Jean Bréhat - JORFSearch

Jean Bréhat

De:	Jean Bréhat
Objet:	membres titulaires de la commission précitée Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission précitée

date_fin="2008-08-31"

JORFTEXT000018229740 (source JORF)

nomination

08 Mars 2008 08/03/2008

De:	Jean Bréhat
Objet:	membres titulaires de la commission précitée
Groupe:	Commission précitée

JORFTEXT000000824153 (source JORF)

nomination

13 Septembre 2007 13/09/2007

De:	Jean Bréhat
Objet:	membres titulaires de la commission précitée
Groupe:	Commission précitée

JORFTEXT000000465779 (source JORF)

nomination

21 Février 2007 21/02/2007

De:	Jean Brehat
Objet:	membres de la commission d'aides sélectives à la promotion des films à l'étranger Au titre du premier collège relatif aux aides à la prospection
Groupe:	Commission d'aides sélectives à la promotion des films à l'étranger

duree="deux ans"

JORFTEXT000000417276 (source JORF)

nomination

02 Février 2003 02/02/2003

De:	Bréhat (Jean)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Brehat (Jean)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000576240 (source JORF)

nomination

23 Février 1999 23/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.