Jean Saint-André - JORFSearch

Jean Saint-André

De:	Saint-André (Jean) conseiller général du Pas-de-Calais
Objet:	au Comité national de l'eau Au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Artois-Picardie représentants des autres collectivités territoriales Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000750644 (source JORF)

nomination

22 Décembre 1999 22/12/1999

De:	Saint-André (Jean)
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des départements Pour la région Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Suppléant
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

JORFTEXT000000198240 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1999 08/10/1999

De:	Saint-André (Jean, Elie, Robert) ancien député, conseiller général du Pas-de-Calais ; 52 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000388295 (source JORF)

nomination

12 Avril 1998 12/04/1998

De:	Saint-André (Jean) conseiller général du Pas-de-Calais
Objet:	au Comité national de l'eau au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Artois-Picardie représentants des autres collectivités territoriales Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000203363 (source JORF)

nomination

14 Décembre 1997 14/12/1997

De:	Saint-André (Jean)
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des départements NORD - PAS-DE-CALAIS Pas-de-Calais Suppléant
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

date_debut="1993-08-26"
suppleant

JORFTEXT000000712548 (source JORF)

nomination

02 Septembre 1993 02/09/1993

De:	Saint-André (Jean)
Objet:	au Comité de bassin Artois-Picardie Pas-de-Calais Suppléant
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

JORFTEXT000000722950 (source JORF)

nomination

27 Juin 1992 27/06/1992