12 Janvier 2002

JORFTEXT000000776030 (source JORF)

De:	Icard (Daniel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-02-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000776029 (source JORF)

De:	Grech (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000776028 (source JORF)

De:	Bohm (Robert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000776027 (source JORF)

De:	Maillot (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-02-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000776026 (source JORF)

De:	Rey (Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2001-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000775988 (source JORF)

De:	Marie (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000775987 (source JORF)

De:	Dubois (Yves-Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-01-11"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000775986 (source JORF)

De:	Remael (Philippe)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2002-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000775985 (source JORF)

De:	Mell (Joseph)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Morlon (Daniel, Léon) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000775984 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000775843 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Marine
Objet:	président du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

president

nomination

JORFTEXT000000775842 (source JORF)

De:	Denis Verdier
Objet:	président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

president

nomination

date_debut="2001-11-20"
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"

De:	Joëlle Goutal inspectrice de 1re classe de la création et des enseignements artistiques
Objet:	inspectrice générale de la création et des enseignements artistiques (4e tour)
Groupe:	Inspection générale de la création et des enseignements artistiques

JORFTEXT000000775841 (source JORF)

nomination

De:	Douvreleur (Olivier) magistrat, sous-directeur à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:	chef de service à la direction de l'administration générale et de l'équipement à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:	Chef de service à la direction de l'administration générale et de l'équipement à l'administration centrale du ministère de la justice

JORFTEXT000000775658 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000775657 (source JORF)

De:	Dominique Mahieu directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Maritime
Objet:	à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Haute-Normandie pour être mis à la disposition de la préfecture de la Seine-Maritime
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Haute-Normandie pour être mis à la disposition de la préfecture de la Seine-Maritime

date_debut="2001-11-15"
duree="trois ans"

affectation

JORFTEXT000000775656 (source JORF)

De:	Bedas (Bernard) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	chef de service au Conseil économique et social
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="2001-07-01"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000775655 (source JORF)

De:	Rouvillois (Philippe)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en activité en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du 23 décembre 1986 inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2002-01-30"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Thiboud (André) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000774712 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000774711 (source JORF)

De:	Lapierre (Philippe)
Objet:	directeur de l'agence d'insertion de la Réunion
Groupe:	Agence d'insertion de la Réunion

nomination

JORFTEXT000000774710 (source JORF)

De:	Pinauldt (Marc-Etienne) administrateur territorial détaché
Objet:	dans son cadre d'emplois d'origine sous-préfet hors classe

sous-prefet

réintégration

JORFTEXT000000774710 (source JORF)

De:	Pinauldt (Marc-Etienne) administrateur territorial détaché
Objet:	directeur du cabinet du préfet de l'Essonne sous-préfet hors classe
Groupe:	Préfecture d'Essonne

a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Essonne"
grade="Directeur"

cessation de fonction

JORFTEXT000000774688 (source JORF)

De:	Christian Blanc préfet en disponibilité
Objet:	dans le corps des préfets

date_debut="2001-12-03"
conseil_des_ministres
corps="Préfets"

réintégration

JORFTEXT000000774688 (source JORF)

De:	Christian Blanc
Objet:

conseil_des_ministres

cessation de fonction

De:	Carpentier (Jean-Baptiste) magistrat
Objet:	sous-directeur à la sous-direction de la justice pénale spécialisée de la direction des affaires criminelles et des grâces à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:	Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)

JORFTEXT000000774687 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000592340 (source JORF)

De:	Martin (Hervé) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-07-01"

promotion

De:	Pianfetti (Jean-Louis) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000592339 (source JORF)

promotion

De:	Billant (Claude) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000592338 (source JORF)

promotion

De:	Deheina (Karim) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000592337 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000592336 (source JORF)

De:	Le Brun (Pierre) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-01-01"

promotion

JORFTEXT000000592335 (source JORF)

De:	Mauny (Michel) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-04-01"

promotion

JORFTEXT000000592334 (source JORF)

De:	Codarini (Bruno) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-01-01"

promotion

De:	Yves Petitjean représentant la commission des accidents du travail
Objet:	Toutefois, leur mandat prend fin s'ils perdent la qualité au titre de laquelle ils ont été nommés
Groupe:	Conseil national de la sécurité routière

nomination

De:	Georges Gruillot sénateur, désigné par le Sénat
Objet:	Toutefois, leur mandat prend fin s'ils perdent la qualité au titre de laquelle ils ont été nommés
Groupe:	Conseil national de la sécurité routière

nomination

De:	Emmanuel Duret désigné par le Conseil national des transports
Objet:	Toutefois, leur mandat prend fin s'ils perdent la qualité au titre de laquelle ils ont été nommés
Remplace:	M. Perrod
Groupe:	Conseil national de la sécurité routière

nomination

De:	Daniel Blot représentant les établissements d'enseignement de la conduite membres du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession (CSCAOP)
Objet:	Toutefois, leur mandat prend fin s'ils perdent la qualité au titre de laquelle ils ont été nommés
Groupe:	Conseil national de la sécurité routière

nomination

De:	Joël Abbey désigné par l'Association des départements de France
Objet:	Toutefois, leur mandat prend fin s'ils perdent la qualité au titre de laquelle ils ont été nommés
Groupe:	Conseil national de la sécurité routière

nomination

De:	Josette Dixneuf représentant la commission des accidents du travail
Objet:	Toutefois, leur mandat prend fin s'ils perdent la qualité au titre de laquelle ils ont été nommés
Groupe:	Conseil national de la sécurité routière

nomination

JORFTEXT000000592331 (source JORF)

De:	Robert Martichon attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable du centre régional de documentation pédagogique de Languedoc-Roussillon
Remplace:	Mme Marie-Josée Fabre
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Ellie (Xavier) éditeur de presse
Objet:	au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police au titre des personnalités qualifiées en raison de leur compétence en matière de sécurité
Remplace:	M. Antonmattei (Pierre)
Groupe:	Ecole nationale supérieure de la police

JORFTEXT000000592330 (source JORF)

nomination

De:	Coste (Christian) magistrat
Objet:	sous-directeur à la sous-direction de la magistrature de la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:	Direction des services judiciaires

JORFTEXT000000592264 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000592258 (source JORF)

De:	Pierre Choukroune
Objet:	délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:	M. Jean-Paul Caressa

date_debut="2002-01-02"

nomination

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture"

De:	François Roussel
Objet:	inspecteur général de l'agriculture (tour extérieur)
Groupe:	Inspection générale de l'agriculture

JORFTEXT000000591830 (source JORF)

nomination

inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"

De:	Le Nhat Binh administrateur civil hors classe au ministère de la culture et de la communication
Objet:	inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (4e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

JORFTEXT000000591829 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000591828 (source JORF)

De:	Pierre-Louis Soldaini
Objet:	directeur général de l'Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur

nomination

JORFTEXT000000591827 (source JORF)

De:	Stern (Hélène, Rose)
Objet:	pour invalidité à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (2°) et L. 29 du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-01-26"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000591826 (source JORF)

De:	Sourisseau (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2002-03-19"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000591825 (source JORF)

De:	Boucher (François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2002-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000591824 (source JORF)

De:	Baroni (Roger)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000591823 (source JORF)

De:	Page (Marcel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2001-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000591822 (source JORF)

De:	Kempf (Jean-Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000591821 (source JORF)

De:	Lasne (Jean-Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-11-08"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000591820 (source JORF)

De:	Champeix (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-12-18"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000591819 (source JORF)

De:	Anziani (François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000591818 (source JORF)

De:	Gonin (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-01-14"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000591784 (source JORF)

De:	Collin (Roger)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000591691 (source JORF)

De:	Schmeltz (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2001-12-26"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000591690 (source JORF)

De:	Langeac (Eric) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-10-15"

promotion

JORFTEXT000000591689 (source JORF)

De:	Suire (Philippe) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-12-31"

promotion

JORFTEXT000000410158 (source JORF)

De:	Oculi (Clément) attaché principal de 2e classe des services déconcentrés
Objet:	au grade d'attaché principal de 1re classe des services déconcentrés au titre de l'année 2002

promotion

JORFTEXT000000409744 (source JORF)

De:	Levasseur (Jeanne) en Lozère
Objet:	chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:	Chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine

date_debut="2002-02-01"

nomination

JORFTEXT000000409744 (source JORF)

De:	Colonel (René) dans les Hautes-Pyrénées
Objet:	chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:	Chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine

date_debut="2002-01-01"

nomination

JORFTEXT000000409744 (source JORF)

De:	Alexandre (Pierre) dans le Finistère
Objet:	chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:	Chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine

date_debut="2002-01-01"

nomination

renouvellement
conseil_des_ministres
president
conseil_administration

De:	Emmanuel Hoog administrateur civil
Objet:	président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:	Institut national de l'audiovisuel (INA)

JORFTEXT000000409743 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000409742 (source JORF)

De:	Lopez (François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2002-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000409741 (source JORF)

De:	Grangien (Yves)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2004-02-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000409740 (source JORF)

De:	Martin (Hervé)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000409739 (source JORF)

De:	Pianfetti (Jean-Louis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-11-26"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000409738 (source JORF)

De:	Dafniet (Jean-Yvon)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000409737 (source JORF)

De:	Hugon (Philippe)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000409736 (source JORF)

De:	Barbiero (Alain)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000409624 (source JORF)

De:	Cerez (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000409623 (source JORF)

De:	Gavage (Michel) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-12-01"

promotion

JORFTEXT000000409622 (source JORF)

De:	Prochasson (François) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-11-01"

promotion

De:	Chapuis (Jean) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000409621 (source JORF)

promotion

De:	Pfauvadel (Claude) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000409620 (source JORF)

promotion

De:	Nobecourt (Alain) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000409619 (source JORF)

promotion

De:	Lasne (Jean-Henri) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000409618 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000408821 (source JORF)

De:	Gendron (Hubert) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-03-01"

promotion

De:	Demagny (Jean-Marie) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000408820 (source JORF)

promotion

suppleant
conseil_administration

De:	Labia (Patrick) administrateur civil hors classe
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée suppléant
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

JORFTEXT000000408819 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000408819 (source JORF)

De:	Peigne (Hubert) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée titulaire
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

conseil_administration

nomination

inspecteur_general="Transports et des travaux publics"

De:	Seligmann (Bernard) inspecteur général de l'équipement
Objet:	inspecteur général des transports et des travaux publics
Groupe:	Inspection générale des transports et des travaux publics

JORFTEXT000000408818 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000408817 (source JORF)

De:	Sexe (Bernard) agent contractuel de catégorie A
Objet:	dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'administration) au grade de secrétaire des affaires étrangères, 9e échelon

date_debut="2001-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"

titularisation

JORFTEXT000000408816 (source JORF)

De:	Guy Janot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="2002-05-11"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000408815 (source JORF)

De:	Craplet (Pascal) administrateur civil détaché
Objet:	directeur du cabinet du préfet de l'Essonne sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du Jura
Groupe:	Préfecture d'Essonne Préfecture du Jura

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de l'Essonne"
grade="Directeur"

nomination

De:	Comte (Martine) magistrate
Objet:	chef de service à la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice adjoint au directeur
Groupe:	Direction des services judiciaires

JORFTEXT000000408814 (source JORF)

nomination

De:	Errera (Flavien) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à la sous-direction de l'organisation judiciaire et de la programmation de la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:	Direction des services judiciaires

JORFTEXT000000408813 (source JORF)

nomination

De:	Pion (François) magistrat
Objet:	sous-directeur à la sous-direction des greffes de la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:	Direction des services judiciaires

JORFTEXT000000408596 (source JORF)

nomination

inspecteur_general="Postes et télécommunications"

De:	Sansas (Daniel) administrateur des postes et télécommunications hors classe à La Poste
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'inspecteur général des postes et télécommunications

JORFTEXT000000408595 (source JORF)

inscription

inspecteur_general="Postes et télécommunications"

De:	Varenne (Dominique) administratrice des postes et télécommunications hors classe à France Télécom
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'inspecteur général des postes et télécommunications

JORFTEXT000000408595 (source JORF)

inscription

JORFTEXT000000225982 (source JORF)

De:	Mauny (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000225981 (source JORF)

De:	Poullaouec (Jean-François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000225980 (source JORF)

De:	Novou (Christian)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000225958 (source JORF)

De:	Bertolino (Joseph)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000225957 (source JORF)

De:	Bourgon (François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2002-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000225956 (source JORF)

De:	Gadilhe (Agnès) ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-12-31"

promotion

De:	Pontille (Thierry) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000225955 (source JORF)

promotion

De:	Masson (Christophe) ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

JORFTEXT000000225954 (source JORF)

promotion

De:	Poirret (Patrick) magistrat
Objet:	sous-directeur à la sous-direction de la justice pénale générale de la direction des affaires criminelles et des grâces à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:	Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)

JORFTEXT000000225953 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000225952 (source JORF)

De:	Christian Piolot directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Loir-et-Cher
Objet:	l'intérim des fonctions de directeur départemental
Groupe:	Direction départemental

date_debut="2001-12-15"

charge

JORFTEXT000000225951 (source JORF)

De:	Joseph-Jeanneney (Brigitte) inspectrice générale des affaires sociales
Objet:	directrice générale de la commune de Paris, chargée de la direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2001-07-01"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000225950 (source JORF)

De:	Lefoulon (Alain) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:	M. Gastinel (Jean-Pierre)
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

conseil_des_ministres

nomination

JORFTEXT000000225836 (source JORF)

De:	Peurot (Jean-Luc)
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe des services déconcentrés au titre de l'année 2001 (examen professionnel)

promotion

JORFTEXT000000225836 (source JORF)

De:	Eliot (Annie)
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe des services déconcentrés au titre de l'année 2001 (examen professionnel)

promotion

JORFTEXT000000225835 (source JORF)

De:	Laborie (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000225834 (source JORF)

De:	Bouissou (Jean-Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000225833 (source JORF)

De:	Capiomont (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000225832 (source JORF)

De:	Franzi (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:	Arrondissement

date_debut="2002-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000225831 (source JORF)

De:	Chapuis (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-11-15"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000224908 (source JORF)

De:	Demonchy (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2002-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000224907 (source JORF)

De:	Wicker (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

date_debut="2001-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite

admission