Léon-Christophe Etile


De: Etilé (Léon-Christophe)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément etd'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
outre les cinq représentants de l'Etat énumérés à l'article 1er de l'arrêté du
23 juillet 1992
Au titre des représentants des associations de défense de l'environnement
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Léon-Christophe Etilé
Les Amis de la Terre
Objet:
membre du Conseil national des déchets
Au titre des associations de protection de la nature, et de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200428/07/2004
De: Etile (Léon-Christophe)
Les Amis de la Terre
Objet:
membres du comité de suivi du règlement EMAS
Représentants d'associations de consommateurs ou de protection de l'environnement, ou d'organismes bénéficiaires d'action de protection de l'environnement, ou de collectivités territoriales
Le président de France Nature environnement ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juillet 200415/07/2004
De: Etilé (Léon-Christophe)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 b du décret du
1er avril 1992
pour la durée du mandat restant
Au titre des représentants des associations de défense de l'environnement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 200324/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.