Jean-Michel Dancoisne
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
DANCOISNE Jean-Michel
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
BELGIQUE - UNION EUROPÉENNE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2017-01-01
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000034053850
(source JORF)
renouvellement
17 Février 2017
17/02/2017
De:
DANCOISNE (Jean-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
BELGIQUE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2014-01-01
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000028749984
(source JORF)
nomination
20 Mars 2014
20/03/2014
De:
DANCOISNE Jean-Michel
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020478001
(source JORF)
nomination
03 Avril 2009
03/04/2009
De:
DANCOISNE (Jean-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000019387155
(source JORF)
nomination
29 Août 2008
29/08/2008
De:
Dancoisne (Jean-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
2005-07-01
"
JORFTEXT000000811005
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2005
30/10/2005
De:
Dancoisne (Jean-Michel)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut
=
"
1999-12-01
"
a_sa_demande
corps
=
"
Mines
"
JORFTEXT000000398999
(source JORF)
radiation
18 Février 2000
18/02/2000
De:
Dancoisne (Jean-Michel)
président du directoire de la Compagnie nouvelle de conteneurs
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000382315
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
Dancoisne (Jean-Michel)
directeur adjoint S.N.C.F
Objet:
à suivre la 44e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000172310
(source JORF)
admission
07 Juillet 1991
07/07/1991
