Jacques Ollé-Laprune


De: Jacques Ollé-Laprune
secrétaire général honoraire du Sénat
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jacques Ollé-Laprune
secrétaire général honoraire du Sénat
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
nomination
04 Juin 200204/06/2002
De: Ollé-Laprune (Jacques)
secrétaire général honoraire du Sénat, désigné
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
III. - Personnalités nommées par le Président de la République, le président de l'Assemblée nationale et le président du Sénat
Groupe:
date_debut="2000-01-11"
composition
05 Janvier 200005/01/2000
De: Ollé-Laprune (Jacques, Alphonse, Auguste)
secrétaire général du Sénat
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
2 février 1991
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Commandeur"
nomination
14 Juillet 199614/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.