Jean-Marie Kaiser
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
KAISER (Jean-Marie)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de sécurité sani taire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
Commission nationale de sécurité sani taire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1230220S
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2012
15/06/2012
De:
KAISER (Jean-Marie)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de sécurité sani taire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
Commission nationale de sécurité sani taire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire
ETSM1130863S
(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 2012
15/01/2012
De:
Kaiser (Jean-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
au titre du 2° de l'article R. 5212-8 du code de la santé publique
pharmaciens
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000017573046
(source JORF)
nomination
04 Décembre 2007
04/12/2007
De:
Kaiser (Jean-Marie)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000647706
(source JORF)
nomination
11 Mai 2007
11/05/2007
De:
Kaiser (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Kaiser (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Kaiser (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2002
01/10/2002
De:
Kaiser (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Kaiser (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
(Olivier)
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000220033
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000
De:
Kaiser (Jean-Marie)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 3
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000583302
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2000
03/09/2000
De:
Kaiser (Jean-Marie, Charles)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut
=
"
1995-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
30
"
JORFTEXT000000374778
(source JORF)
décoration
10 Mars 1996
10/03/1996
De:
Kaiser (Jean-Marie, Léon)
maître principal ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut
=
"
1992-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
25
"
JORFTEXT000000361789
(source JORF)
décoration
24 Avril 1993
24/04/1993