Jean-Pascal Pelletier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pelletier Jean-Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517103S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pelletier, Jean-Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415577S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Pelletier Jean-Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308890S(source BOMI)
prime
18 Décembre 201318/12/2013
De: Pelletier Jean-Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223165S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Pelletier (Jean-Pascal, Emanuel, Emile)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026865275(source JORF)
promotion
30 Décembre 201230/12/2012
De: Pelletier (Jean-Pascal, Emanuel, Emile)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026757534(source JORF)
promotion
11 Décembre 201211/12/2012
De: Pelletier Jean-Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 500 EUROS POUR L'ANNÉE 2010
NOM Prénom
Nigend
NLS
IOCJ1105083S(source BOMI)
prime
28 Février 201128/02/2011
De: Pelletier (Jean-Pascal, Emanuel, Emile)
capitaine ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022166854(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Pelletier (Jean-Pascal, Emmanuel, Emile)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de
l'article 8 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002