Jacques Foenkinos

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De: Jacques FOENKINOS
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège
mentionné au 1° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles composé de 39 membres
France Acouphènes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Septembre 202322/09/2023
De: Jacques FOENKINOS
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège des représentants des associations de personnes en situation de handicap ou leurs familles composé au plus de 65 membres
France Acouphènes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: FOENKINOS (Jacques)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
France acouphènes
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Avril 201624/04/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.