et participations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Olivier Mareuse
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion de la direction en charge des finances du groupe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Franck Silvent
Objet:
à. l'effet de signer, au nom du directeur général, toute décision d'émettre des Euro-Medium Term Notes (EMTN) et des obligations, tout prospectus de base d'Euro Medium Term Notes (EMTN) et ses suppléments, tout prospectus d'obligations et ses suppléments
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général, toute"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Franck Silvent
directeur du pôle en charge des finances, de la stratégie et participations
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce pôle
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Joël Prohin
responsable du service chargé de la gestion des actifs pour compte propre
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Alain Minczeles
responsable du département de la gestion financière
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Olivier Mareuse
directeur des finances
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Antoine Colas
directeur du département du pilotage du Groupe
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Nicolas Blanc
responsable de l'unité Innovation et développement durable, en charge de l'intérim du département de la stratégie
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Elie Beauroy
directeur du département des affaires générales et de la coordination du pôle en charge des finances, de la stratégie et participations
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département, notamment les mandats de dépenses, titres de recettes et autres pièces se rapportant à la gestion de ce pôle
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Joël Prohin
Objet:
responsable du service chargé de la gestion des actifs pour compte propre
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux a, b, e, f, g et i du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service de la gestion de bilan et de la trésorerie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Stephan Haeuw
Objet:
responsable de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au e de l'article 3
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Nacer Tafer
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Philippe Richard
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Loïc Lesne
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Pierre Fourcade
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Benoît Colombel
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean-Charles Bellito
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Samuel Behar
négociateur
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: David Reymond
gérant de trésorerie
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au f du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Pierre Fourcail
gérant de trésorerie
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au f du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Thibaud Grimard
adjoint au responsable de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au e de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Frédéric Bonnardel
gérant émissions
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au e de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Alain Minczeles
responsable du département de la gestion financière, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents énumérés aux a à j du I de l'article 3
dans la limite des attributions de la direction en charge des finances du groupe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Pierre-François Koehl
adjoint au responsable
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents énumérés aux a à j du I de l'article 3
dans la limite des attributions de la direction en charge des finances du groupe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Yvon-Michel Loreau
responsable du département du pilotage, de la comptabilité sociale de l'établissement et de la comptabilité consolidée du groupe, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Marc Lefebvre
responsable du pilotage financier
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Loïc Bonhoure
directeur du département du développement, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Pierre-François Koehl
Objet:
au nom du directeur général, tous actes et documents
mentionnés au 1° de l'article 8
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Manuela Laudic
responsable du service intermédiation
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux f, g, h et i de l'article 3
dans la limite des attributions du service intermédiation
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Marie Suyker
Objet:
responsable de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au e, g et f du I de l'article 3
dans la limite des attributions de cette unité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Delphine de Chaisemartin
responsable de l'unité institutions financières
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au 2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Françoise Tauzinat
responsable de l'unité infrastructures, Transport et Ingénierie
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au 2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Virginie Fernandes
responsable de l'unité immobilier, logement et tourisme
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au 2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Florence Palazzi
gérante de trésorerie
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au f du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Audrey Athuil
adjointe à la responsable de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au f du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Marlène Raillard
gérante émissions
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au e de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Julia Levy
directrice adjointe du département du développement
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Anne Bauer
Objet:
adjointe au responsable du service de la gestion de bilan et trésorerie
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux a, b, e, g et i du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service chargé de la gestion de bilan et de la trésorerie et au f pour les options de couverture de taux et de change
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030594948(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De: Brownstone (Gilbert)
de nationalité suisse, créateur et directeur d'une fondation à vocation culturelle. Chevalier du 14 mai 2003
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-05-14"
JORFTEXT000030594795(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: d'Hémery, née Budge (Elizabeth)
de nationalité américaine, exploitante forestière, présidente d'une association dédiée à la protection de l'environnement ; 44 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594795(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Catteau, née Varrasse (Géraldine, Antoinette)
de nationalité belge, chef d'entreprise, présidente d'une union commerciale ; 42 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594795(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Molossi (Giorgio)
de nationalité italienne, retraité de la métallurgie
membre d'associations caritatives ; 41 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594795(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Gentes (Hubertus, Hermann, Caspar)
de nationalité allemande, directeur d'un complexe industriel chimique ; 31 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594795(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Mc Cavana (Declan, Gerard)
de nationalité irlandaise, maître de conférences ; 24 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594795(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Calmès (Gilles, Gilbert, Raymond)
adjoint au directeur général d'un centre hospitalier. Chevalier du 28 janvier 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-01-28"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Falque-Pierrotin, née Boulin (Isabelle, Marie, Agnès)
conseillère d'Etat, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Chevalier du 20 juin 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-06-20"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Guy (Stéphane, Olivier, Philibert)
directeur du service des affaires immobilières et du patrimoine à l'Assemblée nationale. Chevalier du 30 septembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-09-30"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Lévy (Michel, Jacques)
président d'une fondation de soutien aux personnes âgées dépendantes et d'une association de bienfaisance. Chevalier du 14 juin 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-14"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Virieux (Jean-Marc)
conseiller au service de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées au Sénat. Chevalier du 7 novembre 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-07"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Faugère (Mireille)
ancienne directrice générale d'un établissement public de santé. Officier du 26 janvier 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-01-26"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Thibault (Sophie, Claude)
préfète, secrétaire générale adjointe, directrice de la modernisation et de l'action territoriale au ministère. Chevalier du 21 septembre 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-09-21"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Raillard (Caroline, Laure, Régine)
infirmière. Chevalier du 18 décembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-18"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Zyltman (Marc, Michel)
président départemental et administrateur national d'une association caritative. Chevalier du 10 octobre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-10-10"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Eyssautier (André, Lucien)
secrétaire général d'académie honoraire. Chevalier du 9 octobre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-10-09"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Laroque (Michèle, Doïna, Catherine)
comédienne. Chevalier du 25 mars 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-03-25"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Petit-Girard, née Girard (Annie, Ginette)
ancienne directrice générale adjointe d'un conseil général. Chevalier du 29 janvier 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-01-29"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Taillieu (Bernard, Léon, Henri)
ancien exploitant agricole. Chevalier du 7 septembre 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-09-07"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Madesclaire (Michel, Pierre)
professeur émérite des universités, médiateur dans une université. Chevalier du 26 juillet 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-26"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Veillard (Daniel, Jean, Lucien)
adjoint d'un chef de division dans un établissement public de défense. Chevalier du 14 juillet 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-14"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Nuñez (Laurent, Marie, Joseph)
préfet de police des Bouches-du-Rhône. Chevalier du 31 mars 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-03-31"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Carion (Christian, Léon, Paul)
réalisateur. Chevalier du 19 mars 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-03-19"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Parillaud (Anne, Isabelle)
comédienne. Chevalier du 19 mars 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-03-19"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Elissalde-Chambon, née Chambon (Catherine, Juliette, Elisabeth)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 17 mars 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-03-17"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean-Louis (Marie-Paule, Sophie)
directrice du musée régional de Guyane. Chevalier du 9 mars 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-03-09"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Tendel, née Périgord (Claude, Michèle, Rosine)
chef de bureau dans une direction du ministère. Chevalier du 24 décembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-24"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Fratacci (Stéphane, Jean, Valérien)
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs. Chevalier du 21 décembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-21"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Dürrleman, née Legrain (Sophie, Pascale, Claude)
directrice déléguée d'une fondation pour la promotion de l'art contemporain. Chevalier du 18 décembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-18"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Bouniol Laffont (Luc, René, Alban)
chef du service culturel et directeur de l'auditorium des musées d'Orsay et de l'Orangerie. Chevalier du 11 décembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-11"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Rigaudière (Albert, Jean-Marie)
professeur émérite à l'université Panthéon Assas-Paris 2
membre de l'Institut. Chevalier du 19 novembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-11-19"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Mirmand (Christophe, Jacques-Pierre)
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud. Chevalier du 30 septembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-09-30"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Degermann, née Lauche (Véronique, Elisabeth, Michelle)
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Paris. Chevalier du 21 septembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-09-21"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Sédille (Marc, Victor)
consul général adjoint à Alger (Algérie). Chevalier du 20 juillet 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-07-20"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Bernard (Hervé, Charles, François)
administrateur général adjoint du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives. Chevalier du 6 juillet 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-07-06"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Decorps (Evelyne)
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire au Tchad. Chevalier du 6 avril 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-04-06"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Boureux, née Chenu (Yana, Jane)
présidente nationale d'une union d'associations d'aide à la formation professionnelle. Chevalier du 2 avril 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-04-02"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Chapron (Hervé, Roger, Maurice)
ancien directeur général adjoint de Pôle emploi. Chevalier du 30 mars 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-03-30"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Jacob (Georges-Henri, Marie)
président d'une société de conseil et vice-président d'un pôle de compétitivité. Chevalier du 20 mars 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-03-20"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Cazottes (François, Jean)
directeur des ressources humaines à l'administration centrale. Chevalier du 1er mars 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-03-01"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Marthien, née Burgade (Nathalie, Marie, Elise)
préfète de l'Ariège. Chevalier du 1er mars 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-03-01"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Lion (Jean-Benoît, Marie, Pierre)
directeur des exportations d'un groupe de boissons et spiritueux. Chevalier du 14 octobre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-10-14"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Genoud (Anne, Hélène)
chef de la délégation aux fonctionnaires internationaux au ministère. Chevalier du 26 juillet 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-26"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Pignon (Catherine, Françoise, Marie-Thérèse)
procureure générale près la cour d'appel d'Angers. Chevalier du 30 juin 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-06-30"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Raineri (Michel, Ange, Rodolphe)
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire en Estonie. Chevalier du 13 juin 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-06-13"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Ducret (Pierre, Serge)
président-directeur général d'une filiale d'une institution financière dédiée au climat. Chevalier du 14 mars 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-03-14"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Petit-Leclair, née Petit (Sylvie, Marie, Lucienne)
procureure générale près la cour d'appel de Caen. Chevalier du 2 décembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-02"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Dupuch (Frédéric, François)
inspecteur général des services actifs de la police nationale. Chevalier du 21 septembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-21"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Birkin (Jane, Mallory)
chanteuse, comédienne. Chevalier du 8 septembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-08"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Collet (Brigitte, Suzanne, Jeanne)
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire en Ethiopie. Chevalier du 24 août 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-08-24"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Crouzet-Pavan, née Pavan (Elisabeth, Laura)
professeure des universités honoraire, historienne médiéviste. Chevalier du 18 août 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-08-18"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Guibert (Jean, René, Paul)
chef du bureau de la logistique, de l'hygiène et de la sécurité à la grande chancellerie de la Légion d'honneur. Chevalier du 13 juillet 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-13"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Delcambre (Bertrand, Henri, Elie)
membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable, ambassadeur du numérique dans le bâtiment. Chevalier du 29 juin 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-29"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Masegosa (Claude, Léopoldine, Gabrielle)
directrice d'une agence pour le développement international des entreprises en Inde du Sud et au Sri Lanka (Inde). Chevalier du 17 juin 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-17"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Magro (Hervé, François)
consul général de France à Jérusalem. Chevalier du 20 mai 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-20"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Pallez (Stéphane, Emmanuèle)
présidente d'une entreprise publique de jeux de loterie et de paris sportifs. Chevalier du 3 mai 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-03"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Santini (Jean-Jacques, Marie)
directeur des affaires institutionnelles d'une banque. Chevalier du 16 avril 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-04-16"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Denis (Catherine, Marie, Appoline)
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre. Chevalier du 26 mars 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-03-26"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Chifflet (Jean-Paul, André)
directeur général d'un groupe bancaire. Chevalier du 17 mars 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-03-17"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Flury-Herard, née Chauvez (Anne, Marguerite, Marie-Jeanne)
chef de l'institut d'imagerie biomédicale du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives. Chevalier du 11 décembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-12-11"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Pauzié (Jean-Hugues)
délégué général d'une organisation patronale départementale. Chevalier du 29 septembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-09-29"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Brouard-Gallet, née Brouard (Catherine, Geneviève)
conseillère à la Cour de cassation. Chevalier du 29 septembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-09-29"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Vagnon (Daniel, Jackie)
président d'honneur d'une fédération régionale de musique. Chevalier du 20 septembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-09-20"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Avril, née Laroux du Plantier (Paulette, Marguerite)
adjointe au maire de Royat (Puy-de-Dôme). Chevalier du 26 avril 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-26"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Fedida (Ruben dit Robert)
fondateur et directeur d'une école de commerce. Chevalier du 28 mars 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-03-28"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Dupré (Georges, Marie, Marcel)
président d'une association locale d'anciens combattants. Chevalier du 1er mars 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-03-01"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Perrin (Jean-Jacques, Christian)
expert-comptable, commissaire aux comptes. Chevalier du 15 février 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-02-15"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Badia (Marie-Hélène, Christiane, Cécile)
architecte diplômée par le Gouvernement. Chevalier du 18 janvier 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-01-18"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Bréchot (Christian, Bernard, Adolphe)
directeur général d'un centre de recherche. Chevalier du 11 janvier 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-01-11"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Durey (Philippe, Jean, Marcel)
directeur de l'Ecole du Louvre. Chevalier du 27 novembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-27"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Laubies-Roques, née Laubies (Anne, Renée, Simone)
secrétaire générale de la préfecture du Pas-de-Calais. Chevalier du 22 novembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-22"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Gorce (Isabelle, Nicole)
directrice de l'administration pénitentiaire. Chevalier du 25 octobre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-10-25"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Grollemund (Jean-Paul)
expert-comptable, commissaire aux comptes. Chevalier du 24 juin 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-06-24"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Durand (Jean-Marie, Prosper)
adjoint d'une directrice générale du ministère. Chevalier du 8 mai 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-08"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Miquel (Françoise, Isabelle, Marguerite)
chef de mission au contrôle général économique et financier. Chevalier du 7 février 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-02-07"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Guerzoni (Roland, Yves, Henri)
président d'une société de conseil. Chevalier du 19 septembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-09-19"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Galli (Philippe, Michel, Francis)
préfet de la Seine-Saint-Denis. Chevalier du 29 juin 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-29"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Payet (Gilbert)
préfet de Saône-et-Loire. Chevalier du 2 avril 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-02"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Sorain (Dominique, Henri)
préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion. Chevalier du 30 janvier 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-01-30"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Blondel (Madeleine, Juliette, Marie)
conservatrice en chef du patrimoine honoraire. Chevalier du 30 septembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-09-30"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Péron (Serge, Eric)
administrateur au Conseil économique, social et environnemental. Chevalier du 9 mai 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-09"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Nahon, née Karpman (Claude)
directrice du développement durable d'un groupe d'électricité. Chevalier du 7 avril 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-04-07"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Perrichon (Patrick, Gabriel, Pierre)
chef de service dans une direction du ministère. Chevalier du 15 décembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-15"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Pichereau (Mireille, Suzanne, Paule)
présidente d'une association régionale de médaillés. Chevalier du 8 septembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-09-08"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Hallade (Luc)
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire en République démocratique du Congo. Chevalier du 1er septembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-09-01"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Poilvé (Alain, André, Eugène)
juge-arbitre de haut niveau de tennis de table. Chevalier du 26 juin 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-26"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Morin (Jean-Marc, André)
directeur juridique et fiscal dans une institution financière publique. Chevalier du 16 juin 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-16"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Dalmas (Dominique, Isabelle, Marie-Thérèse)
inspectrice générale de l'administration. Chevalier du 12 février 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-02-12"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Beck (Jean-Luc, Victor)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tours. Chevalier du 29 octobre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-10-29"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Imauven (Claude, Robert, Alfred)
directeur général adjoint dans un groupe de production de matériaux de construction. Chevalier du 10 mars 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-10"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Goubet (Bruno, Albert, Charles)
directeur d'une école d'ingénieurs. Chevalier du 5 mars 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-05"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Brumeaux, née Peretta (Véronique)
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire au Monténégro. Chevalier du 4 mars 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-04"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Jambel (Michel, Maurice)
écrivain public bénévole pour la mairie de Lunéville. Chevalier du 13 décembre 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-13"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Bouhlal, née Bauchet (Elisabeth, Jeanne)
chef d'entreprise au Maroc. Chevalier du 29 novembre 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-29"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Salles (Didier, Aimé, Fortuné)
chef de bureau dans une direction du ministère. Chevalier du 26 novembre 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-26"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Latron (Patrice, Paul, Marie)
préfet, directeur de cabinet du préfet de police. Chevalier du 28 juin 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-28"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Blémont (Patrice, Roland, Irénée)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Chevalier du 25 juin 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-25"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Bignon, née Mosbier (Dominique, Françoise, Martine)
conseillère à la Cour de cassation. Chevalier du 23 avril 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-23"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Rabatel (Bernard, Marie, Joseph)
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France. Chevalier du 8 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-08"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Delaune (Jean-Noël, Joseph, Patrice)
ancien directeur départemental adjoint d'un service d'incendie et de secours, trésorier général d'une association caritative. Chevalier du 4 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-04"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Zielinger (Alain, Henri)
ancien chef d'entreprise (Espagne). Chevalier du 22 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-22"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Griseri (Gérard, Augustin, Joseph)
directeur de domaine dans un groupe industriel de défense. Chevalier du 5 avril 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-05"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Guillaud (Pierre, Raymond, René)
photographe-reporter indépendant. Chevalier du 23 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-23"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Rabelle (Robert, Alexandre, Henri)
ancien président du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Chevalier du 17 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-17"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Lasfargues (Jacques, Noël)
conservateur territorial du patrimoine honoraire. Chevalier du 28 mai 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-28"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Saint Léger (Raymond, Pierre, Marius)
président départemental d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 6 février 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-06"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Serra (Gilles, Vincent, André)
ancien directeur de filiales de banques, conseiller du commerce extérieur (Andorre). Chevalier du 22 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-22"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Paloudier (Gérard, Emile, Louis)
professeur émérite des universités-praticien hospitalier à l'université Paul Sabatier-Toulouse 3. Chevalier du 21 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-21"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Lacombe (Jean-Marie, Hubert)
consultant spécialisé dans la gestion de projets et la passation de marchés publics (Vietnam). Chevalier du 13 août 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-08-13"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Jardonnet (Guy, Maurice)
vice-président régional et président départemental d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 19 mars 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-19"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Canovas (Roland, Paul, Gaspard)
ancien président d'un centre interrégional d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité. Chevalier du 24 mai 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-24"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Roth (Guy, Alain)
ancien président du tribunal administratif de Versailles. Chevalier du 13 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-13"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Bertho-Lavenir, née Leclerc (Catherine, Françoise)
rectrice de l'académie de la Martinique. Chevalier du 8 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-08"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Lassonde, née Fromageau (Renée, Jeanne, Marcelle)
secrétaire générale d'une association de décorés (Canada). Chevalier du 7 mars 1980
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-07"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Becchetti-Bizot, née Becchetti (Catherine, Henriette, Angèle)
directrice du numérique pour l'éducation au ministère. Officier du 8 décembre 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2009-12-08"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Gille
(Béatrice, Bénédicte, Claude), rectrice de l'académie de Créteil. Officier du 18 novembre 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2009-11-18"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Dinin (Alain, Serge, Daniel)
président-directeur général d'un groupe immobilier. Officier du 27 mai 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2009-05-27"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Lecourtier, née Beaufrere (Jacqueline, Mireille, Andrée)
présidente du conseil scientifique d'une société de biotechnologie. Officier du 1er décembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-12-01"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Chauvin (Chantal, Anita, Christiane)
ancienne inspectrice à l'inspection générale des affaires étrangères. Officier du 25 avril 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-04-25"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Savy (Jean-François, Joseph, Léon)
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne. Officier du 11 décembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-11"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Huppert (Isabelle, Anne, Madeleine)
comédienne. Officier du 19 novembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-11-19"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Barre (Joël, Jean-Marie)
directeur général délégué du Centre national d'études spatiales. Officier du 14 novembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-11-14"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Halberstadt Harari, née Halberstadt (Simone)
productrice de télévision. Officier du 2 mars 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-03-02"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Delpuech (Michel, Marcel, Maurice)
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône. Officier du 12 janvier 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-01-12"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Amédée-Manesme (Olivier, Jean, Marc)
professeur des universités-praticien hospitalier, directeur d'un incubateur d'entreprises du secteur de la santé. Officier du 7 juillet 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-07-07"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Bonny, née Imbert (Martine, Rolande)
commissaire du gouvernement adjointe auprès d'un port maritime. Officier du 20 avril 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-04-20"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Ranque (Denis, Georges, Marie)
président du conseil d'administration d'un groupe industriel européen de l'aéronautique civile et militaire. Officier du 26 septembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-09-26"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: le Prof. Zattara (Henry, Noël)
professeur émérite et doyen (h) des universités, président d'honneur d'un conseil départemental de l'ordre des médecins. Officier du 24 novembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-11-24"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Décharrière (Christian, Jean)
préfet honoraire, ancien inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances au ministère de l'économie et des finances. Officier du 10 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-11-10"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Lefeuvre (Jean-Claude, Félix, Auguste)
chercheur, président du comité d'un conseil national de la protection de la nature. Officier du 5 février 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-02-05"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Gomanne (Paul-André, Emile, Charles)
ancien élu local et ancien directeur d'un établissement d'éducation
membre actif d'associations. Officier du 14 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-07-14"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Clottes (Jean, José, Edouard)
préhistorien, conservateur général du patrimoine honoraire. Officier du 4 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-07-04"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Prigent (François)
ancien président d'un comité d'une section départementale de la Société des membres de la Légion d'honneur. Officier du 18 mars 1977
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-03-18"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: Raoult (Didier, Alain, Pierre)
virologue, professeur des universités-praticien hospitalier à l'université d'Aix-Marseille. Chevalier du 29 juin 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-29"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De: de Ris-Orangis (Essonne)
52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Le rabbin
ordre_merite
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Serfaty (Michel, Messod)
rabbin de la communauté hébraïque
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Le rabbin
ordre_merite
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Gemignani (Florence, Marie, Yvonne)
notaire
Paris (Paris)
30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Marchand (Robert)
détenteur de records sportifs ; 86 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="86"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Verbrugghen (Jean-Marie)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 83 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="83"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Jacques, née Titoulet (Georgette, Jeanne)
bénévole associative ; 74 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="74"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bacquaert (Simon, Omer, Eugène)
président d'un comité départemental d'équitation ; 73 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Thuron (Georges, Marius)
correspondant local pour un quotidien régional ; 73 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Galezowski (Alain, Xavier, Paul)
membre actif d'une association nationale d'anciens combattants ; 73 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Lamouret (Paul, Félicien, Moïse)
président régional d'une association d'anciens combattants ; 73 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Chauvet (Francois, Eugène)
trésorier départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 73 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bastian (Laurent, Louis)
trésorier régional d'une association d'anciens combattants ; 73 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Pétrequin (Albert, Maurice)
président de section d'une fédération nationale de déportés et d'anciens combattants ; 72 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="72"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Quilleré (Léon, Joseph, Toussaint)
vice-président départemental d'une association d'anciens combattants ; 71 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="71"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bianco (Pierre, Albert)
ancien artisan ébéniste ; 69 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="69"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Dumas, née Marchand (Ginette, Gabrielle)
présidente d'une fédération d'anciens combattants ; 69 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="69"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bonifay, née Wencker (Jacqueline, Anne, Marthe)
présidente d'une fédération locale d'anciens combattants ; 68 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Torre, née Taddei (Marie, Françoise dite France)
fondatrice et ancienne gestionnaire d'une station thermale ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Basso (Silvano, Andréa dit Sylvain)
directeur général d'une société de câblage ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="67"
grade="Officier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Donne, née Rousset (Sylvie, Danièle, Thérèse)
sous-directrice du commerce, de l'artisanat et de la restauration à la direction générale des entreprises au ministère ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="67"
grade="Officier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Mounier, née Macari (Louise)
ancienne commerçante ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Vieille-Marchiset, née Gauthier (Marguerite, Andrée, Henriette)
administratrice d'un office public de l'habitat
membre d'une association d'aide à la scolarisation d'enfants défavorisés au Burkina Faso ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Boissière (Roger)
maire honoraire de Frespech (Lot-et-Garonne), ancien trésorier d'une fédération d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Boucher (Robert, Marceau, Octave)
président et vice-président d'associations locales d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Vauquelin (Jean-Paul)
président national d'une association d'anciens combattants ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Sègue (Adolphe, Roger)
porte-drapeau d'associations d'anciens combattants ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Borderie (Jean, Pierre, Anatole)
président d'une fédération locale d'anciens combattants ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Ben Soussan (Marcel)
membre actif d'une association de lutte contre les discriminations ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Pintenat (Paul, Michel)
président départemental d'une union d'anciens combattants ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Durner (Jacques, Michel)
président d'une association locale d'anciens combattants ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Babillot (Maurice, René)
président d'une union locale d'anciens combattants ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Boyer (Georges, Albert)
président-fondateur d'une association de forestiers ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Vitti (Jean, Baptiste)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Dersch (Jean-Marie, Lucien)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Chiari (Paul, Dominique)
président d'un comité local d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Janniard, née Boisot (Jeanne, Albertine)
fondatrice et secrétaire générale d'un comité local d'une association caritative ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Lévy (Jacques, Isidore)
président et cofondateur d'un comité pour la mémoire de la déportation ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Remy (Jacques, Roland)
président national d'une fédération d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Officier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bruno (Robert, Charles, Pierre)
ancien sapeur-pompier volontaire
membre d'une Société nationale de sauvetage en mer ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Valade (André)
ancien chef d'exploitation agricole, ancien cofondateur de syndicats agricoles ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Thiery (Albert, Marie, André)
président adjoint et vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Roussel (Roger, Alphonse, Achille)
président national adjoint et président régional d'une fédération d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Millien (Jean-Noël)
président départemental d'une association d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Guillet (Bernard)
ancien vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Groussaud (Raymond, Jean, Henri)
vice-président et trésorier départemental d'associations d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Blanchard (Paul, Lucien, Eugène)
président d'une fédération locale d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Komar (Georges, Jankel)
ancien chirurgien en gynécologie-obstétrique et ancien gérant d'une polyclinique ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Fontanet (Guy, Jean, Baptiste)
président-fondateur d'une association pour personnes âgées ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Poux, née Folch (Monique, Lucette)
ancienne adjointe au maire de Saint-Chinian (Hérault), chargée du tourisme ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Borie (Georges, Marcel)
membre du comité directeur d'un comité départemental de la jeunesse et des sports ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Beaussaron (Michel, Georges, Jean)
ancien conseiller technique et pédagogique dans une direction départementale de la jeunesse et des sports ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Rouquette (Christian, Roger, Joseph)
président d'un organisme de protection sociale ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Torre (Joseph)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Thomas (Eugène, Emile, Auguste)
vice-président régional d'une association d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Nicolas (Michel, Joseph, Jean)
président d'associations locales d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Lahaye (Michel, Jean, Claude)
vice-président d'associations locales d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Heintz (Jean, Paul)
président départemental d'une union d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bagou (Georges, Hubert)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Cazalas (Louis, Antoine)
membre actif d'une association de bienfaisance ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Hallouin, née Labonne (Lucette)
ancien professeur ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Finkestein (Maurice)
vice-président d'un comité départemental du concours national de la Résistance et de la déportation, secrétaire général d'une association de déportés ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Skoblar (Josip)
ancien joueur professionnel de football ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Michaud (James)
porte-drapeau d'une fédération locale d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Mangeon (Yves, Rémi)
président d'une union locale d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Legay (André, Antoine)
vice-président départemental et président local d'une union d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Baux (Jean, Pierre)
administrateur national d'une fédération d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Barrot, née Dupin (Huguette, Jeannine, Denise)
dirigeante de clubs sportifs, ancienne adjointe au maire de Salindres (Gard) ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bapeyrat (Gabriel, Paul, Jean-Marie)
ancien maire des Martres-d'Artière (Puy-de-Dôme) ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Rolland (Pierre)
ancien maire de Loué (Sarthe) ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Vigneron (Daniel, Albert)
ancien conciliateur de justice, président de la commission départementale des hospitalisations psychiatriques des Pyrénées-Orientales ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Lederlé (Daniel, Henri, Charles)
président d'une association locale d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Dumontet (Gérard)
président national d'une fédération d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Caillet (Bernard, Abel, Moïse)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Becquemont (Claude, Roger, Guy)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Alibert (René)
président et trésorier d'une fédération locale d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Boch, née Jean (Jacqueline, Catherine, Jeannine)
gérante de société, présidente d'une association ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Officier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Stephan (Gilles, Yves, Lucien)
ancien président d'un comité départemental de tennis ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Rodau (Pierre, Côme, Vincent)
président d'une section départementale de la Société nationale d'entraide de la Médaille militaire et président d'un comité d'entente d'associations patriotiques ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Joveneau (Marcel, Fernand)
ancien conseiller prud'homal, assesseur auprès des tribunaux des affaires de sécurité sociale et du contentieux de l'incapacité à Lille ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Ragas (Antoine)
trésorier départemental et président d'une section locale d'une fédération d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Jeannot (Joseph, Claudius)
secrétaire général départemental et président local d'associations d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Eichholtzer (Roland)
vice-président et secrétaire général d'associations locales d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Duponcheel (Camille, Gérard)
trésorier adjoint départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Duhautbout (Claude, Charles)
vice-président départemental d'une association d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Delommez (Jacques, Jules, André)
vice-président départemental d'une association d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Brion (Bernard, Denis, Jean-Baptiste)
président d'une union locale d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bourgon (Guy, Georges Célestin)
président d'un foyer pour personnes âgées ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Cusset (Jean-Claude, Marie)
administrateur civil (h), président du forum universitaire de l'ouest parisien ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Officier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Colléaux (Joseph-Marie)
président de formation au tribunal du contentieux de l'incapacité de la région Bretagne, ancien notaire ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Officier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Loridan Ivens, née Rozenberg (Marcelline dite Marceline)
cinéaste et écrivaine ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Commandeur"
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Savary (Jean, Arthur, Désiré)
maire de Monchecourt (Nord) ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Trossevin (Jean-Pierre, Louis)
commissaire-enquêteur et président de la compagnie des commissaires-enquêteurs auprès du tribunal administratif de Lyon ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Vautey (Michel, Georges, Laurent)
président et secrétaire d'une fédération locale d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Letang (Robert, Marcel)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Grosset (André, Gilbert)
trésorier départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Gauthier (Bernard, Ferdinand, Narcisse)
secrétaire départemental d'une union d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Meyer (Christian, Henri)
responsable régional d'une association en faveur des personnes handicapées ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Gazo (Alain, Joseph, Martin)
premier vice-président d'une association nationale de donneurs de sang ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Lacambra (Henri, Martin)
président d'une association culturelle, ancien responsable syndical ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: David (Gilbert)
président d'une amicale d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bordier (Jean-Louis, Albert)
membre du jury des jeux de la francophonie, ancien directeur de station touristique ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Jacquet (Pierre, Louis)
président d'une fédération locale d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Fenninger (François, Albert)
président d'une association locale d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Denardou (Louis, Michel)
président départemental d'une union d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Broyer (Michel, Camille)
vice-président national d'une association d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Le Vey, née Gourmelon (Marie-Claude)
secrétaire départementale d'associations d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Granouillac (Noël, Joseph)
fondateur d'une fédération artisanale régionale ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Couton (Jean, Maurice, Edouard)
responsable d'associations patriotiques ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Lannes (Guy, Camille, Pierre)
président départemental d'une association d'anciens combattants ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Blanc, née Gifroit (Georgette)
présidente d'une association culturelle ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Cornil, née Abit (Françoise, Marie, Louise)
secrétaire d'une association à destination des auteurs de violences familiales ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Atu, née Raivaru (Irène)
horticultrice, présidente d'une fédération environnementale ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Gay (Patrick, Guillaume, Jean)
fondateur d'une association en faveur des enfants handicapés ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Cosimi (Gérard, André)
ancien conseiller municipal de Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis) ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Giraud (Antoine, Raymond, Henri)
président d'une verrerie ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Prigent (André)
maire honoraire de Plougonven (Finistère) et président d'un syndicat intercommunal ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Pernet-Démoret (André)
ancien maire de Sainte-Hélène-sur-Isère (Savoie) ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Rolland (Emmanuel, Jules, François)
président d'une association œuvrant dans la création de jardins pédagogiques ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier