Jean-Luc Thibault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Luc THIBAULT
suppléant
Objet:
membres du Comité national de la gestion des risques en forêt
représentants des entreprises d'assurance
Groupe:
Comité national de la gestion des risques en forêt
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000032297286
(source JORF)
nomination
27 Mars 2016
27/03/2016
De:
Jean-Luc THIBAULT
suppléant
Objet:
membres du Comité national de la gestion des risques en forêt
représentant des entreprises d'assurance
Groupe:
Comité national de la gestion des risques en forêt
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000024382430
(source JORF)
nomination
21 Juillet 2011
21/07/2011
De:
Jean-Luc Thibault
ingénieur d'agronomie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre délégué à la coopération
"
JORFTEXT000000720842
(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 1995
13/12/1995