Jean-Denis Pelletier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Denis PELLETIER
responsable de la gestion de la formation au service administratif régional de Dijon, suppléant
Objet:
commission d'aptitude professionnelle
prévue par l'article 14 de l'arrêté du
17 avril 2012
susvisé
–
Groupe:
Commission d'aptitude professionnelle
JUSB1324286A
(source BOMJ)
composition
27 Septembre 2013
27/09/2013
De:
Pelletier (Jean-Denis, Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
29 mars 2004
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
7 juin 2004
JORFTEXT000000436701
(source JORF)
admissibilite
28 Mai 2004
28/05/2004
De:
Pelletier (Jean-Denis)
Ecole nationale des greffes
Objet:
tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1999 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade
Groupe:
Troisième grade des services judiciaires
JORFTEXT000000396102
(source JORF)
inscription
10 Août 1999
10/08/1999
De:
Pelletier (Jean-Denis)
ENG
Objet:
à l'examen de sélection professionnelle
au titre de l'année 1999 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires
Session du
5 octobre 1998
JORFTEXT000000759895
(source JORF)
admissibilite
13 Avril 1999
13/04/1999
De:
Pelletier (Jean-Denis)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 26 AOUT 1996
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000563109
(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 1996
09/10/1996
De:
Pelletier (Jean-Denis)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut
=
"
1995-11-01
"
date_fin
=
"
1996-10-31
"
ecole
JORFTEXT000000188195
(source JORF)
admission
14 Juillet 1995
14/07/1995
De:
Pelletier (Jean-Denis)
Objet:
à la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000736198
(source JORF)
admissibilite
26 Avril 1995
26/04/1995
De:
Pelletier (Jean-Denis)
Objet:
à la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000347623
(source JORF)
admissibilite
06 Avril 1994
06/04/1994
De:
Pelletier (Jean-Denis)
Objet:
au concours interne d'accès aux instituts régionaux d'administration
au titre de la session de 1989
JORFTEXT000000342454
(source JORF)
admissibilite
06 Mars 1990
06/03/1990
De:
Pelletier (Jean-Denis)
C.A. Aix
Objet:
aux concours externe et interne de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1989)
Concours interne
Liste principale
Groupe:
Octobre 1989
JORFTEXT000000707971
(source JORF)
admissibilite
09 Janvier 1990
09/01/1990