14 Octobre 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Fortea-Sanz (Joselyne)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Bourgogne
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000710537(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Gros (Philippe)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
des fonctions de ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales et affecté à ce titre à Bruxelles
conseiller commercial de 1re classe
Groupe:
Conseil pour les affaires économiques et commerciales et affecté à ce titre à Bruxelles
JORFTEXT000000710536(source JORF)
charge
14 Octobre 199214/10/1992
De: Claude Meurier
directeur général du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous arrêtés, actes et décisions
JORFTEXT000000710529(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Louis-Michel Bonte
secrétaire général
Objet:
dans la limite de ses attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
JORFTEXT000000710529(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Villechenoux (Jean-Michel)
ingénieur principal de 7e échelon au laboratoire interrégional de Paris
Objet:
sur place
ingénieur en chef de classe normale
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000710495(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Dubois (Jean-Marie)
ingénieur en chef de classe normale de 5e échelon au laboratoire interrégional de Belfort
Objet:
sur place
ingénieur en chef de classe territoriale
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000710495(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Estoueigt (Marie-José)
ingénieur principal de 6e échelon au laboratoire interrégional de Paris
Objet:
sur place
ingénieur en chef de classe normale
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000710495(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Durand (Brigitte)
ingénieur principal de 8e échelon au laboratoire interrégional du Havre
Objet:
sur place
ingénieur en chef de classe normale
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000710495(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Guy Fradin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000710492(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Pierre Begault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Directeur du cabinet
conseiller hors classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
date_debut="1992-10-12"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000000710370(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Marc Solery
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000710369(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 199214/10/1992
De: Pierre Begault
Objet:
conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000710369(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 199214/10/1992
De: Pierre Begault
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux"
JORFTEXT000000710368(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Alain Meurinne
directeur du travail
Objet:
les arrangements administratifs fixant les modalités d'application des conventions internationales de sécurité sociale ainsi que les barèmes de prestations
JORFTEXT000000529314(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Jean Thiault
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000529312(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Anne-Marie Lourdin
directeur adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000529312(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Masson (Valéry)
Objet:
ingénieur-élève de la météorologie
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000529311(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Jean Renard
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous arrêtés, actes et décisions
JORFTEXT000000529310(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Claude Rossi
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
JORFTEXT000000529310(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Jean-Claude Niksarlian
directeurs généraux adjoints
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
JORFTEXT000000529310(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Michel Ferret
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
JORFTEXT000000529310(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Jean Carlotti
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
JORFTEXT000000529310(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Bruno Bergery
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
JORFTEXT000000529310(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: François Arcangeli
chargé de mission auprès du directeur général
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les documents
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
JORFTEXT000000529310(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Philippe de Gouvello
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000529308(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Olivier Beth
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000529308(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Denise Plamenevsky
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000529308(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: Nicole Blanc
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000529308(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 199214/10/1992
De: François Gauthey
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières, représentant le ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
Caisse française des matières premières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000529307(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Brigitte Molkhou
chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières, représentant le ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
Caisse française des matières premières
conseil_administration
JORFTEXT000000529307(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Arles (Olivier)
commissaire contrôleur élève des assurances
Objet:
commissaire contrôleur des assurances de 2e classe, 2e échelon, avec une ancienneté de six mois dans l'échelon
Groupe:
Commissariat contrôleur des assurances de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000345852(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Tamisier (Sandrine)
commissaire contrôleur élève des assurances
Objet:
commissaire contrôleur des assurances de 2e classe, 2e échelon, avec une ancienneté de six mois dans l'échelon
Groupe:
Commissariat contrôleur des assurances de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000345852(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Abehsera (Nathalie)
commissaire contrôleur élève des assurances
Objet:
commissaire contrôleur des assurances de 2e classe, 2e échelon, avec une ancienneté de six mois dans l'échelon
Groupe:
Commissariat contrôleur des assurances de 2e classe
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000345852(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Christian Lalu
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
Remplace:M. Christian Pouget
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345813(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Jacques Martelli
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345812(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Alain Baumet
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345812(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Danielle Sacriste
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345812(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Josette Fourrier
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345812(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Monique Benoit
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique, chargé des relations avec la presse, et de la communication
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345812(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Patrick Francoz
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000345812(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Marc Himbert
professeur des universités (disciplines scientifiques), nommé et titularisé
Objet:
de son corps d'origine
professeur titulaire de chaire au Conservatoire national des arts et métiers
date_debut="1992-04-01"
JORFTEXT000000345811(source JORF)
radiation
14 Octobre 199214/10/1992
De: Benghouzi (Léon)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
mission permanente d'inspection interrégionale pour suivre, au niveau interrégional, les conditions de bon emploi du personnel et des moyens de fonctionnement des services extérieurs, pour apporter aux chefs des services extérieurs appui et conseil pour l'organisation de ces services
Remplace:M. Lachaussée (Jean)
Groupe:
Services extérieurs appui et Conseil pour l'organisation de ces services
JORFTEXT000000163181(source JORF)
charge
14 Octobre 199214/10/1992
De: Benghouzi (Léon)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Rhône-Alpes
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Rhône-Alpes
date_debut="1992-09-22"
JORFTEXT000000163181(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 199214/10/1992
De: Paillat (Cécile)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Poitou-Charentes
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000162127(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Tran (Quang-Dang)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Ville (Jean-Bernard)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Vergriete (Patrice)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Timorau (Gilles)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Sportisse (Bruno)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Saglio (Marc-Antoine)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Philippon (Grégoire)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Pesme (Jean)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Pecastaings (Frédéric)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Paasch (Marc)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Notebaert (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Neuville (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Mousseau (Fabien)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Milan (Olivier)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Michaud (Frédéric)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Mey (Frédéric)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Leleu (Pierre)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Jullien de Pommerol (Alexis)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Jousselin (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Jourdain (Benjamin)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Germa (Christian)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Fournet (Cédric)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Cormier (Olivier)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Chauve (Philippe)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Cances (Eric)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Bazin (Benoît)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Appert (Pierre-Yves)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Daudin (Hervé)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Bossini (Serge)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Bamas (Philippe)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992
De: Maire (Catherine)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000162126(source JORF)
nomination
14 Octobre 199214/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.