Jean-Pierre Bontoux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre Bontoux
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
Les mandats de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000757353
(source JORF)
nomination
06 Juin 2001
06/06/2001
De:
Jean-Pierre Bontoux
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000757353
(source JORF)
nomination
06 Juin 2001
06/06/2001
De:
Bontoux (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000739111
(source JORF)
nomination
18 Décembre 1997
18/12/1997
De:
Bontoux (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000545017
(source JORF)
nomination
14 Septembre 1993
14/09/1993
De:
Bontoux (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Martinique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut
=
"
1992-07-01
"
JORFTEXT000000541684
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992