Jacques Péricard


De: Jacques PERICARD
professeur des universités à la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat
JUSC1700335A(source BOMJ)
nomination
16 Janvier 201716/01/2017
De: Jacques PÉRICARD
professeur des universités à la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat
JUSC1608747A(source BOMJ)
nomination
04 Avril 201604/04/2016
De: Jacques PÉRICARD
professeur d'histoire du droit à la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat
JUSC1307550A(source BOMJ)
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Péricard (Jacques)
université de Limoges
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000018664057(source JORF)
nomination
19 Avril 200819/04/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.