titulaire, représentant la Fédération des commerces spécialistes des jouets et des produits de l'enfant (FCJPE)

membres de la formation de filière des piles et accumulateurs de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur

Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs

suppléant, représentant la Fédération des commerçants spécialistes du jouet et produits de l'enfant (FCJPE)

membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur

Au titre des producteurs, donneurs d'ordre et distributeurs

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

II. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

INFANTERIE

Fraction de contingent 1994/12