Jean-Claude Raybaut
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Raybaut (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les consommateurs d'eau
Suppléant
Remplace:
M. Goubier (Christophe)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000582005
(source JORF)
nomination
04 Mars 2000
04/03/2000
De:
Raybaut (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat
date_debut
=
"
1999-08-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000393074
(source JORF)
admission
17 Mars 1999
17/03/1999