Jacques Moisan

De: Jacques Moisan
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2010-02-03"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021782227(source JORF)
admission
05 Février 201005/02/2010
De: Moisan (Jacques, Georges, Emile)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Jacques Moisan
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000610603(source JORF)
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Jacques Moisan
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2003 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000234608(source JORF)
promotion
26 Décembre 200226/12/2002