Jean-Marie Lebaron

De: Jean-Marie Lebaron
Objet:
conseiller auprès du ministre de l'intérieur
date_debut="2000-01-31"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000203304(source JORF)
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Lebaron (Jean-Marie)
directeur de service au Sénat. Chevalier du 1er avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-01"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Lebaron (Jean-Marie, Marcel, Georges)
directeur de service au Sénat ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993