Jean-Paul Emin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Emin (Jean-Paul, Ernest)
ancien sénateur de l'Ain ; 23 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
23
"
annees_activite_professionelle
=
"
23
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000021574032
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2010
01/01/2010
De:
Emin (Jean-Paul)
sénateur de l'Ain
Objet:
anciens auditeurs de la quatrième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2007)
Groupe:
Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)
JORFTEXT000017651655
(source JORF)
nomination
16 Décembre 2007
16/12/2007
De:
Jean-Paul Emin
sénateur de l'Ain
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentant du Sénat
Groupe:
Comité de politique forestière
date_debut
=
"
2003-11-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000802099
(source JORF)
nomination
01 Avril 2004
01/04/2004
De:
Jean-Paul Emin
sénateur de l'Ain
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentants du Sénat
Groupe:
Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
date_debut
=
"
2003-10-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000794628
(source JORF)
nomination
29 Octobre 2003
29/10/2003
De:
Emin (Jean-Paul)
sénateur de l'Ain
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
