général d'armée. Officier du 14 juillet 1998

à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l'armée active

ARMÉE ACTIVE

Au grade de commandeur

ARMÉE DE TERRE

attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense

des contrôles du corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense le

suite à sa titularisation dans le corps des professeurs des écoles du département du Rhône

notaire

à faire valoir ses droits à la retraite

contrôleur général des services actifs de la police nationale

receveur-percepteur du Trésor public, détaché auprès du ministère des affaires étrangères (Fonds monétaire international)

auprès du ministère des affaires étrangères (Fonds monétaire international)

conseiller auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget de la République démocratique du Congo (Kinshasa)

conseiller auprès du ministère des finances à N'Djamena (Tchad)

à la commission de la sécurité des consommateurs

représentant de la Cour des comptes

à faire valoir ses droits à la retraite

en application

ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en position de cessation progressive d'activité

à faire valoir ses droits à la retraite

premier conseiller de chambre régionale des comptes

inspecteur général des finances

au maintien en activité, en surnombre

inspecteur du Trésor public

auprès de la région Poitou-Charentes sur un emploi contractuel

responsable de la gestion financière du programme d'initiative communautaire INTERREG III B « Espace Atlantique » auprès de la direction des projets européens et de la coopération internationale

Portinvest

exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le

sur les sociétés

sous-direction des bureaux des cabinets

sur la liste d'aptitude

au titre de l'année 2002 pour l'accès

au grade d'attaché d'administration centrale la secrétaire administrative de classe exceptionnelle du ministère de la défense

directeur du travail à l'échelon fonctionnel, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France

inclus

dans le corps de l'inspection du travail et détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale

inclus pour exercer ses fonctions au Groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales

président

député du Rhône

dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre déléguée à l'industrie

sous-directeur

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la délégation à l'emploi et aux formations

agent contractuel

au nom du ministre des sports, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes

dans la limite des attributions du bureau de la communication

sous-directeur

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

sous-directeur, et à

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

chef de service

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

administrateur civil hors classe

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

attachée d'administration centrale

au nom du ministre des sports, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes

dans la limite des attributions du bureau de la communication

conseillère d'administration scolaire et universitaire

au nom du ministre des sports, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services

dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

administratrice civile hors classe

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

attachée principale de recherche et de formation, et à

au nom du ministre des sports, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services

dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité

ingénieure de recherche, à

au nom du ministre des sports, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services

dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité

attachée d'administration centrale

au nom du ministre des sports, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services

dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité

médecin inspectrice de santé publique

député-maire de Lons-le-Saunier

président du Conseil national des déchets

inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille

au grade de directeur adjoint du travail

affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Nord, à Lille

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

inspectrice du Trésor public

auprès de l'université de Provence (Aix-Marseille-I)

gestion des dossiers de marchés publics

receveur-percepteur du Trésor public

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université de La Rochelle

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite

ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux

par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude

au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense

au titre de l'année 2002 les agents non titulaires

service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux

par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude

au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense

au titre de l'année 2002 les agents non titulaires

lieutenant de police à la préfecture de police, policier dynamique, courageux, d'une haute conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire

à l'ordre de la Nation

sur la liste d'aptitude, établie

au titre de l'année 2002, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine

Spécialité archéologie

sur la liste d'aptitude, établie

au titre de l'année 2002, pour l'accès au corps des conservateurs du patrimoine

Spécialité inventaire

attachée principale des services déconcentrées de 1re classe

chef du service navigation de Toulouse

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

directeur adjoint du travail mis à la disposition du cabinet du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, à Paris

au grade de directeur du travail

association Léo-Lagrange pour la défense des consommateurs

membre suppléant de la Commission des clauses abusives

directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer, à l'Organisation mondiale du commerce (OMC), des fonctions de conseiller

chef de cabinet du ministre

pour l'accès à l'échelon spécial établi

au titre de l'année 2003 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale

pour l'accès à l'échelon spécial établi

au titre de l'année 2003 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale

pour l'accès à l'échelon spécial établi

au titre de l'année 2003 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale

pour l'accès à l'échelon spécial établi

au titre de l'année 2003 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale

pour l'accès à l'échelon spécial établi

au titre de l'année 2003 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale

pour l'accès à l'échelon spécial établi

au titre de l'année 2003 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale

pour l'accès à l'échelon spécial établi

au titre de l'année 2003 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale

pour l'accès à l'échelon spécial établi

au titre de l'année 2003 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale

pour l'accès à l'échelon spécial établi

au titre de l'année 2003 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale

pour l'accès à l'échelon spécial établi

au titre de l'année 2003 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale

pour l'accès à l'échelon spécial établi

au titre de l'année 2003 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale

pour l'accès à l'échelon spécial établi

au titre de l'année 2003 les inspecteurs généraux de l'éducation nationale

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Contre-amiral

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de vice-amiral

Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine

nommé adjoint « planification » au chef du centre de planification et de conduite des opérations

dans la 1re section des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Général de brigade

dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de division

Colonel

dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade

Colonel

dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade

Colonel

dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade

Colonel

dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade

Ingénieur en chef de l'armement

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Ingénieur en chef de l'armement

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Ingénieur en chef de l'armement

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Ingénieur en chef de l'armement

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Ingénieur en chef de l'armement

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Ingénieur en chef de l'armement

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Ingénieur en chef de l'armement

en service détaché

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Ingénieur en chef de l'armement

en service détaché

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

en service détaché

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Contre-amiral

adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale

Général de division

général adjoint major au général commandant la région terre Nord-Ouest

Colonel des troupes de marine

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel des transmissions

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Général de corps d'armée

commandant de la force d'action terrestre

Général de brigade

directeur régional du matériel en région terre Sud-Est

Colonel de l'infanterie

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel du cadre spécial

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel du génie

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées

nommé inspecteur technique de la surveillance et de la coordination administrative du service de santé des armées

dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées

Au grade de général de brigade

Colonel de l'artillerie de

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions

Au grade de général de brigade

Colonel du corps des officiers de l'air

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions

Au grade de général de brigade aérienne

Médecin chef des services de classe normale

nommé directeur interarméees du service de santé des forces françaises stationnées à Djibouti

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général

dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées

Général de division aérienne du corps des officiers de l'air

Les rang et appellation de général de corps aérien

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

Général de division aérienne du corps des officiers de l'air

Les rang et appellation de général de corps aérien

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

Médecin chef des services de classe normale

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général

dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées

Médecin chef des services de classe normale

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général

dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées

Médecin chef des services de classe normale

maintenu dans ses fonctions

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général

dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées

Général de division

Les rang et appellation de général de corps d'armée

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions

Ingénieur général de 2e classe du service des essences des armées

dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées par anticipation et

Contre-amiral

dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et

promu

au grade de vice-amiral

Général de corps d'armée

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

Général de division

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

Ingénieur général hors classe de l'armement

dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et

député de l'Allier

dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

inspectrice générale des affaires sociales

directrice de l'institut régional d'administration de Lyon

général de brigade. Grand officier du 21 septembre 1982

A la dignité de grand'croix

Sans traitement

ARMÉE DE TERRE

général de brigade. Commandeur du 14 juillet 1971

A la dignité de grand officier

Sans traitement

ARMÉE DE TERRE

général de brigade. Commandeur du 31 décembre 1956

Cité

A la dignité de grand officier

Avec traitement

ARMÉE DE TERRE