Jean-Pierre Chatelain

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Châtelain Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Barbosa De Oliveira
Carlos-François
NIGEND : 147296NLS : 8005804
INTJ1707244S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Châtelain Jean-Pierre
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702171S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Châtelain Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610854S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Chatelain Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517119S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Chatelain, Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1413488S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Chatelain (Jean-Pierre, Henri, Gaston)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000028842974(source JORF)
décoration
13 Avril 201413/04/2014
De: Chatelain Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2010
Peloton de surveillance et d'intervention gendarmerie de Sens (89)
IOCJ1114530S(source BOMI)
prime
30 Avril 201130/04/2011
De: Chatelain (Jean-Pierre, Maurice, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Chatelain et François Debray, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Argentan (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000523900(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 200717/11/2007
De: Chatelain (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2o A l'étranger
suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000585300(source JORF)
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Chatelain (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000202111(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Chatelain (Jean-Pierre)
agréé par l'arrêté du
19 janvier 1994
Objet:
dans son commissionnement pour 1997
pour rechercher et constater les infractions aux articles L. 213-1 et suivants du code de la consommation à l'occasion de ses contrôles définis à l'arrêté du
19 janvier 1994
précité
date_fin="1997-10-01"
JORFTEXT000000201972(source JORF)
renouvellement
24 Septembre 199724/09/1997
De: Chatelain (Jean-Pierre)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000733009(source JORF)
renouvellement
18 Octobre 199418/10/1994
De: Chatelain (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Suisse
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000354819(source JORF)
nomination
05 Septembre 199105/09/1991
De: Chatelain (Jean-Pierre, Marcel)
maître principal; 21 ans de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="21"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991