Jean-Charles Vogley
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Charles Vogley
directeur général de la Confédération nationale de l'équipement du foyer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
pour la durée du mandat qui reste à courir
2° Au titre du collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois
représentants des industries du bois et de l'ameublement
Groupe:
Conseil supérieur de la forêt et du bois
JORFTEXT000048449697
(source JORF)
nomination
23 Novembre 2023
23/11/2023
De:
VOGLEY Jean-Charles
titulaire, représentant la Fédération française du négoce de l'ameublement et de l'équipement de la maison (FNAEM)
Objet:
membres de la formation des déchets d'éléments d'ameublement de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
pour la durée du mandat restant à accomplir
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
Formation des déchets d'éléments d'ameublement de la commission de filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1728453A
(source BODD)
nomination
25 Janvier 2018
25/01/2018
De:
VOGLEY Jean-Charles
titulaire, représentant la Fédération française du négoce de l'ameublement et de l'équipement de la maison (FNAEM)
Objet:
membres de la formation de filière des déchets d'éléments d'ameublement ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
Formation de filière des déchets d'éléments d'ameublement ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1636906A
(source BODD)
nomination
25 Avril 2017
25/04/2017
De:
VOGLEY Jean-Charles
suppléant, représentant la Fédération française du négoce de l'ameublement et de l'équipement de la maison (FNAEM)
Objet:
membres de la formation de filière des textiles, linges et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Groupe:
Formation de filière des textiles, linges et chaussures de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1628545A
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2016
25/11/2016
De:
VOGLEY Jean-Charles
représentant la Fédération française du négoce de l'ameublement et de l'équipement de la maison (FNAEM)
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, importateurs et distributeurs
Remplace:
Mme SASSIER Sophie
Groupe:
Formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1627184A
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2016
25/10/2016
De:
VOGLEY Jean-Charles
titulaire, représentant la Fédération française du négoce de l'ameublement et de l'équipement de la maison (FNAEM)
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des producteurs, donneurs d'ordre et distributeurs
Groupe:
Formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016