Jean-Pascal Aubignat

De: AUBIGNAT (Jean-Pascal, Raymond)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre-François TRONCHE et Jean-Pascal AUBIGNAT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000035526403(source JORF)
cessation de fonction
08 Septembre 201708/09/2017
De: Aubignat (Jean-Pascal, Raymond)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594913(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Aubignat (Jean-Pascal)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Aubignat (Jean-Pascal, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Deteix et Pierre-François Tronche, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000731870(source JORF)
nomination
08 Septembre 199408/09/1994