Marc Lemarchand

De: LEMARCHAND Marc
Pierre, Marius, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Argentan
Objet:
Châteauroux
Cour d'appel de CAEN
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: LEMARCHAND Marc
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime, centre de Saint-Malo, membre
Objet:
La commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté du
5 décembre 2013
susvisé, pour les sessions de juin et de septembre 2014 de l'examen du DOESMM
Groupe:
Commission générale, telle que définie à l'article 9 de l'arrêté
DEVT1410483A(source BODD)
composition
10 Juin 201410/06/2014
De: Lemarchand (Marc, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000164724(source JORF)
nomination
03 Juin 199403/06/1994