Jean Penverne
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Penverne (Jean)
à compter du 1er mars 1994
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000365306
(source JORF)
promotion
27 Juillet 1994
27/07/1994
De:
Penverne (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut
=
"
1994-09-05
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000365302
(source JORF)
admission
27 Juillet 1994
27/07/1994
De:
Penverne (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994, pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000732047
(source JORF)
promotion
12 Juillet 1994
12/07/1994
De:
Penverne (Jean, Paul, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut
=
"
1993-05-01
"
corps
=
"
Officiers de marine
"
armee
=
"
active
"
armee_grade
=
"
Capitaine de vaisseau
"
armee_grade_precedent
=
"
Capitaine de frégate
"
JORFTEXT000000165192
(source JORF)
nomination
07 Juillet 1993
07/07/1993