27 Décembre 2003


De: Brossard (Thierry)
Objet:
membre de la commission interdisciplinaire n° 4 « Environnement continental : logiques et fonctionnements des écosystèmes » du Centre national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
25 novembre 2002
portant nomination aux commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Cuq (François)
Groupe:
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Raison (Vincent)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours interne
Groupe:
date_debut="2003-10-11"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Marzona (Alain)
service historique de l'armée de terre
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-10-11"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Lunion (Louis)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-10-11"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Gaigher (Marc)
direction des affaires financières
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-10-11"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Freleteau (Jean-René)
délégation générale pour l'armement
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-10-11"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Chatelet (François)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-10-11"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Guionet (Sylvie) épouse Euzen
direction du service national
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-10-11"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Dautricourt (Anne-Christelle) épouse Egalon
état-major de l'armée de l'air
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-10-11"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Straehli (François)
délégation générale pour l'armement
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Rougeau (Nicolas)
délégation générale pour l'armement
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Diemer (Alexandre)
délégation générale pour l'armement
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Calentier (Xavier)
délégation générale pour l'armement
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Bernardi (Mathieu)
délégation générale pour l'armement
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Al Rifaï (Idriss)
direction du personnel militaire de la marine
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Lesna (Anne-Emmanuelle)
délégation générale pour l'armement
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours interne
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Miclon (Sandrine)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Concours externe
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
titularisation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Roe d'Albert (Yvon)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service (direction des archives) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2003-10-27"
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Décembre 200327/12/2003
De: Hubert Moreau
directeur des services pénitentiaires hors classe
Objet:
directeur des enseignements de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:M. Jean Letanoux
Groupe:
ecole
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Catherine Ostin
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
27 Décembre 200327/12/2003
De: Miralles (Louis)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Milandou (Augustin)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Ledoux (Jacques)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Lada (Thierry)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Khiari (Abdelnasser)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Keromnes (Guy)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Gomet (Eric)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Djaguidi (Gaetan)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Chevrolet (Eric)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Rey (Tristan)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Pala (David)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Ouaksel (Moustapha)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Kugelstadt (Marc)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Klein (Nicolas)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Guinault (Rémy)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Flad (Paul)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Dubois (Samuel)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Bouchaut (Xavier)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Blot (Julien)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Phlippoteau (Sylvie)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Muteba (Nina)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Leguay (Catherine)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Fafournoux (Annie)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Delibie (Maryse)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: De Tommaso (Françoise)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Cheylat (Marie-Lyse)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Baret (Christine)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Bachi (Nadia)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Tergemina (Emmanuelle)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Riviere (Corinne)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Pidoux (Emmanuelle)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Olier (Julie)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Mignaval (Agathe)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Malterre (Hélène)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Lermitte (Anne-Emmanuelle)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Humbert (Béatrice)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Havez (Emilia)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Guerineau (Aude)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Bouyer (Violaine)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Boubee (Vanessa)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Plounevez (Christelle)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Lelong (Stéphanie)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Bezos (Hélène)
Objet:
aux concours pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2003)
Concours externe
Liste complémentaire
Groupe:
admissibilite
27 Décembre 200327/12/2003
De: Provost (Michel)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2003-11-05"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
réintégration
27 Décembre 200327/12/2003
De: Lavenir (Frédéric)
inspecteur des finances
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
duree="trois ans"
disponibilité
27 Décembre 200327/12/2003
De: Didier Eyssartier
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
27 Décembre 200327/12/2003
De: Poncet (Patrice)
professeur à l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales
Objet:
membre du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Remplace:M. Nasse (Philippe)
Groupe:
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Nasse (Philippe)
vice-président du Conseil de la concurrence
Objet:
président du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Remplace:M. Malinvaud (Edmond)
Groupe:
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Latimier (Hervé)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur des politiques de jeunesse à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Jean de Boishue
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Eric Van Der Oord
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Bernard Simler
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Gérard Pourchet
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Gilbert Pietryk
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Jean-Louis Nembrini
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: François Monnanteuil
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Jacques Moisan
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Alain Michel
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Pierre Malléus
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Francis Loscot
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Jean Hébrard
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Alain Bergounioux
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Jacques Badet
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Michel Aublin
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Katherine Weinland
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Martine Safra
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2004 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Olivier Japiot
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2003-11-06"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
27 Décembre 200327/12/2003
De: Pascal Penaud
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef de service à la direction générale de la santé à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date à laquelle
Groupe:
date_debut="2003-11-12"
cessation de fonction
27 Décembre 200327/12/2003
De: Claire Serre
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Dijon
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Dijon
Remplace:M. Jean-Marc Le Gars
Groupe:
date_debut="2003-12-29"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
charge
27 Décembre 200327/12/2003
De: Sanchez (Jacques)
chef de service éducatif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Aude
Remplace:M. Mari (Marc)
Groupe:
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Pierre Bonefant
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du Conseil national du cuir
Remplace:M. Pierre Dubois
Groupe:
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Didier Eyssartier
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service politique de santé et qualité du système de santé, adjoint au directeur à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Mounier (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Lalanne (Fabien)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Khiara (Abdellah)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Girard (Jacky)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Castaillet (Thierry)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Begoc (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Mellet (Nelly)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Prada (Michel)
inspecteur général des finances
Objet:
président de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:
date_debut="2003-11-24"
duree="trois ans"
president
détachement
27 Décembre 200327/12/2003
De: Coulomb (Didier)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
sous-directeur
date_debut="2003-02-01"
cessation de fonction
27 Décembre 200327/12/2003
De: Francis Girault
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
afin de continuer à exercer les fonctions de chargé de mission pour les questions stratégiques auprès du président du groupe TotalFinaElf
Groupe:
date_debut="2004-01-07"
date_fin="2004-04-30"
disponibilité
27 Décembre 200327/12/2003
De: François Bernard
conseiller d'Etat
Objet:
président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
renouvellement
27 Décembre 200327/12/2003
De: Jean-François de Vulpillières
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Jean-Claude Stortz
présidents de chambre au tribunal administratif de Paris
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Philippe Marchand
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Michel Hoffmann
premiers conseillers au tribunal administratif de Melun
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Christian Heu
premiers conseillers à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Gérard Gayet
vice-président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Didier Choplin
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Michel Braud
président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Hélène Vestur
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Sylvia Mille
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Laurence Helmlinger
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Cam-Van Helmholtz
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Anne-Marie Artaud-Macari
conseillers d'Etat
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Rousset (Olivier)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
chargé de mission à temps plein au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Dominique Guyot
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour exercer ses fonctions au centre interrégional de formation de Marseille
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
promotion
27 Décembre 200327/12/2003
De: Bernard Devenat
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
au titre de représentant des salariés
Remplace:M. Pierre Brillard
Groupe:
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Pozzo di Borgo (Cécile)
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directrice (directrice adjointe de la communication et de l'information) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Jean Mahinc
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="2004-06-02"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Dominique Blais
secrétaire général de la préfecture de l'Isère
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Chitrit (Norbert)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
date_debut="2003-09-15"
affectation
27 Décembre 200327/12/2003
De: Piron (Olivier)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2003-10-31"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
27 Décembre 200327/12/2003
De: Lansman (Patrick)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2003-09-26"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
27 Décembre 200327/12/2003
De: Albertini (Jean-Benoît)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2002-05-24"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
27 Décembre 200327/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.