Jacques Soudant

De: Jacques SOUDANT
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Soudant (Jacques)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Soudant (Jacques)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Soudant (Jacques)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres désignés
sur proposition des exploitants du transport aérien
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Soudant (Jacques)
Docteur
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile les membres suivants
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile les membres
duree="trois ans"
JORFTEXT000000553381(source JORF)
nomination
19 Février 199819/02/1998