18 Février 2000

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hubert Védrine
ministre des affaires étrangères de la République française
Objet:
par leurs Gouvernements respectifs. Ils assurent alternativement
la présidence de la Commission
elle établit son règlement intérieur et bénéficie, pour l'exécution de sa mission, de la collaboration des administrations de chaque Gouvernement. La Commission peut faire appel
de besoin à tout organisme ou expert de son choix et en particulier aux entreprises gestionnaires et/ou exploitantes d'infrastructures
Le présent Accord est établi
avant l'expiration de chaque terme
Si les dispositions qui précèdent rencontrent l'agrément de votre Gouvernement, la présente lettre ainsi que la réponse que vous voudrez bien m'adresser constitueront un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne, qui entrera en vigueur à la date de notification de votre acceptation
Je vous prie, Monsieur le Ministre, d'agréer l'expression de ma haute considération
Hubert Védrine
MINISTERE
DES AFFAIRES ETRANGERES
Rome, le
21 septembre 1999
Groupe:
Commission peut faire appel
duree="une année renouvelable par tacite reconduction. Il pourra être dénoncé avec un préavis de six mois"
JORFTEXT000000763801(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Montgenèvre (France)
de Cesana-Torinese et
Objet:
par leurs Gouvernements respectifs. Ils assurent alternativement
la présidence de la Commission
Monsieur le ministre
J'ai l'honneur de me référer à votre lettre no 006715CM datée du
3 août 1999
dont les termes sont les suivants
« - la limitation des nuisances et des risques provoqués par le trafic de poids lourds dans la traversée des stations touristiques de Briançon et
Groupe:
Commission intergouvernementale franco-italienne pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud, sous forme d'échange de lettres signées à Paris le 3 août 1999 et à Rome le 21 septembre 1999 (1)
duree="un an"
JORFTEXT000000763801(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Clavière (Italie)
nécessite que soient étudiés les aménagements à apporter à cet effet à la liaison routière entre Briançon et Oulx et notamment au passage du col de Montgenèvre. Les études et concertations nécessaires seront conduites sous l'autorité de la CIG Alpes du Sud par la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes en France et par la Direction équivalente en Italie. Elles veilleront tout particulièrement à proposer des solutions qui ne conduisent pas à y faciliter une augmentation du trafic de transit des poids lourds. »
Objet:
par leurs Gouvernements respectifs. Ils assurent alternativement
la présidence de la Commission
Monsieur le ministre
J'ai l'honneur de me référer à votre lettre no 006715CM datée du
3 août 1999
dont les termes sont les suivants
« - la limitation des nuisances et des risques provoqués par le trafic de poids lourds dans la traversée des stations touristiques de Briançon et
Groupe:
Commission intergouvernementale franco-italienne pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud, sous forme d'échange de lettres signées à Paris le 3 août 1999 et à Rome le 21 septembre 1999 (1)
duree="un an"
JORFTEXT000000763801(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Royon (Michel)
professeur de sciences économiques à l'université de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000762887(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Luquet (André)
président-directeur général de la société Entreprise réseaux et télécommunication (ERETEL) Création
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000762887(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Fontanilles (Martine)
conseillère municipale à la mairie de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000762887(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Cordellier (Dominique)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Valls (Liberto)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Thomas (José)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Scherf (Guilhem)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Salome (Laurent)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Pelvillain (Hervé)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Mironneau (Paul)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Legendre (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Jugie (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Hick (Daniel)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Giraud (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: De Lemps (Michel)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Chancerel (Antoine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Cambon (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Allemant (Louis)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Shimizu (Christine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Schwaller (Martine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Roudiere (Simone)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Pierrat (Geneviève)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Perotin (Anne)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Mayer (Jeannie)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Maurin-Joffre (Isabelle)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Leal-Rodenas (Brigitte)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Lamarque (Mireille)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Lalagüe (Marie-Thérèse)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Kagan (Judith)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Gillet (Patricia)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Dion (Isabelle)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Watel (Françoise)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Poinssot (Alain)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1999-04-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000000762863(source JORF)
radiation
18 Février 200018/02/2000
De: Le Blanc (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2000-03-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000762862(source JORF)
admission
18 Février 200018/02/2000
De: Roux (Didier)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000762861(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Rosinski (Guy)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000762861(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Vendé (Geneviève)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000762861(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Defer (Annick)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000762861(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Marchetti (Jean-Claude)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
date_debut="2000-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000762860(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Philippe Coste
Objet:
directeur adjoint du cabinet, au cabinet de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
date_debut="2000-02-14"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000762858(source JORF)
cessation de fonction
18 Février 200018/02/2000
De: Koubi-Karsenti (Brigitte)
directrice adjointe du travail de classe normale à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Marne et des Ardennes, à Reims
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
mutée à la subdivision de l'inspection du travail des transports de Paris-I
Groupe:
Subdivision de l'inspection du travail des transports de Paris-I
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000762857(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Lecuelle (Simone)
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="2000-03-01"
JORFTEXT000000762856(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Schmidt-Morand (Didier)
docteur vétérinaire
membre du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires, ayant pour suppléant
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Rondeau (Christian)
docteur vétérinaire, président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Pouchelon (Jean-Louis)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort, ayant pour suppléante
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Ganiere (Jean-Pierre)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, ayant pour suppléante
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Fromageot (Denis)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, ayant pour suppléant
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Dumon (Henri)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Dromigny (Eric)
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Chantegrelet (Guy)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon, ayant pour suppléant
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Andre (François)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Vanelle (Anne, Marie)
vétérinaire inspectrice en chef, directrice des services vétérinaires de la Loire-Atlantique, ayant pour suppléante
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Mourrieras (Christine)
vétérinaire inspecteur en chef, directrice des services vétérinaires de la Vendée
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Hurtrel (Maryse)
directrice de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, présidente, ayant pour suppléant
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Fanuel (Dominique)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Andre-Fontaine (Geneviève)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
Jury
JORFTEXT000000762855(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: de Commarque (Hubert)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581281(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Texier (Richard)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581281(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Rigaud (Jacques)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581281(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Reichen (Bernard)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581281(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Clément (Michel)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581281(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Bengio (Abraham)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581281(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Rouger (Jean)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires
d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581281(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Lehmann (Yves-Marie)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires
d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581281(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Pérol-Dumont (Marie-Françoise)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires
d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581281(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Fontanilles (Martine)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires
d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581281(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Bourguignon (Thierry)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, nommé et titularisé dans le grade d'inspecteur des impôts
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1999-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000581242(source JORF)
radiation
18 Février 200018/02/2000
De: Pons (Jacques)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-VIII (institut universitaire de technologie de Montreuil)
Groupe:
Université Paris-VIII (institut universitaire de technologie de Montreuil)
date_debut="2000-01-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000581241(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Carpentier (Jean-Baptiste)
magistrat
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000581240(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Jean-Yves Nicolas
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000581170(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200018/02/2000
De: Jean-Luc Mortier
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000581170(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200018/02/2000
De: Laurent Gasnier
attaché principal de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000581170(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200018/02/2000
De: Françoise Miquel
sous-directrice
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000581170(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200018/02/2000
De: Nicole Seligman
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000581170(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200018/02/2000
De: Marie-Ange Santarelli
attachée d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000581170(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200018/02/2000
De: Nicole Quillery
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000581170(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200018/02/2000
De: Nicole Mingone
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000581170(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200018/02/2000
De: Noguez (Dominique)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour les lettres
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Oppenheim (Yves)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour les arts plastiques
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Lerat (Fabien)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour les arts plastiques
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: de La Barriere (Michel)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour les arts culinaires
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Pintaud (Eric)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour les arts culinaires
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Billaud (Jean-Pascal)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour le design
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Taurand (Gilles)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Farges (Joël)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Sasksik (Laurent)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour la scénographie
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Jeannoteau (Daniel)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour la scénographie
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: de Cazals (Henri)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Tingaud (Jean-Marc)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour la photographie
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Girard (Xavier)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour la photographie
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Denis (Didier)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour la musique
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Rapetti (Rodolphe)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Rambert (Francis)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour l'architecture
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Laval (Martine)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour les lettres
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Diserans (Corinne)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour les arts plastiques
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Abensour (Dominique)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour les arts plastiques
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Geel (Catherine)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour le design
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Colin (Christine)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour le design
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Kagan (Judith)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Canat de Chizy (Edith)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour la musique
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Distel (Anne)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour l'histoire de l'art
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Meadows (Fiana)
Objet:
pour l'année 2000
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Pour l'architecture
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000399036(source JORF)
désignation
18 Février 200018/02/2000
De: Dancoisne (Jean-Michel)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1999-12-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000000398999(source JORF)
radiation
18 Février 200018/02/2000
De: Decherf (Dominique)
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000398998(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Nougarède (Jean-François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="2000-02-23"
depart_retraite
JORFTEXT000000398997(source JORF)
admission
18 Février 200018/02/2000
De: Montchamp (Didier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
JORFTEXT000000398996(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Roux (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000398995(source JORF)
inscription
18 Février 200018/02/2000
De: Rosinski (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000398995(source JORF)
inscription
18 Février 200018/02/2000
De: Vendé (Geneviève)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000398995(source JORF)
inscription
18 Février 200018/02/2000
De: Defer (Annick)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000398995(source JORF)
inscription
18 Février 200018/02/2000
De: Hebrard (Patrice)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité et radié du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
à compter du 1er septembre, date de sa titularisation dans le grade de directeur d'hôpital de 2e classe
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000398994(source JORF)
réintégration
18 Février 200018/02/2000
De: Jacques-Emmanuel de Lajugie
administrateur civil, directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000398124(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200018/02/2000
De: Casagrande (Paul)
attaché principal de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales en service détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1999-02-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000215668(source JORF)
intégration
18 Février 200018/02/2000
De: Rigaud (Jacques)
Objet:
président de la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000215667(source JORF)
renouvellement
18 Février 200018/02/2000
De: Courtin (Pascal)
commandant, en position de service détaché auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
attaché, 10e échelon
date_debut="1999-08-16"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000215633(source JORF)
intégration
18 Février 200018/02/2000
De: Hardy (Jacques)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000215632(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Crucis (Henri-Michel)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000215632(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Berramdane (Abdelkhaleq)
université Bordeaux-IV
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000215632(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Apostolidis (Charalambos)
université de Dijon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000215632(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Szurek (Sandra), épouse Tessier
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000215632(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Redor (Marie-Joëlle), épouse Fichot
université du Havre
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000215632(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Delaunay (Bénédicte)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000215632(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Charles (Danielle), épouse Le Bihan
université de Bretagne-Sud
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements suivants
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000215632(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Greslier (Daniel)
élève analyste de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale (analystes) du ministère de l'emploi et de la solidarité
date_debut="1999-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000215631(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Bodin (Raymond-Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
Groupe:
Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000215630(source JORF)
nomination
18 Février 200018/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.