Jean-Pierre Bouisset
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bouisset (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
II. - Sont démissionnaires
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000442789
(source JORF)
nomination
06 Novembre 2004
06/11/2004
De:
Bouisset (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants de la profession conchylicole
Groupe:
Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture (OFIMER)
date_debut
=
"
2002-01-01
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000407939
(source JORF)
nomination
28 Décembre 2001
28/12/2001
De:
Bouisset (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000591749
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001
De:
Bouisset (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000750128
(source JORF)
nomination
21 Mai 1997
21/05/1997
De:
Bouisset (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000200612
(source JORF)
nomination
05 Avril 1997
05/04/1997