26 Décembre 1999

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Pouy (Jean-Bernard)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

suppleant

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Marquis (François)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

suppleant

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Fessler (Michel)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

suppleant

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Cottin (Jean)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

suppleant

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bréhat (Jean)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

suppleant

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Vernoux (Marion)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

suppleant

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Cabréra (Dominique)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

suppleant

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Prieur (Jérôme)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du quatrième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lorelle (Olivier)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du quatrième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lavolé (Laurent)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du quatrième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Douyère (Olivier)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du quatrième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Carrère (Emmanuel)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du quatrième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Rozanès (Alain)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du premier collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Berroyer (Jackie)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du premier collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Sandre (Didier)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Saint-Jean (Michel)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Assayas (Olivier)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Améris (Jean-Pierre)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Amigorena (Santiago)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du deuxième collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Tavernier (Colo)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du premier collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bétan (Eva)
Objet:	pour une période correspondant à quatre sessions membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée Au titre du premier collège
Groupe:	Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée

JORFTEXT000000764155 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Escard (Jacqueline) administratrice civile hors classe
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1999-11-01"
a_sa_demande

JORFTEXT000000764154 (source JORF)

cessation de fonction

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Sayanoff-Lévy (Sophie) administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1999-10-20"
a_sa_demande

JORFTEXT000000764153 (source JORF)

cessation de fonction

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Vallet (Laurent) administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès de la Société nationale de télévision France 2 chargé de mission auprès du directeur financier à la présidence commune de France 2 et France 3 pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Société France 2

date_debut="1999-09-01"

JORFTEXT000000764152 (source JORF)

détachement

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Charlat (Pascal) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	auprès du secrétariat général du Conseil de l'Union européenne
Groupe:	Conseil de l'Union européenne

date_debut="1999-11-10"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000764151 (source JORF)

détachement

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Robine (Franck) administrateur civil de 1re classe
Objet:	directeur adjoint des stages à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

ecole

JORFTEXT000000764150 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Condé-sur-Escaut (Nord) gérée par la caisse primaire d'assurance maladie de Valenciennes, 6, rue du Rempart, BP 499, 59321 Valenciennes Cedex
Objet:	à participer au service public hospitalier
Groupe:	Service public hospitalier

date_debut="2000-01-01"

JORFTEXT000000762889 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Viel (Dominique) administratrice civile hors classe
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1999-10-20"
a_sa_demande

JORFTEXT000000580825 (source JORF)

cessation de fonction

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Pietton (Denis) conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

date_debut="1999-10-13"
a_sa_demande

JORFTEXT000000580503 (source JORF)

cessation de fonction

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Jounot (Yann) sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Essonne
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville d'Evry
Remplace:	Mme Abrossimov (Christiane)
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry

conseil_administration

JORFTEXT000000579740 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Delaporte (Jean-Jacques) administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2000-01-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000579738 (source JORF)

réintégration

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Grange (Elisabeth) administratrice civile, affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa nomination et de sa titularisation receveur divisionnaire des impôts

date_debut="1999-08-14"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000579737 (source JORF)

radiation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Patrick Juré
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000579733 (source JORF)

délégation de signature

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Philippe Geoffroy conseiller référendaire à la Cour des comptes. »
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000579733 (source JORF)

délégation de signature

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Alain Brunsvick inspecteur général de la création et de l'enseignement artistique, à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000579733 (source JORF)

délégation de signature

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	François Brouat administrateurs civils, et à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000579733 (source JORF)

délégation de signature

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Marie-Liesse Baudrez administratrice civile. »
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de ses attributions

JORFTEXT000000579733 (source JORF)

délégation de signature

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Yves Meusburger ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:	commissaire délégué aux transports aériens
Remplace:	M. Philippe Gufflet
Groupe:	Commissariat délégué aux transports aériens

JORFTEXT000000398570 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Schosseler (Louis, Gustave)
Objet:	comme représentant du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants à la commission de la médaille des évadés
Remplace:	M. Charvet (Paul, Jean, Marie)
Groupe:	Commission de la médaille des évadés

JORFTEXT000000398569 (source JORF)

désignation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	du Centre (Orléans) 1 poste
Objet:	dans les juridictions Au titre de l'année 1999
Groupe:	Corps des chambres régionales des comptes nommés au titre des années 1998 et 1999

JORFTEXT000000398529 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	de Lorraine (Epinal) 1 poste
Objet:	dans les juridictions Au titre de l'année 1999
Groupe:	Corps des chambres régionales des comptes nommés au titre des années 1998 et 1999

JORFTEXT000000398529 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	de Haute-Normandie (Rouen) 1 poste
Objet:	dans les juridictions Au titre de l'année 1999
Groupe:	Corps des chambres régionales des comptes nommés au titre des années 1998 et 1999

JORFTEXT000000398529 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	de Champagne-Ardenne (Châlons-en-Champagne) 1 poste
Objet:	dans les juridictions Au titre de l'année 1999
Groupe:	Corps des chambres régionales des comptes nommés au titre des années 1998 et 1999

JORFTEXT000000398529 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	de Bretagne (Rennes) 1 poste
Objet:	dans les juridictions Au titre de l'année 1999
Groupe:	Corps des chambres régionales des comptes nommés au titre des années 1998 et 1999

JORFTEXT000000398529 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Pas-de-Calais (Arras) 2 postes
Objet:	dans les juridictions Au titre de l'année 1999
Groupe:	Corps des chambres régionales des comptes nommés au titre des années 1998 et 1999

JORFTEXT000000398529 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	de Picardie (Amiens) 1 poste
Objet:	dans les juridictions Au titre de l'année 1998
Groupe:	Corps des chambres régionales des comptes nommés au titre des années 1998 et 1999

JORFTEXT000000398529 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	de Lorraine (Epinal) 2 postes
Objet:	dans les juridictions Au titre de l'année 1998
Groupe:	Corps des chambres régionales des comptes nommés au titre des années 1998 et 1999

JORFTEXT000000398529 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	de Franche-Comté (Besançon) 1 poste
Objet:	dans les juridictions Au titre de l'année 1998
Groupe:	Corps des chambres régionales des comptes nommés au titre des années 1998 et 1999

JORFTEXT000000398529 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	de Champagne-Ardenne (Châlons-en-Champagne) 1 poste
Objet:	dans les juridictions Au titre de l'année 1998
Groupe:	Corps des chambres régionales des comptes nommés au titre des années 1998 et 1999

JORFTEXT000000398529 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	de Bretagne (Rennes) 1 poste
Objet:	dans les juridictions Au titre de l'année 1998
Groupe:	Corps des chambres régionales des comptes nommés au titre des années 1998 et 1999

JORFTEXT000000398529 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	de Bourgogne (Dijon) 1 poste
Objet:	dans les juridictions Au titre de l'année 1998
Groupe:	Corps des chambres régionales des comptes nommés au titre des années 1998 et 1999

JORFTEXT000000398529 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Pas-de-Calais (Arras) 1 poste
Objet:	dans les juridictions Au titre de l'année 1998
Groupe:	Corps des chambres régionales des comptes nommés au titre des années 1998 et 1999

JORFTEXT000000398529 (source JORF)

affectation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Delattre (Michel) inspecteur général de l'INSEE
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1999-11-01"
a_sa_demande

JORFTEXT000000398432 (source JORF)

cessation de fonction

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Nakamura (Jean-Louis) administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès de l'agence financière près la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles attaché financier pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Agence financière près la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles

date_debut="1999-09-01"

JORFTEXT000000398431 (source JORF)

détachement

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Gianno (Jean-Marie) suppléant
Objet:	membres du Comité de la réglementation bancaire et financière représentants des organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

JORFTEXT000000398430 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Gendre (Pierre) titulaire
Objet:	membres du Comité de la réglementation bancaire et financière représentants des organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

JORFTEXT000000398430 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Trancart (Gilles) suppléant
Objet:	membres du Comité de la réglementation bancaire et financière représentants des entreprises d'investissement
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

JORFTEXT000000398430 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bacot (François) titulaire
Objet:	membres du Comité de la réglementation bancaire et financière représentants des entreprises d'investissement
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

JORFTEXT000000398430 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Laurent (Jean) suppléant
Objet:	membres du Comité de la réglementation bancaire et financière représentants de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

JORFTEXT000000398430 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Freyche (Michel) titulaire
Objet:	membres du Comité de la réglementation bancaire et financière représentants de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

JORFTEXT000000398430 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	de Boissieu (Christian)
Objet:	membres du Comité de la réglementation bancaire et financière personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

JORFTEXT000000398430 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Pfeiffer (Didier) titulaires
Objet:	membres du Comité de la réglementation bancaire et financière personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

JORFTEXT000000398430 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lallier (Daniel) suppléant
Objet:	membres du Comité de la réglementation bancaire et financière personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

JORFTEXT000000398430 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Delmas-Marsalet (Jacques) titulaire
Objet:	membres du Comité de la réglementation bancaire et financière conseillers d'Etat
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières Conseil d'État

JORFTEXT000000398430 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lallemand (Marie-Antoinette) suppléante
Objet:	membres du Comité de la réglementation bancaire et financière conseillers d'Etat
Groupe:	Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières Conseil d'État

JORFTEXT000000398430 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Aublin (Laurent) ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

date_debut="1999-10-29"
a_sa_demande

JORFTEXT000000398429 (source JORF)

cessation de fonction

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Caillaud (Michel) sous-préfet
Objet:	administrateur civil au titre de la mobilité

date_debut="1999-03-29"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000398428 (source JORF)

détachement

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Veran (Lucien)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Spalanzani (Alain)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Roger (Alain)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Pierrat (Christian)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Pache (Gilles)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Olivero (Bernard)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Naro (Gérald)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Marco (Luc)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Jaussaud (Jacques)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Hernandez (Emile)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Guilbert (Francis)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Grand (Bernard)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Fioleau (Bernard)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Fallery (Bernard)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Chollet (Pierre)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bayad (Mohammed)
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Puig (Rolande), épouse Marciniak
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Adonajlo (Julienne), épouse Brabet
Objet:	au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du 22 avril 1999 en sciences de gestion

JORFTEXT000000398395 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Demare (Sophie), épouse Lafont professeur des universités (histoire du droit et des institutions) à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:	de ce corps à la suite de sa nomination directrice d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:	École pratique des hautes études Ecole nationale des chartes

date_debut="1999-09-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes"

JORFTEXT000000398394 (source JORF)

radiation

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Laleu (Danielle) secrétaire administrative
Objet:	suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:	Cour administrative d'appel de Bordeaux

date_debut="2000-01-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
suppleant

JORFTEXT000000398393 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Jarrige (Mireille) adjointe administrative
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:	Cour administrative d'appel de Bordeaux

date_debut="2000-01-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"

JORFTEXT000000398393 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Sébastien Hazard médecin
Objet:	auprès de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale conseiller technique

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000398392 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Le Curieux Belbond (Pierre-Florent) administrateur de la ville de Paris
Objet:	Cour des comptes au titre de la mobilité
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1999-10-01"
duree="deux ans"
cour_comptes

JORFTEXT000000214941 (source JORF)

mise à disposition

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Coupe (Nicole) adjointe administrative principale
Objet:	régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Lille
Groupe:	Tribunal administratif de Lille

date_debut="1999-12-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
suppleant

JORFTEXT000000214940 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Hautcoeur (Annick) attachée de préfecture
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Lille
Groupe:	Tribunal administratif de Lille

date_debut="1999-12-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"

JORFTEXT000000214940 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Philippe Lecourtier ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérative du Brésil
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République libanaise
Remplace:	M. Daniel Jouanneau
Groupe:	République libanaise

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liban"

JORFTEXT000000214865 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Nairiere (Dominique)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bourdeau (Dominique)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Zimmer (Jean-Paul)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Zarow (Pierre)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Wiersch (Jérémy)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Weber (Yannick)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Vuillet (Laurent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Voronovas (Laurent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Viutti (Lionel)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Villemin (Hugues)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Vallet (Sylvain)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Troadec (Frédéric)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Tournadre (Philippe)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Thuault (Laurent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Thomin (Thibaut)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Thomas (Bernard)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Thery (Yannis)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Tetu (Thierry)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Telpic (Yvan)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Teillot (Guillaume)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Tassi (Xavier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Szymczak (Jérémy)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Szarzynski (François)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Siniscalco (Sébastien)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Sene (Olivier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Saunier (Grégory)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Sanquer (Ronan)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Rousseau (Frédéric)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Rouge (Arnaud)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Rouffineau (David)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Rossi (Jérôme)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Roques (Laurent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Riou (Matthieu)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Ribollet (Philippe)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Recouvreur (Sylvain)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Reclus (Fabrice)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Quertan (Laurent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Putzola (Jean-Michel)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Pillard (Wilfried)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Pierret (Alain)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Petitot (Nicolas)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Perrier (Bertrand)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Peron (Pascal)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Pernin (Alexandre)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Peljak (Christian)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Parmentier (Arnaud)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Ozenne (Yves)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Oudoire (Eric)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Omnes (Yannick)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Noirclere (Gérald)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Nobize (Eric)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Nigro (Jean-Michel)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Nicaise (Jean-Baptiste)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Neveu (Jérôme)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Nesliat (Laurent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Narbais-Jaureguy (Didier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Moreau (Grégory)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Michel (Sébastien)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Meijer (Stéphane)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Martos (Pierre-Ange)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Martinet (Régis)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Marchal (Xavier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Machecourt (Olivier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lozac'h (Christophe)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Livebardon (Christian)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Leroy (Didier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lericolais (Hervé)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lenoir (Thomas)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lemonnier (Fabrice)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lemmouchi (Ali)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Legrand (Yves)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lefevre (Laurent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Le Texier (Christophe)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Le Ray (Jean-Charles)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Le Lamer (Pierre)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Laroche (Philippe)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Landaboure (Frédéric)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lafay (Laurent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Laban (François)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Kantach (Hassen)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Jego (Régis)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Jacquet (Yves)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Iaquinta (Jean)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Hugues (Olivier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Goarant (Vincent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Goarant (Thomas)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Gleizes (Olivier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Girardeau (Philippe)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Ghuysen (Alexandre)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Genois (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Gaugry (Sébastien)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Gaudre (François)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Gary (Christophe)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Gardin (Rodolphe)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Ganaye (Arnaud)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Fumey (Roland)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Forthomme (Sylvain)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Fabregues (Yannick)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	El Mannai (Mickaël)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Douarre (Bernard)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Donati (Bruno)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Dodet (Laurent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Depuydt (Didier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Demeules (Vincent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Delcros (Jean, Cyrille)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Delaire (Thomas)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	De Nardo (Vincent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	De Bonville (François)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Damiani (Serge)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Creme (Cyril)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Couteau (Bertrand)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Cosson (Mickaël)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Corvaisier (Richard)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Coornaert (Eric)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Contart (Renaud)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Conin (Fabrice)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Congy (Cyril)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Chevrot (Stéphane)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Chavanon (Vincent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Chappelin (Laurent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Champain (Luc)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Chambert (Jean-Yves)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Carthagot (Hervé)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Carriere (Thomas)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Caray (Patrice)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Brutti (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bretecher (Laurent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Braye (Frédéric)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Brajon (Vincent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bortolotti (Florent)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Billant (Ronan)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bielen (Olivier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Biancamaria (Jean-Paul)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Berthet (Olivier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Benetti (Xavier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Begarie (Pascal)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bedu (Olivier)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bay (David)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Baranger (Yann)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Balmes (François)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Balliere (Arnold)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Amiel (Eric)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Vieillevigne (Nicole)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Varin (Natacha)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Tierce (Laurence)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Tellart (Delphine)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Sallaz (Carine)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Roseleur (Evelyne) épouse Engrand
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Paput (Véronique)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Negroni (Stéphanie)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Navarre (Sophie)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Miossec (Marianne)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Millart (Nathalie)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Marteau (Sandrine)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Machurat (Cécile) épouse Alga
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Leture (Patricia)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lemoine (Marie-Laure)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Latchman (Gladys) épouse Beauvy
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Langue (Anne)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lamouche (Carole) épouse Belin
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Keller (Frédérique) épouse Gueth
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Jacques (Cécile)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Gouby (Catherine)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Fils (Marie-Pierre)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Ferry (Myriam) épouse Dubuget
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Felix (Elodie)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Faure (Sylvie) épouse Couturier
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Fatus (Martine) épouse Ghidini
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Dewaele (Stéphanie)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Deschamps (Nathalie) épouse Benlahrech
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Danet (Annie)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Crampe (Christine)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bousquet (Marie-Rose)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

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diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bouron (Bernadette) épouse Robin
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bouis (Laure)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bernos (Stéphanie)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Andre (Thérèse)
Objet:	le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux élèves sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:	École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)

ecole

JORFTEXT000000214449 (source JORF)

diplome

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bauche (Gilles) administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères administrateur suppléant auprès du Fonds monétaire international pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="1999-06-19"
suppleant

JORFTEXT000000214447 (source JORF)

détachement

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Kaplan (Frédéric) administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès du service de l'expansion économique à l'étranger conseiller commercial pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Service de l'expansion économique à l'étranger

date_debut="1999-09-01"

JORFTEXT000000214446 (source JORF)

détachement

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Garbarz (Elie)
Objet:	admis à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de la loi no 96-1093 du 16 décembre 1996 relative à l'emploi dans la fonction publique et du code des pensions commissaire contrôleur général des assurances à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en congé de fin d'activité
Groupe:	Commissariat contrôleur général des assurances à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en congé de fin d'activité

date_debut="1999-12-01"
depart_retraite

JORFTEXT000000214445 (source JORF)

réintégration

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Origier (Michel) suppléant
Objet:	membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement représentants des organisations syndicales représentatives du personnel des entreprises d'investissement et des établissements de crédit
Groupe:	Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement

JORFTEXT000000214444 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bonnet (Alain) titulaire
Objet:	membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement représentants des organisations syndicales représentatives du personnel des entreprises d'investissement et des établissements de crédit
Groupe:	Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement

JORFTEXT000000214444 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	de Boissieu (Christian)
Objet:	membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement

JORFTEXT000000214444 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Pfeiffer (Didier) titulaires
Objet:	membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement

JORFTEXT000000214444 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lallier (Daniel) suppléants
Objet:	membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement

JORFTEXT000000214444 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Audren (Gilles)
Objet:	membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement

JORFTEXT000000214444 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Pflimlin (Etienne) suppléant
Objet:	membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement dirigeants d'établissement de crédit sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:	Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement

JORFTEXT000000214444 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Maurel (Bernard) titulaire
Objet:	membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement dirigeants d'établissement de crédit sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:	Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement

JORFTEXT000000214444 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Trancart (Gilles) suppléant
Objet:	membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement dirigeants d'entreprise d'investissement sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:	Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement

JORFTEXT000000214444 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bacot (François) titulaire
Objet:	membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement dirigeants d'entreprise d'investissement sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:	Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement

JORFTEXT000000214444 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Toutée (Henri) titulaire
Objet:	membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement conseillers d'Etat
Groupe:	Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Conseil d'État

JORFTEXT000000214444 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bonnot (Jacques) suppléant
Objet:	membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement conseillers d'Etat
Groupe:	Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Conseil d'État

JORFTEXT000000214444 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Le Duigou (Jean-Christophe)
Objet:	membre du Conseil national du crédit et du titre représentant du Conseil économique et social
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lecomte (Michel)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des sociétés financières sur proposition de l'Association française des sociétés financières
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lemasson (François)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des institutions financières spécialisées et des sociétés anonymes de crédit immobilier, sur proposition conjointe du groupement des institutions financières spécialisées et de la chambre syndicale des sociétés anonymes de crédit immobilier
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bacot (François)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des entreprises d'investissement sur proposition de l'Association française des entreprises d'investissement
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Milhaud (Charles)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des caisses d'épargne et de prévoyance et des caisses de crédit municipal, sur proposition conjointe de la Caisse nationale des caisses d'épargne et de prévoyance et de la conférence permanente des caisses de crédit municipal
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Prot (Baudoin)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des banques sur proposition de l'Association française des banques
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Maurel (Bernard)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des banques sur proposition de l'Association française des banques
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Landau (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des banques sur proposition de l'Association française des banques
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Freyche (Michel) président de l'Association française des banques
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des banques sur proposition de l'Association française des banques
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Pflimlin (Etienne)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des banques mutualistes et coopératives Sur proposition de la Confédération nationale du crédit mutuel
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Dupont (Philippe)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des banques mutualistes et coopératives Sur proposition de la Chambre syndicale des banques populaires
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Laurent (Jean)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des banques mutualistes et coopératives Sur proposition de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Detilleux (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre des banques mutualistes et coopératives Sur proposition de la Caisse centrale de crédit coopératif
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Simon (Pierre) directeur général de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Au titre de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Mansouri-Guilani (Nasser)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des organisations syndicales de salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lefebvre (Jean)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des organisations syndicales de salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:	Force ouvrière

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lamy (Michel)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des organisations syndicales de salariés Sur proposition de la Confédération générale des cadres
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Moussy (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des organisations syndicales de salariés Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Poizat (Patrick)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des organisations syndicales de salariés Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Gianno (Jean-Marie)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Gendre (Pierre)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:	Force ouvrière

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Origier (Michel)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Sur proposition de la Confédération générale des cadres
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Bonnet (Alain)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Hédouin (Roger)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des fédérations de salariés des établissements de crédit et des entreprises d'investissement Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	de Crepy (Régis)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des activités économiques Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:	Union Nationale des Associations Familiales

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Creyssel (Jacques)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des activités économiques Au titre des organisations professionnelles Sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Hocher (Jean-Yves)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des activités économiques Au titre des organisations professionnelles Sur proposition du Conseil de l'agriculture française
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Cheruy (Jean)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des activités économiques Au titre des organisations professionnelles Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Amoudry (Marc)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des activités économiques Au titre des chambres consulaires Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres des métiers
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Cazalé (Marcel)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des activités économiques Au titre des chambres consulaires Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lemor (Francis)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des activités économiques Au titre des chambres consulaires Sur proposition de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Schlumberger (François) président honoraire de l'Association française des trésoriers d'entreprise
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des activités économiques Au titre de la clientèle des établissements de crédit
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Monnoyeur (Baudouin) président du Conseil national du commerce
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des activités économiques Au titre de la clientèle des établissements de crédit
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Walrafen (Thierry)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre personnalités désignées en raison de leur compétence économique et financière
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Toutée (Henri)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre personnalités désignées en raison de leur compétence économique et financière
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Pfeiffer (Didier)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre personnalités désignées en raison de leur compétence économique et financière
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Delmas-Marsalet (Jacques) de Boissieu (Christian)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre personnalités désignées en raison de leur compétence économique et financière
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Crespel (Véronique)
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre représentants des activités économiques Sur proposition du collège consommateur du Conseil national de la consommation
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000214443 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Brimont (Stéphane) chargé de bureau à la direction du budget
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en agronomie représentant titulaire du ministre chargé du budget
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

conseil_administration

JORFTEXT000000214406 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Lévêque (Jean-Pierre)
Objet:	attachés stagiaires de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="1999-11-01"

JORFTEXT000000214405 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Toumi (Véronique)
Objet:	attachés stagiaires de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="1999-11-01"

JORFTEXT000000214405 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Ettori (Laëtitia)
Objet:	attachés stagiaires de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

date_debut="1999-11-01"

JORFTEXT000000214405 (source JORF)

nomination

26 Décembre 1999 26/12/1999

De:	Valenciennes (Nord) géré par la caisse primaire d'assurance maladie de Valenciennes, 6, rue du Rempart, BP 499, 59321 Valenciennes Cedex
Objet:	à participer au service public hospitalier
Groupe:	Service public hospitalier

date_debut="2000-01-01"

JORFTEXT000000213051 (source JORF)

admission

26 Décembre 1999 26/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

26 Décembre 1999

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO