Jacques Le Bourgeois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Le Bourgeois (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000768076(source JORF)
conférés
02 Mars 200102/03/2001
De: Le Bourgeois (Jacques, Roger, Pierre)
colonel, infanterie. Chevalier du 24 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-24"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
promotion
03 Novembre 199903/11/1999
De: Le Bourgeois (Jacques, Roger, Pierre)
colonel, infanterie; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Lebourgeois (Jacques, Emile)
adjudant ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993