Jean Chapuis
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chapuis (Jean, Louis, Philibert dit Jean-Louis)
président d'un centre culturel et d'un cinéma ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
64
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture, et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000028197686
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2013
15/11/2013
De:
Chapuis (Jean, Pierre)
maréchal des logis-chef, artillerie ; 25 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
2011-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
25
"
citation
JORFTEXT000025711903
(source JORF)
décoration
20 Avril 2012
20/04/2012
De:
Chapuis (Jean)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut
=
"
2001-05-01
"
JORFTEXT000000409621
(source JORF)
promotion
12 Janvier 2002
12/01/2002
De:
Chapuis (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut
=
"
2001-11-15
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000225831
(source JORF)
admission
12 Janvier 2002
12/01/2002
De:
Chapuis (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000769210
(source JORF)
promotion
09 Mars 2001
09/03/2001
De:
Chapuis (Jean)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre de l'année 2000
Section médecine
Liste principale
Groupe:
Praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000400376
(source JORF)
inscription
02 Septembre 2000
02/09/2000