Jean Vernoux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vernoux (Jean)
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
au titre de l'article R. 6122-4 (10°) du code de la santé publique au comité de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000018118415
(source JORF)
nomination
14 Février 2008
14/02/2008
De:
Vernoux (Jean)
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membre suppléant de la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
au titre de l'article R. 6122-4 (I, 10°) du code de la santé publique
Remplace:
M. Benhamou (Pierre-Alain)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000632020
(source JORF)
nomination
18 Février 2006
18/02/2006
De:
Vernoux (Jean, Michel, Bernard)
gendarme ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Maria (de), (François, Antoine), gendarme ; 31 ans de services
date_debut
=
"
2001-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
26
"
JORFTEXT000000594161
(source JORF)
décoration
05 Avril 2002
05/04/2002
