Jean Claude Cubaud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Cubaud (Jean-Claude, André)
conseiller général de la Vienne, ancien maire de L'Isle-Jourdain, ancien inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 16 août 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1986-08-16
"
JORFTEXT000028861183
(source JORF)
promotion
20 Avril 2014
20/04/2014
De:
Jean Claude CUBAUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Agence régionale de santé de Nouvelle-Aquitaine
ETSR1031213A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
Jean-Claude Cubaud
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut
=
"
2001-12-03
"
a_sa_demande
inspecteur_general
=
"
Éducation nationale
"
depart_retraite
JORFTEXT000000756207
(source JORF)
admission
07 Juin 2001
07/06/2001
De:
Cubaud (Jean-Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale, renouvellement
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
1. Membres titulaires
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
duree
=
"
quatre ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000389480
(source JORF)
nomination
30 Août 2000
30/08/2000
De:
Cubaud (Jean-Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale de génie civil les personnalités
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission pédagogique nationale de génie civil
duree
=
"
quatre ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000731520
(source JORF)
nomination
26 Mai 1994
26/05/1994