03 Août 2006


De: Muriel Mayette
Objet:
administratrice générale de la Comédie-Française
Groupe:
Comédie-Française
date_debut="2006-08-04"
duree="cinq ans"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000817865(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Richy (Fabrice, Marie, Gabriel, Jacques)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christian Felix, Yves Serpinet, Bruno Mineo et Hugues Bonnemains, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000817864(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Dieu (Alexandre, Paul)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Christian Felix, Yves Serpinet, Bruno Mineo et Hugues Bonnemains, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000817864(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Bonnemains (Hugues, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Felix, Yves Serpinet, Bruno Mineo et Hugues Bonnemains, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000817864(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Didier Maus
conseiller d'Etat
Objet:
rapporteur général de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Michel Verpeaux
professeur à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne), secrétaire général de l'Association française de droit constitutionnel
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Sudreau
ancien ministre
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-Luc Parodi
directeur de recherches à la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jacques Ollé-Laprune
secrétaire général honoraire du Sénat
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Marcel Morabito
professeur des universités, ancien recteur d'académie
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Messmer
de l'Académie française, ancien Premier ministre
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Massot
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: François Luchaire
ancien membre du Conseil constitutionnel, ancien président de l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Gicquel
professeur à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Foyer
membre de l'Institut, ancien ministre
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Favier
membre de l'Institut, ancien directeur général des Archives de France
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Gérard Conac
professeur émérite à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: André Chandernagor
ancien ministre
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Avril
professeur émérite à l'université Paris-II (Panthéon-Assas)
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Michel Ameller
ancien membre du Conseil constitutionnel, secrétaire général honoraire de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jasawant-Ghiraou (Thérèse), épouse Edouard
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 6e arrondissement (75006)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 6e arrondissement"
JORFTEXT000000817694(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Chigot (Malika)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme David (Catherine), épouse Auert
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000000817694(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Raynaud (Danièle)
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Paris 6e arrondissement (75006)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000817694(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-Louis Rouquette
inspecteur général des finances
Objet:
directeur, adjoint au secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000817693(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000817692(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Dominique Dubois
préfet hors cadre
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:
Direction générale de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
JORFTEXT000000817691(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Philot (David)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale du Trésor et de la politique économique)
conseiller économique à Berlin (Allemagne)
adjoint au chef de la mission économique
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2006-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000817690(source JORF)
détachement
03 Août 200603/08/2006
De: Juet (Bruno, Guy, Gérard, Maurice)
de la marine et l'aéronautique navale en Nouvelle-Calédonie et de la zone maritime Nouvelle-Calédonie
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENT MARITIME
Officier de marine
Groupe:
C. - COMMANDEMENT MARITIME
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Hermann (Laurent, Daniel)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Guichard (François, Michel, Alain, Vincent)
du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Devys (Arnaud, Philippe)
du sous-marin nucléaire d'attaque Rubis (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Moreau (François, Jean, Marie, Jules)
de la frégate Guépratte
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Lebas (Olivier, Bernard, Eugène)
de la frégate Aconit
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Egelé (Philippe, Albert, Roland, Robert)
de la frégate Germinal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: De Roquefeuil (Guillaume, Bruno, Marie, Ghislain)
du bâtiment de soutien mobile Loire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Slaars (Emmanuel, Rudolf, David)
de l'aviso Commandant Blaison
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Nastorg (Olivier, Philippe)
du chasseur de mines Orion
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Le Gac (Philippe, Jean)
de l'aviso Commandant Ducuing
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Kerebel (Olivier, Hugues)
du chasseur de mines Andromède
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Couble (Hervé, André, Jean-Louis)
de l'aviso Commandant Bouan
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Carpentier (Jean-Baptiste, Marie)
du chasseur de mines Verseau
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Bonnat (Patrick)
du chasseur de mines Croix du Sud
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Hurel (François, Edmond, Fernand)
du chasseur de mines Pégase
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: De Lorgeril (Bertrand, François, Régis, Anne, Marie)
du chasseur de mines Cassiopée
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
JORFTEXT000000640547(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Zozime (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vaitulukina (Atelea)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Tychensky (Valéry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Torriero (Pompeo)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Robert (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Renard (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pinard (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Malland (Cachemat)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Léotard (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lunel (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jovanovic (Jaclina)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jouet (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hernandez (Maria Rosa)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gamel (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fremaux (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: François (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dague (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Carrotte (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Brongniart (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bourrelly (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Anicet (Irénée)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Abdoul (Azide)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Kiston (Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bouzianne (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bouchet (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Zerdoun (Alexandre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Zduniak (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Wyss (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Willaume (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vivet (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vivet (Nicolas)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Viret (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vimbelle (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Viguie (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vidal (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Veslin (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Verger (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Verge (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Velasco (Raphaël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Vanderplaetsen (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Vallade (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Valery (Francis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Vado (Alain)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Trotignon (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Trevilly (Michel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Toulliou (Franck)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Thévenet (Richard)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Thomas (Rémi)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Thomas (Patrick)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Thibaudin (Didier)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Teyssedou (Jean-Louis)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Teux (Thierry)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Testu (Pierre)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Terry (Joël)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Teodori (Jean-Marc)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Templin (Yves)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Tedoldi (Fabrice)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Tavera (Guillaume)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Tamize (Daniel)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Tabourin (Eric)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: T'Jampens (Jean-Louis)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Szwec (Walter)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Symphor (Guy)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Stuber (François)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Strub (Maurice)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Stravaux (Thierry)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Stanek (Rémy)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Spitz (Alain)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Spinosi (Patrick)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Speliers (Eric)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sossat (Michel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sorgues (Serge)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sonza (Roberto)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Simon (Stéphane)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Silvestri (Silvio)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sikorski (Patrice)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sevilla (Gérard)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sery (Rémy)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Serror (Thierry)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Serrier (Jean-Guy)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Serres (Bruno)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Serre (Philippe)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Serra (Antoine)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sergeres (Bernard)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Seralini (Thierry)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Seneca (Didier)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sene (Jean-Marie)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Selaries (Jean-Marc)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Seigneurin (Bernard)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Seguineau (Yves)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Schmitt (Pascal)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Schadt (Hubert)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sautenet (Philippe)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sarrand (Bernard)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sancho de la Rosa (Enrico)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Samtmann (Gérard)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Samson (Gilles)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Samat (Jean-Christophe)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Saitta (Philippe)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Saint-Jean (Max)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Ruhlin (Rémy)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Ruffili (Patrick)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Rubellin (Philippe)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Rousselot (Patrick)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Rousseau (Jean-Michel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Roueche (Raynald)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Rose (Bernard)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Rolling (Bruno)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Rolland (Gilbert)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Rochet (Marc)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Rochelemagne (Jean-Pierre)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Roche (Stéphane)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Rochard (Jean-Paul)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Robbe (Jean-Luc)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Rivemale (Didier)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Ritter (René)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Riogerge (Christophe)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Ringot (Philippe)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Rigal (Stephan)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Reynes (Jacques)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Rey (François)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Revel (Hubert)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Razafindranaly (Jean)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Razafimahefa (Christian)
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03 Août 200603/08/2006
De: Ravenel (Pascal)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Raux (Daniel)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Raison (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Racine (Eddy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Purchla (Charles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Prudhomme (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Pradel (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Poyol (Hugues)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Pougnet (Nicolas)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Pothin (Jean-Bertrand)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Poncelet (Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Poggionovo (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Plot (Jérôme)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Plevent (Raymond)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Pisani (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Pierrel (Hervé)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Bes (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Pichot (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Petit (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Petit (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Persigan (Gabriel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Perrot (Jean-Hubert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Perron (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Penaud (Raymond)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Penalva (Pascal)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Pellois (Stéphane)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Patizel (Bruno)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Pate (Jean-François)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Pasquier (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Pasquet (Michel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Pannier (Jean-Marc)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Palmier (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Pallas (Pascal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Palix (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Ortega (Daniel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Ondei (Marc)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Ogier (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Odier (Richard)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Noël (Gérard)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Nivolle (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Nicolas (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Nicolai (Jean-Victor)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Nicolai (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Nicol (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Nebot (Francis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Navinel (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Naulet (Yves-Noël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Muscat (Charles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Murgale (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Muratet (Philippe)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Morvan (Richard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Morineau (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Morichon (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Morelli (Gilbert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Moreau (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Montredon (Robert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Montels (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Montanard (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Moncelly (Stéphane)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Molitor (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Molina (Antoine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Moinet (Jean-Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Mitton (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Miota (Robert)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Minier (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Millon (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Meutelet (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Metellus (Gérard)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Merrienne (François)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Mercier (Jean-Yves)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Maussan (Jean)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Mathieu (Serge)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Mathieu (Michel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Massu (Gilles)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Martinez (Yves-Marie)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Martinez (Alain)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Martin (Jean-Luc)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Mangione (Didier)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Male (Thierry)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Magnolon (Gilles)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Magliozzi (Guy)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Mafioly (Bernard)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Macarez (Pierre)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lunel (Francis)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lucas (Jean-Charles)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Loue (Christophe)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lopez (Gérard)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lombardi (Daniel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lognoz (Yves)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Loeffler (Jacquie)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Libert (Olivier)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Leveque (William)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lerévérend (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Leroy (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Leplae (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lemonnier (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Lemaître (Jean-Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lejeune (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Legentil (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Legendre (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Legendre (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Lefranc (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lebon (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Leblanc (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lebigre (Antoine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Le Soudeer (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Le Rhun (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Le Ny (Gildas)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Le Meur (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Le Mer (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Le Guen (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Le Gall (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Le Doujet (Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Le Diolen (Franck)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Le Crom (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Le Coz (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Le Corre (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Le Clech (Jean-Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lavogiez (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Laurent (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Laubier (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Latour (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Latour (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lataste (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lassen de Sago (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Larroque (Charles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Larivière (Francis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lapu (Armand)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Laporte (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Laplaud (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lamy (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lamongie (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lamolle (Jean-Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lambert (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lamarre (Gérald)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lallemand (Denis)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lajoie (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Laine (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lacroix (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Lacassin (Patrick)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Laborde (André-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Labonne (Eric)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Kwantes (Pierre-Yves)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Kordylewski (Jean-Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Kohlmann (Yves)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Kielwasser (René)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Kerzulec (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Kerneis (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Kern (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Kerharo (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Julien (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Jouniaux (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Joudelat (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Joncour (Gilbert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Jaudon (Hervé)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Jasek (James)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Jacquesson (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Imbert (Charles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Illien (Ronan)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Icard (Roland)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Hérault (Francois)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Hélart (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Hustache (Eugène)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Husson (Gilles)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Humbert (Florent)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Huez (Erick)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Huet (Philippe)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Houdebine (Christian)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Hosotte (Samuel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Hoffmann (Martial)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Hoarau (Jean-François)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Hoarau (Jacques)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Heyer (Robert)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Hernandez (Antonio)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Henguelle (Philippe)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Hauteville (Serge)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Hardy (Loïc)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Hamard (Philippe)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Halm (Thierry)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Guyot (Bruno)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Guy (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Guironnet (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Guillouard (André)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Guillemois (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Guignard (Jean-Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Guiganti (Antoine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Gsell (Charles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Grosjean (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Groff (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Grison (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Grandmougin (Jean-François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gouverneur (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Goutte (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gout (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gouin (Marcel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gouhey (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gonnot (Denis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gombaud (Gilles)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gobin (Patrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Glyda (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gleizes (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Giroud (Jean-Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Giraud (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Girardet (Emmanuel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gines (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gillard (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gilet (Gérard)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gilbert (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Giacomuzzi (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Geyer (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Georges (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gavat (Jean)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gaudin (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gasnier (Fabrice)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Garin (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Garandeau (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Galland (Jean-François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gailhac (Henri)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Frugier (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Frigola (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Fricou (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Fremaux (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Frances (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Fourrier (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Fourrier (Fabrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Foures (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Forest-Dodelin (Marc)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Fonty (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Flanquart (Xavier)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Fiorucci (Michel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Fino (Jean-Marc)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Figuero (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Ferrandez (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Fernique (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Favreau (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Faure (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Farre (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Fantino (Henri)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Faivre (Robert)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Fabre (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Etcheverry (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Estève (Eric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Escallier (Lucien)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Escaich (René)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Epstein (Gérard)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Elbeze (Jacky)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Egée (Philippe)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Détienne (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Duwald (Sylvain)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Dusserre (Christian)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Duris (Jean-François)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Durandy (Pierre)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Duflot (René)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Dudal (Hervé)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Du Peyroux (Franck)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Drilleau (Christian)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Douet (Jean-Daniel)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Doudet (Jean-Paul)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Dost (Lionel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Donot (Xavier)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Domingues (Armand)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Domenec (Yves)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Domange (Alain)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Dispans (Jean-Paul)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Digout (Pascal)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Devaux (Luc)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Devaud (Eric)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Deumie (Christian)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Deswarte (Didier)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Desmarescaux (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Derop (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Denglos (Serge)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Demontoy (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Demarcq (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Delpierre (Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Delaye (Christophe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Delas (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Delaporte (Franck)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Delaplace (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Delacolonge (Didier)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Deffis (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Dedieu (Thierry)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Debize (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Debarge (Michael)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: De Riemacker (Michel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: David (Jacques)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Dault (Christian)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Dartigues (Pierre)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Darre (Frédéric)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Darlot (Laurent)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Danon (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Dambrine (Pierre)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: D'Aguanno (William)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Cwikowski (Pierre)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Culoma (Frédéric)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Crouinaux (Olivier)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Crespel (Lionel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Coullon (Denis)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Cossey (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Cortes (Frédéric)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Corre (Jacques)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Corradini (Philippe)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Contat (Thierry)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Contal (Jean-Pierre)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Constant (Michel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Comtat (Eric)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Compère (Eric)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Compain (Willy)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Colombies (Jean-Pierre)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Colombel (Hervé)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Collobert (André)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Colin (Patrice)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Coana (James)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Clerc (Philippe)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Clavel (Guilhem)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Clauss (Jean)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Clabaut (Thierry)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Cimpello (Marc)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Churlet (Didier)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Christin (Daniel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Chosson (René)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Chong-Wa (Jean-Etienne)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Chiffoleau (Marc)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Chican (Jean-Pierre)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Chevrier (Thierry)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Cheux (Gérard)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Cheminot (Yannick)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Cheminaud (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Chartier (Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Charrie (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Chapsal (Jean-Claude)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Chanrion (Gilbert)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Chanceau (Jean-Yves)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Champmoreau (Patrick)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Chalumey (Philippe)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Chaillot (Jacques)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Chaigne (Bruno)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Chabert (Frédéric)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Cayla (Frédéric)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Castel (Jean-Marie)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Carron (Emmanuel)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Carrie (Jean-Pierre)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Caretta (Pascal)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Caremantrant (Eric)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Car (Philippe)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Caputo (Antoine)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Canoen (Gilles)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Campana (Philippe)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Calluaud (Erick)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Calloc'h (Philippe)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Callewaert (Rémi)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Cagnati (Alain)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Cadasse (François)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Butz (Philippe)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Brossier (Jean-Jacques)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bridon (François)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Briault (Antoine)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Brecq (Christophe)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Braye (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Bravo (Joël)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Boyer (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Bouvet (Fabrice)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Boutin (Yannick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Boutillier (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
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03 Août 200603/08/2006
De: Boutillez (Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bourdeau (René)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Boulard (Jean-Luc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bouchaud (Frédéric)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Boubée (Arnaud)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bottlaender (Denis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bonus (Clément)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bonnet (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bodin (Jacques)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Blondel (Serge)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Billon (Jean-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bida (Mohamed)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bialkowski (Robert)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Beusquart (Stéphane)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bettembourg (Daniel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bessou (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bervas (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Berton (Daniel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bertolotti (Roger)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bernet (Jean-Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bercelli (Romano)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Benedetti (Jean-François)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Belpaire (Christian)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Belgacimi (Mohammed)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Belat (Michael)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Beaussart (Serge)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Beauchet (Laurent)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Battistutta (Jean)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bartholome (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Barrois (Laurent)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Barillot (Philippe)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Barbaza (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Balac (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Badie (Michel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Augereau (Stéphane)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Audran (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Attivo (Christian)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Artiaga (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Arsigny (Jean-Marc)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Arnaud (Louis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Arnaud (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Armoet (Ludovic)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Arbanère (Cyril)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Antoine (Thierry)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Anfosso (Christian)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Amilhac (Gérard)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Alverola (Laurent)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Allelix (Bernard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Albertini (Jean-Manuel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Ailliot (François)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Aguttes (Alexis)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Adam (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Zaida (Franck)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Torreilles (Thierry)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Roggero (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Noël (Stéphane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Noureux (Stéphane)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Nicolas (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
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03 Août 200603/08/2006
De: Maurice (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
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03 Août 200603/08/2006
De: Lebegue (Jean-Paul)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Laperrousaz (Régis)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Gugelot (Olivier)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Godwin (Emmanuel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Domine (Patrick)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Delattre (Frédéric)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Claude (Christian)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Capone (Nicolas)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Bouclier (Daniel)
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au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Zeymes (Marie-Christine)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Welsche (Michèle)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Uhrich (Marie-Jeanne)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Tacchella (Françoise)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sirieix (Brigitte)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Santais (Marie-Noëlle)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sanchez (Michèle)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Sacault (Marie-Thérèse)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Rossignol (Isabelle)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Robillard (Lise)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Raveton (Isabelle)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Puymerail (Chantal)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Oster (Emmanuelle)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Métral (Arlette)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
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03 Août 200603/08/2006
De: Moudenner (Annick)
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au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Moreau (Nathalie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Miossec (Catherine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Mendès (Anne)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Mateos (Rose-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Martin (Marie-France)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lodde (Sabine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Legrand (Elisabeth)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Legault (Murielle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Gars (Yola)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lawson (Valérie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lambert (Marylène)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Lambert (Marylène)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Labbe (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jutel (Monique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jegou (Chantal)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jeannin (Christelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Havard (Catherine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hartmann (Sophie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guinet (Christiane)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guilhaumon (Bernadette)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guichard (Scheila)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Guichard (Christine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gueleraud (Marie-Paule)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Grandin (Anick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Goget (Sylvie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Geneviève-Anastasie (Odile)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Fisson (Sabine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Favre (Anne)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dupas (Marie-Anne)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dufour (Michèle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Drugbert (Florence)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Djambazian (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Derieux (Corinne)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Deredec (Gaëlle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Demange (Annick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Delaveau (Guillemette)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dehaene (Christelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Deffez (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Danaux (Nancy)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cron (Catherine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cario (Maryannick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cambournac (Geneviève)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Brault (Françoise)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Boyer (Laurence)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bonamy (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Blin (Michèle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Berthet (Muriel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bertaux (Josette)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bello (Nadine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Belia (Isabelle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Barbotte (Sandrine)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Aubin (Nathalie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ambiehl (Marguerite)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pérard (Michèle)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bichinot (Valérie)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2001 les lieutenants de police
Liste complémentaire
JORFTEXT000000640546(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Labussiere (Catherine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2006-06-06"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000640545(source JORF)
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Boillon (Boris)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire pour servir
chargé de mission au sein de la mission aux affaires internationales et européennes (MAIE)
dont 8 mois et 3 jours
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
Chargé de mission au sein de la mission aux affaires internationales et européennes (MAIE)
date_debut="2006-04-28"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000640544(source JORF)
mise à disposition
03 Août 200603/08/2006
De: Bonhomme (Thierry)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux
agent contractuel
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2006-07-07"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000640543(source JORF)
détachement
03 Août 200603/08/2006
De: Tréglia (Marc)
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (DGAC)
chargé de mission auprès du sous-directeur de la réglementation et de la gestion des personnels, à la direction générale de l'aviation civile
au titre de la mobilité
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000640541(source JORF)
affectation
03 Août 200603/08/2006
De: Delelis (Philippe)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2006-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000640540(source JORF)
réintégration
03 Août 200603/08/2006
De: Delelis
Objet:
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000640540(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Marc Wolf
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (D) chargée de l'élaboration des textes en matière de fiscalité des transactions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000640532(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Paul Perpère
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (B) chargée de l'élaboration des textes en matière de fiscalité directe des entreprises
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000640532(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Frédéric Iannucci
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (C) chargée de l'élaboration des textes en matière de fiscalité directe des personnes
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000640532(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Christian Comolet-Tirman
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (E) chargée de la prospective et des relations internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000640532(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Marc Wolf
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (D) chargée de l'élaboration des textes en matière de fiscalité des transactions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000640347(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Paul Perpère
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (B) chargée de l'élaboration des textes en matière de fiscalité directe des entreprises
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000640347(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Frédéric Iannucci
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (C) chargée de l'élaboration des textes en matière de fiscalité directe des personnes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000640347(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Christian Comolet-Tirman
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction (E) chargée de la prospective et des relations internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000640347(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Dubois (Robert)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des professions du tourisme
Représentant les guides-conférenciers des villes et pays d'art et d'histoire
Groupe:
Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers
JORFTEXT000000637013(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Gaultier-Guibert (Charles)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des professions du tourisme
Représentant les conférenciers nationaux
Groupe:
Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers
JORFTEXT000000637013(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Schidler (Thierry)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des organismes professionnels
Représentant le Syndicat national des entreprises du tourisme
Groupe:
Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers
JORFTEXT000000637013(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Berdah (Fabien)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des organismes professionnels
Représentant la Fédération nationale des comités régionaux de tourisme
Groupe:
Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers
JORFTEXT000000637013(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Serra (Jean-Pierre)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des organismes professionnels
Représentant la Fédération nationale des comités départementaux de tourisme
Groupe:
Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers
JORFTEXT000000637013(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Wentzel (Bernard)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des organismes professionnels
Représentant l'Union nationale des associations de tourisme et de plein air
Groupe:
Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers
JORFTEXT000000637013(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Villepelet (Armelle)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des professions du tourisme
Représentant les guides-interprètes
Groupe:
Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers
JORFTEXT000000637013(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Passot (Annie)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des professions du tourisme
Représentant les guides-interprètes
Groupe:
Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers
JORFTEXT000000637013(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Cornil (Stéphanie)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des professions du tourisme
Représentant les guides-interprètes
Groupe:
Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers
JORFTEXT000000637013(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Lubin (Béatrice)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des professions du tourisme
Représentant les conférenciers nationaux
Groupe:
Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers
JORFTEXT000000637013(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Boned (Valérie)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des organismes professionnels
Représentant le Syndicat national des agences de voyages
Groupe:
Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers
JORFTEXT000000637013(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Stoyanov (Annie)
ou son suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers
Au titre des organismes professionnels
Représentant la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative
Groupe:
Commission nationale des guides-interprètes et conférenciers
JORFTEXT000000637013(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Gaultier (Carole, Monique), épouse Doucet
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Verger (Xavier, Noël, Maurice)
huissier
huissier_residence="Château-Renault (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000637012(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Philippe Jouary
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2006-06-06"
JORFTEXT000000637011(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Smagghe (Alain)
magistrat de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2006-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000637010(source JORF)
intégration
03 Août 200603/08/2006
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Remplace:Mme Anne-Marie Charvet
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000637002(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Béatrice Marre
préfet hors cadre
Objet:
à la commission
prévue à
l'article 13 du décret n° 2000-1093 du
10 novembre 2000
instituant une commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
Représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membre titulaire
Remplace:M. Pierre Lise
Groupe:
Instituant une commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
JORFTEXT000000637001(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Xavier Driencourt
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Antoine Pouillieute
Groupe:
Direction générale de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2006-09-15"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000637000(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Ventre (Denis)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vaillant (Gilles)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Troillard (Michel)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Spanjaard (Nicolas)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Schmit (Daniel)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ruelle (Nicolas)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ravier (Christophe)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pouey (Claude)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Picard (Robert)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pailloux (Patrick)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Pacault (Hervé)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Muller (Pierre)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Moulines (Eric)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Mattei (Jean-Michel)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Licoppe (Christian)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Grand de Mercey (Laurent)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Espinasse (Dominique)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Dillard (Didier)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Diacre (Jean-Louis)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Culpin (Jean-Marie)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Boutonnet (Christophe)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Blanot (Jean-Louis)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Arditti-Modiano (David)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Yolin (Marc)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Vamparys (Arnaud)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Trimborn (Philippe)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Taillefer (Gilles)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rousseau (Jérôme)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Roueff (François)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Rodde (Jérôme)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Remael (François-Arnaud)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ramirez (Fabrice)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Potier (Serge)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Labarre (Thierry)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jacquin (Bernard)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Hadinger (Stephan)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Gegout (Cédric)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Français (Julien)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Force (Laurent)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Foissotte (Marc)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Crom (Jean-Michel)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Combot (Michel)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Breux (Cyrille)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Bouchara (Pierre)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Baronnet-Fruges (Rodolphe)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Baillergeau (David)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Allard (Sébastien)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Boulanger (Nathalie)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Ville (Frédérique)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Savi (Jehanne)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jego-Laveissiere (Marie-Noëlle)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Cardinal (Sandrine)
Objet:
de 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000636837(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-François Verdier
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel
Groupe:
Direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000636834(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Bassères
inspecteur général des finances
Objet:
secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000636833(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Aubry (Eric)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2006-01-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000636832(source JORF)
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De:
Thiollière dans son rapport au Sénat
« Le législateur allemand n'a pas jugé utile de transposer explicitement en droit interne le test en trois étapes, estimant que
constituait un rappel adressé au législateur qui doit le prendre en compte dans la délimitation des exceptions aux droits qui relèvent de sa compétence. » (rapport n° 308, session ordinaire 2005-2006, p. 56)
Objet:
la charge sur chaque utilisateur
En effet, « le test en trois étapes » institué par les instruments internationaux constitue une obligation à laquelle les législateurs nationaux eux-mêmes doivent s'astreindre lorsqu'ils instaurent une exception au droit d'auteur et aux droits voisins. Ce n'est pas au consommateur de vérifier si le test est respecté mais au législateur de s'assurer que les conditions qu'il fixe dans la loi, pour bénéficier d'une exception, sont compatibles avec le test en trois étapes. L'examen de la conformité au test en trois étapes relève du législateur et non du consommateur
Cette analyse s'impose
Groupe:
Société de l'information
JORFTEXT000000460204(source JORF)
transfert
03 Août 200603/08/2006
De: Gauthier (Marc)
vice-président
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Russe
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Tabet (Xavier)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Italien
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Van der Hagen (Jean-Paul)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Espagnol
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Yang (Jean-Guy)
traducteur
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Chinois
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Miquet (Claude)
maître de conférences honoraire
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Allemand
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Russo (Daniel)
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la première épreuve d'admissibilité du concours externe (hors spécialité « archives ») d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Wat (Pierre)
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Valentin (Manuel)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Thiebaut (Philippe)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Tarabout (Gilles)
directeur de recherche au CNRS
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Russo (Daniel)
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Lombard (Pierre)
chargé de recherche au CNRS
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Forlivesi (Luc)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Deschamps (Stéphane)
conservateur du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Coiffier (Christian)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Brun (Patrice)
directeur de recherche au CNRS
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Bon (François)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Barbe (Noël)
ingénieur d'études
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Forlivesi (Luc)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteur spécialisé pour la première épreuve orale du concours externe spécialité « archives »
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Melnik-Ardin (Odile)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Russe
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Caillon-Nekritch (Christine)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Russe
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Laigneau (Sylvie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Latin
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Labonnelie (Muriel)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Latin
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Ishikawa (Yumiko)
chargée de cours à l'université
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Japonais
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Hallé (Fusako)
directrice de la section japonaise du lycée international
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Japonais
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Gasparini (Patrizia)
chargée de cours à l'université
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Italien
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Kessler-Mesguich (Sophie)
professeure des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Hébreu ancien
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Gorea-Autexier (Maria)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Hébreu ancien
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Rousseau (Nathalie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Grec ancien
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Guieu (Ariane)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Grec ancien
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Salinas (Patricia)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Espagnol
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jin (Si Yan)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Chinois
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Tardy (Sophie)
professeure certifiée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Arabe
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Lorenzin (Marie)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Arabe
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Stricker (Florence)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Quanquin (Hélène)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Perrier (Brigitte)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Gerber (Nicole)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Delanoë-Brun (Emmanuelle)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Chéron-Vaudrey (Monique)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Ritte (Romy)
professeure
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langue des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Allemand
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Mouquin (Sophie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la première épreuve d'admissibilité du concours externe (hors spécialité « archives ») d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: de Pierrebourg (Fabienne)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Mouquin (Sophie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jacotin (Mireille)
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Huet (Valérie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Garçon (Anne-Françoise)
professeure des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Denoyelle (Martine)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Blanchon (Flora)
professeure des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Andreu-Lanoë (Guillemette)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
Jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000000457346(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Mounolou (Jean-Claude)
professeur des universités honoraire
Objet:
Le jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2006
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
JORFTEXT000000457346(source JORF)
composition
03 Août 200603/08/2006
De: Laurioux (Bruno)
professeur des universités
Objet:
Le jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2006
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
JORFTEXT000000457346(source JORF)
composition
03 Août 200603/08/2006
De: Christin (Olivier)
professeur des universités, président du jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2006
Objet:
Le jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2006
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
JORFTEXT000000457346(source JORF)
composition
03 Août 200603/08/2006
De: de la Selle (Xavier)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
Le jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2006
Membres des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine ou des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
JORFTEXT000000457346(source JORF)
composition
03 Août 200603/08/2006
De: Scherf (Guilhem)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
Le jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2006
Membres des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine ou des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
JORFTEXT000000457346(source JORF)
composition
03 Août 200603/08/2006
De: Prévost-Marcilhacy (Pauline)
maître de conférences
Objet:
Le jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2006
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
JORFTEXT000000457346(source JORF)
composition
03 Août 200603/08/2006
De: Pijaudier-Cabot (Joëlle)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
Le jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2006
Membres des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine ou des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
JORFTEXT000000457346(source JORF)
composition
03 Août 200603/08/2006
De: Gloc (Marie)
conservatrice territoriale du patrimoine
Objet:
Le jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2006
Membres des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine ou des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
JORFTEXT000000457346(source JORF)
composition
03 Août 200603/08/2006
De: Grandjean (Denis)
directeur de l'école d'architecture de Nancy
Objet:
Le jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2006
Personnalités qualifiées
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000457346(source JORF)
composition
03 Août 200603/08/2006
De: Gauthier (Marc)
inspecteur général honoraire de l'archéologie
Objet:
Le jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2006
Personnalités qualifiées
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000457346(source JORF)
composition
03 Août 200603/08/2006
De: Charrin (Olivier)
professeur d'histoire
Objet:
Le jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2006
Personnalités qualifiées
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000457346(source JORF)
composition
03 Août 200603/08/2006
De: Guiyot-Corteville (Julie)
conservatrice du patrimoine
Objet:
Le jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2006
Personnalités qualifiées
Groupe:
Jury des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000457346(source JORF)
composition
03 Août 200603/08/2006
De: Didier Selvini
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Alsace
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
adjoint au chef du service de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000457342(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Le Bourg (Vincent, Marie, Henri, Michel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Edouard Boudet et Jean-Louis Chauveau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtelaudren (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000457341(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Rolland (Marie-Christine)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Edouard Boudet et Jean-Louis Chauveau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtelaudren (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000457341(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Boudet (Edouard, Marcel, Pierre, Marie)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000457341(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Chauveau (Jean-Louis, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Edouard Boudet et Jean-Louis Chauveau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châtelaudren (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000457341(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Pilleux (Philippe, Francis, Isidore, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Le Berre, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mayenne (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000000457340(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Piquerel (Charles, Joseph, Stanislas, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Luc Vogel et Alain Gautron, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000457339(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Verger (Xavier, Noël, Maurice)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre Grisillon et Bernard Le Levier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000457338(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Lepage (Philippe, Marie, François)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre Grisillon et Bernard Le Levier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000457338(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Grisillon (Jean-Pierre, Michel)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000457338(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Le Levier (Bernard, Yves, Louis, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre Grisillon et Bernard Le Levier, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000457338(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Lalanne (Julien, Xavier, Emmanuel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Chabert et Philippe Lepage, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chinon (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000457337(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Lepage (Philippe, Marie, François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Chabert et Philippe Lepage, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chinon (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000457337(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Rameau (Vincent, André, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Guignes (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000457336(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Marty (Bruno, Alain, Maurice)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Emmanuel Lefebvre et Philippe Reutin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000000457335(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Joannas (Rémy)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Mâcon (71000)
Remplace:Mme Bouillard (Danielle), épouse Pardon
Groupe:
Tribunal d'instance de Mâcon
tribunal
tribunal_instance="Mâcon"
suppleant
JORFTEXT000000457334(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Schentzle (Serge)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseur suppléant de la chambre détachée de Cayenne (97300)
Remplace:Mme Anneveu (Annie), épouse Kabile
Groupe:
Chambre
suppleant
JORFTEXT000000457333(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: André Gariazzo
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
premiers avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000457178(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Cécile Chatel, épouse Petit
avocat général à ladite cour
Objet:
premiers avocats généraux à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000457178(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Guillemot (Blanche)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2006-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000457177(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Colleyn (Jean-Paul)
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
ecole
JORFTEXT000000457176(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Sylvain Lambert
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
conseiller diplomatique
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000457175(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Muller (Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000457172(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Bouyoux (Philippe)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000457172(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Bloch (Laurence)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 2e échelon
à compter de la date du présent décret
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000457172(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Raulin (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 1er échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2006-09-25"
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000457172(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Gastaldo (Sylviane)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 1er échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2006-07-01"
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000457172(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Mattera (Michel-Henri)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2006-05-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000457171(source JORF)
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Dole (Philippe)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2006-05-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000457171(source JORF)
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Catherine Delmas-Comolli
préfète hors cadre
Objet:
préfète des Ardennes
Groupe:
Préfecture des Ardennes
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000457170(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Claudine Mesclon
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs de la ville de Paris
chef du bureau des personnels ouvriers et de service
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="2006-07-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
JORFTEXT000000457169(source JORF)
détachement
03 Août 200603/08/2006
De: Messaoudi (Mostefa)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs de la ville de Paris
conseiller auprès du secrétaire général de la ville de Paris, du 1er juillet au
30 novembre 2006
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Ville de Paris
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
JORFTEXT000000266657(source JORF)
détachement
03 Août 200603/08/2006
De: Hervé Vanlaer
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des produits et des décrets
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de la sous-direction des produits et des déchets
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000000266655(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Pascal Valentin
agent contractuel de Voies navigables de France, chef de la mission bruit
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de la mission bruit
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000000266655(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Michel Ségard
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la prévention des risques majeurs
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévention des risques majeurs
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000000266655(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Yves Govys
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000000266655(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Patricia Blanc
ingénieure en chef des mines, chef du service de l'environnement industriel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions du service de l'environnement industriel
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000000266655(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-Pierre Henry
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000000266655(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Odile Gauthier
ingénieure en chef des mines, directrice adjointe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000000266655(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200603/08/2006
De: Dominique-Paul Germain
unité fonctionnelle de génétique clinique, service de génétique, hôpital européen Georges Pompidou, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence pour la maladie de Fabry et les maladies héréditaires du tissu conjonctif à expression cutanéo-articulaire
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Dil Sahali
service de néphrologie et transplantation, hôpital Henri Mondor, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence du syndrome néphrotique idiopathique
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Dominique Renier
service de neurochirurgie infantile, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des dysostoses craniofaciales
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Claude Negrier
service d'hématologie clinique, hôpital Edouard Herriot, hospices civils de Lyon
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence de l'hémophilie, et autres maladies hémorragiques constitutionnelles
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Chatelain
service d'endocrinologie pédiatrique, hôpital Debrousse, hospices civils de Lyon
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence médico-chirurgical des maladies rares du développement sexuel
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Patrice Rodien
service d'endocrinologie, centre hospitalier universitaire d'Angers
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des pathologies de la réceptivité hormonale
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Michel Vallat
service de neurologie, centre hospitalier universitaire de Limoges et le centre du
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des neuropathies périphériques rares
Regroupant le centre du
Groupe:
Centre
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Michel Vallat
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des neuropathies périphériques rares
Regroupant le centre du
Groupe:
Centre
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Clavelou
service de neurologie, centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des neuropathies périphériques rares
Regroupant le centre du
Groupe:
Centre
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Paul Coppo
service d'hématologie clinique, hôpital Saint-Antoine, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des microangiopathies thrombotiques
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Damien Bonnet
service de cardiologie pédiatrique, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des malformations cardiaques complexes
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Xavier Jeunemaitre
service de génétique, hôpital européen Georges Pompidou, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies vasculaires rares
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-Louis Pasquali
service de médecine interne et immunologie clinique, hôpitaux universitaires de Strasbourg
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies systémiques rares auto-immunes
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-Louis Dufier
service d'ophtalmologie, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies rares en ophtalmologie
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Rémi Bellance
service de neurologie, centre hospitalier universitaire de Fort-de-France
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies neuromusculaires, et neurologiques rares
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Yann Pereon
service de neurologie, centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies neuromusculaires rares
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-Christophe Antoine
service de neurologie, centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies neuromusculaires rares
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: François Feillet
service de médecine infantile, centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies héréditaires du métabolisme
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Thierry Brue
service d'endocrinologie, hôpital de La Timone, Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des déficits hypophysaires
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Roland Chapurlat
service de rhumatologie et pathologie osseuses, hôpital Edouard Herriot, hospices civils de Lyon
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des dysplasies fibreuses des os
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Quartier-Dit-Maire
unité d'immunologie, hématologie, rhumatologie pédiatriques, hôpital Necker-Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des arthrites juvéniles
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Christian Massot
service de médecine interne, centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des angioedèmes non histaminiques
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Guy Touchard
service de néphrologie, centre hospitalier universitaire de Poitiers
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des amyloses primitives, et des autres maladies de dépôts d'immunoglobuline
Regroupant le centre du
Groupe:
Centre
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Arnaud Jaccard
service d'hématologie, centre hospitalier universitaire de Limoges et le centre du
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des amyloses primitives, et des autres maladies de dépôts d'immunoglobuline
Regroupant le centre du
Groupe:
Centre
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Arnaud Jaccard
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des amyloses primitives, et des autres maladies de dépôts d'immunoglobuline
Regroupant le centre du
Groupe:
Centre
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Frédéric Gottrand
unité de gastro-entérologie, hépatologie et nutrition, hôpital Jeanne de Flandre, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des affections congénitales, et malformatives de l'oesophage
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Yves Dauvilliers
unité des troubles du sommeil, centre hospitalier universitaire de Montpellier
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence de la narcolepsie, et de l'hypersomnie idiopathique
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Gilles Rault
service de pédiatrie médicale, centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence de la mucoviscidose
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Gabriel Bellon
service de pneumologie pédiatrique, hôpital Debrousse, hospices civils de Lyon
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence de la mucoviscidose
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Abdellatif Tazi
service de pneumologie, hôpital Saint-Louis, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence de l'histiocytose languerhansienne
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Olivier Rascol
laboratoire de pharmacologie, centre hospitalier universitaire de Toulouse
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence de l'atrophie multisystématisée
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Isabelle Thuret
service d'hématologie pédiatrique, hôpital de La Timone, Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des thalassémies
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Véronique Paquis-Flucklinger
service de génétique médicale, centre hospitalier universitaire de Nice
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des pathologies mitochondriales
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Marie-Cécile Maniere
service de soins bucco-dentaires, hôpitaux universitaires de Strasbourg
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des manifestations odontologiques des maladies rares
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Annick Clément
service de pneumologie pédiatrique, hôpital Armand Trousseau, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies respiratoires rares
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Christine Tranchant
département de neurologie, hôpitaux universitaires de Strasbourg
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies neuromusculaires rares
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Delphine Heron
service de cytogénétique, hôpital Pitié-Salpêtrière, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des déficiences mentales fixées
non syndromiques d'origine génétique
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Laurence Olivier-Faivre
centre de génétique, centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des anomalies du développement embryonnaire
d'origine génétique
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Agnès Veyradier
service d'hématologie clinique, hôpital Antoine Béclère, Assistance publique-hôpitaux de Paris, et le centre du
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence de la maladie de Willebrand
Regroupant le centre du
Groupe:
Centre
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Agnès Veyradier
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence de la maladie de Willebrand
Regroupant le centre du
Groupe:
Centre
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jenny Goudemand
Institut d'hématologie, transfusion, hôpital cardiologique, centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence de la maladie de Willebrand
Regroupant le centre du
Groupe:
Centre
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Maryse Etienne-Julan
centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence de la drépanocytose
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Delpech de Saint Guilhem
Objet:
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Remplace:Mme Sylvie Hubac
Groupe:
Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000264379(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Louveau (Dorine, Geneviève, Yvonne)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Françoise Bauche-Nissen, Raynald Nowak, Patrice Richer et Edouard Nibelle, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000264378(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Nibelle (Edouard, Hubert, Guillaume)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelleFrançoise Bauche-Nissen, Raynald Nowak, Patrice Richer et Edouard Nibelle, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000264378(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Jean-Jacques Schmitt
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale
au titre de l'année 2006 (examen professionnel)
JORFTEXT000000264377(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sandrine Sartori
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale
au titre de l'année 2006 (examen professionnel)
JORFTEXT000000264377(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Valérie Pétillon-Boisselier
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale
au titre de l'année 2006 (examen professionnel)
JORFTEXT000000264377(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Isabelle Phalippon-Robert
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale
au titre de l'année 2006 (examen professionnel)
JORFTEXT000000264377(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Sylvaine Goriot
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale
au titre de l'année 2006 (examen professionnel)
JORFTEXT000000264377(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Marie-Christine Clary
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale
au titre de l'année 2006 (examen professionnel)
JORFTEXT000000264377(source JORF)
promotion
03 Août 200603/08/2006
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
conseiller chargé du logement et de la ville au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000264368(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Jean Cognet
directeur du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
Objet:
l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
date_debut="2006-08-06"
JORFTEXT000000264367(source JORF)
charge
03 Août 200603/08/2006
De: Elward (Kamel)
sapeur de 1re classe, génie ; 3 ans de services. Tué en opérations le 15 mai 2006
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Avec effet du
16 mai 2006
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="3"
citation
JORFTEXT000000264366(source JORF)
décoration
03 Août 200603/08/2006
De: Lionel Beffre
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000264365(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Benjamin (Micheline, Emilienne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Alexandre Kacy et Micheline Benjamin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000000264208(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Richy (Fabrice, Marie, Gabriel, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Martine Girard, Fabrice Richy, Patrice Prouveur et Valérie Galmiche, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Dizier (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000264207(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Panaye (Delphine, Brigitte), épouse Leblanc
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Piolenc (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000264206(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Laurent (Valérie)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Valenciennes (59300)
Groupe:
Tribunal d'instance de Valenciennes
tribunal
tribunal_instance="Valenciennes"
JORFTEXT000000264205(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Cotelle (Renny)
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Valenciennes (59300)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000264205(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Clotilde Jourdain, épouse Fortier
Objet:
auditrice de justice
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2006-06-06"
JORFTEXT000000264204(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Soyez (Jean-Eric)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2006-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000264203(source JORF)
intégration
03 Août 200603/08/2006
De: Dominique Dubois
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000264202(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Dumont (Gilles)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
directeur des ressources humaines et de la formation de la Cour des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2006-03-15"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000264198(source JORF)
affectation
03 Août 200603/08/2006
De: Legrand (Sophie)
administratrice civile du ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
chargée de mission auprès du groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières » (ADETEF)
au titre de la mobilité
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières » (ADETEF)
date_debut="2006-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000264197(source JORF)
affectation
03 Août 200603/08/2006
De: Bruno Souchon
attaché parlementaire
Objet:
conseiller technique (Parlement) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000264196(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Bertrand Sirven
attaché de presse
Objet:
conseiller technique (presse) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000264196(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Frank Melloul
conseiller technique (presse)
Objet:
conseiller, adjoint au chef du service de presse au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000264196(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Laetitia de la Maisonneuve
attachée parlementaire
Objet:
conseillère technique (Parlement) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000264196(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Marion Delaigue-Natali
attachée parlementaire
Objet:
conseillère technique (Parlement) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000264196(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Kreckelbergh (Marc)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Agence pour l'informatique financière de l'Etat
au titre de la mobilité
Groupe:
Agence pour l'informatique financière de l'Etat
date_debut="2006-04-24"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000264195(source JORF)
affectation
03 Août 200603/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.