Jean-François Debrois


De: Jean-François Debrois
suppléants
Objet:
membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
JORFTEXT000020129238(source JORF)
nomination
21 Janvier 200921/01/2009
De: Jean-François Debrois
Objet:
membres du Comité des entreprises d'assurance
6. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
en matière d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité des entreprises d'assurance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000276540(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Jean-François Debrois
suppléant
Objet:
membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
JORFTEXT000000422406(source JORF)
nomination
17 Décembre 200517/12/2005
De: Jean-François Debrois
Objet:
membres du Comité des entreprises d'assurance
à compter de la publication du présent arrêté
6. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité des entreprises d'assurance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000800933(source JORF)
nomination
24 Avril 200424/04/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.