23 Août 2005


De: Marc Mainfons
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre départemental de l'enfance et de la famille, à Anglet (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
Direction d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du Centre départemental de l'enfance et de la famille, à Anglet (Pyrénées-Atlantiques)
date_debut="2006-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000785809(source JORF)
admission
23 Août 200523/08/2005
De: Lhote (Nathalie)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Remplace:Mme Chauvelot (Nicole), épouse Lefebvre
Groupe:
Tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
tribunal
tribunal_instance="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000000785808(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Gibert (Laurence), épouse Violet
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Quimper
Remplace:Mme Hamon (Gilberte), épouse Le Rumeur
Groupe:
Tribunal de grande instance de Quimper
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
suppleant
JORFTEXT000000785807(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Laligant (Wilhem)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des salariés de la production de films
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Blois (Laurent)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des salariés de la production de films
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Gomez (Michel)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des réalisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Buron (Pascal)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des industries techniques
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: de Navacelle (Thierry)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Sobelman (Patrick)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Rein (Antoine)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Chorot (Franck)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Altmayer (Eric)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Vion (Raphaël)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de distribution
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Schwartz (Philippe)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des directeurs de production
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Rochut (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des directeurs de la photographie
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Gautherin (Michel)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des artistes-interprètes
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Theron (Anne)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des réalisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Barry (Chantal)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des industries techniques
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: de Broca (Michèle)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Toussaint (Anne-Dominique)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Saillon (Hélène)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des auteurs
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Suissa (Steve)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
personnalités qualifiées
au titre de leur activité
de réalisation et de production de films
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Michel (Claude)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des salariés de la production de films
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Bazerolle (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des salariés de la production de films
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Jean (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des réalisateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Chibane (Malik)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des réalisateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Cazaublel (Michel)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des industries techniques
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: de Clermont-Tonnerre (Antoine)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Weil (Edouard)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Sussfeld (Alain)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Sorlat (Grégoire)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Livi (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Freyd (Denis)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Becker (Louis)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Granier (Olivier)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de distribution
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Desmoulins (Philippe)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des directeurs de production
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Pozderec (Stéphane)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des directeurs de la photographie
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Cottet-Pulnel (Olivier)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des auteurs
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Fontanarava (René)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Koudrine (Monique)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des industries techniques
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Alméras (Catherine)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Brillon (Frédéric)
Objet:
président de la commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
president
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Silvéra (Charlotte)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
personnalités qualifiées
au titre de leur activité
de réalisation et de production de films
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Marin (Alain)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-08-11"
JORFTEXT000000606891(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Claire Poyart
Professeure
Objet:
membre suppléant
personne choisie pour ses compétences scientifiques en matière de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro définie aux articles R. 5222-5 et R. 5222-6 du code de la santé publique
Remplace:Mme Claire Poyard
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
suppleant
JORFTEXT000000606890(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Bergine (Gérard, Thierry)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Lapeyre (Martine, Maryse), épouse Brunel
huissier
huissier_residence="Salies-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000000606889(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Cacciavillani (Sophie, Muriel)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Philippe Clerc SELARL
notaire
notaire_residence="Mougins (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000606888(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Florence Asenhejm, épouse Lifchitz
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2005-09-18"
ecole
JORFTEXT000000606887(source JORF)
cessation de fonction
23 Août 200523/08/2005
De: Frelet (Véronique), épouse Jaskulski
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montbéliard
Remplace:Mme Paulin (Nathalie), épouse Houdelot
Groupe:
Tribunal d'instance de Montbéliard
tribunal
tribunal_instance="Montbéliard"
suppleant
JORFTEXT000000606886(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Jean-Yves Gilet
ingénieur en chef des mines
Objet:
des cadres
date_debut="2005-07-17"
a_sa_demande
JORFTEXT000000606885(source JORF)
radiation
23 Août 200523/08/2005
De: Piette (Jean-Baptiste)
Objet:
à l'école du commissariat de l'air, à la suite du concours sur titres ouvert en 2005 pour le recrutement dans le corps des commissaires de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
corps="Commissaires de l'air"
ecole
JORFTEXT000000606720(source JORF)
admission
23 Août 200523/08/2005
De: Pierre Brunhes
sous-directeur des affaires économiques de la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer du ministère de l'outre-mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier de Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Daniel Metayer
Groupe:
Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000604063(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Mege (Simone)
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000604062(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Patrick Pons
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « Centre d'imagerie par résonance magnétique et d'équipements médico-techniques des centres hospitaliers de Meaux et de Lagny - Marne-la-Vallée »
Remplace:M. Robert Guieysse
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Centre d'imagerie par résonance magnétique et d'équipements médico-techniques des centres hospitaliers de Meaux et de Lagny - Marne-la-Vallée »
date_debut="1997-04-01"
date_fin="1997-06-30"
JORFTEXT000000422077(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Robert Guieysse
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre d'imagerie par résonance magnétique et d'équipements médico-techniques des centres hospitaliers de Meaux et de Lagny - Marne-la-Vallée »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Centre d'imagerie par résonance magnétique et d'équipements médico-techniques des centres hospitaliers de Meaux et de Lagny - Marne-la-Vallée »
date_debut="1993-06-30"
date_fin="1997-03-31"
JORFTEXT000000422077(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Josiane Cappai
attachée
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale de Nord - Pas-de-Calais de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2005-10-01"
JORFTEXT000000422075(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Bernard, née Siffre (Andrée)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi n° 96-1093 du
16 décembre 1996
modifiée et du code des pensions civiles et militaires modifié
attachée d'administration centrale, 11e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en congé de fin d'activité
date_debut="2005-12-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000422074(source JORF)
réintégration
23 Août 200523/08/2005
De: de Petriconi (Philippe, Vincent)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bastia (Corse)"
JORFTEXT000000420418(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Bajotet (Michel, Jean, Charles)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bastia (Corse)"
JORFTEXT000000420418(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Bajotet (Michel, Jean, Charles)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bastia (Corse)"
JORFTEXT000000420418(source JORF)
cessation de fonction
23 Août 200523/08/2005
De: Bergine (Gérard, Thierry)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Bergine et Jean-Paul Baudin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000420417(source JORF)
cessation de fonction
23 Août 200523/08/2005
De: Jean-Philippe Olier
ingénieur en chef des mines
Objet:
des cadres
date_debut="2005-03-19"
a_sa_demande
JORFTEXT000000420416(source JORF)
radiation
23 Août 200523/08/2005
De: Marek Garwacki
commissaire contrôleur stagiaire des assurances en instance de titularisation
Objet:
de l'Agence financière près l'ambassade de France à Washington
inclus
commissaire contrôleur des assurances
Groupe:
Agence financière près l'ambassade de France à Washington
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2006-08-31"
JORFTEXT000000240649(source JORF)
mise à disposition
23 Août 200523/08/2005
De: Amberny (Jean-Louis)
Objet:
des cadres pour être admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
1er avril 2006
attaché principal d'aministration centrale, 1re classe, 3e échelon
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000240648(source JORF)
radiation
23 Août 200523/08/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.