Laurent Blois
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Laurent Blois
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des salariés de la production
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000430570
(source JORF)
nomination
25 Août 2007
25/08/2007
De:
Blois (Laurent)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des salariés de la production de films
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000606892
(source JORF)
nomination
23 Août 2005
23/08/2005
De:
Blois (Laurent)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des salariés de la production de films
Membres suppléants
Groupe:
Commission visée ci-dessus
suppleant
JORFTEXT000000414900
(source JORF)
nomination
05 Août 2003
05/08/2003