Jean-Claude Niksarlian
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Claude Niksarlian
directeurs généraux adjoints
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
JORFTEXT000000184589
(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 1994
08/09/1994
De:
Jean-Claude Niksarlian
directeurs généraux adjoints
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
JORFTEXT000000711268
(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 1993
24/03/1993
De:
Niksarlian (Jean-Claude)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
directeur général adjoint
au titre de la mobilité
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut
=
"
1992-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000178772
(source JORF)
détachement
22 Décembre 1992
22/12/1992
De:
Jean-Claude Niksarlian
directeurs généraux adjoints
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
JORFTEXT000000529310
(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 1992
14/10/1992
De:
Niksarlian (Jean-Claude)
administrateur civil au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils:
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000359492
(source JORF)
nomination
27 Août 1992
27/08/1992