Jacques Jouve

De: Jouve (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Conseillers régionaux
Groupe:
Conseil supérieur du service public ferroviaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000798946(source JORF)
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Jouve (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Conseillers régionaux
Groupe:
Conseil supérieur du service public ferroviaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000577823(source JORF)
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Jouve (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993