Marc Sagot


De: Marc Sagot
Objet:
suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Février
Groupe:
Conseil supérieur des gens de mer
suppleant
JORFTEXT000041930831(source JORF)
nomination
29 Mai 202029/05/2020
De: Marc Sagot
Objet:
titulaire
Remplace:M. Patrick Laurans
Groupe:
Conseil supérieur des gens de mer
JORFTEXT000035186104(source JORF)
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Marc SAGOT
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
B. – PERSONNEL NAVIGANT a) Pêche
Suppléant
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
DEVT0826578A(source BODD)
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: Sagot (Marc)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000018086671(source JORF)
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Sagot (Marc)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Boulogne-sur-Mer, compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Navigation de commerce
Représentant les personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Boulogne-sur-Mer, compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000434400(source JORF)
nomination
22 Janvier 200422/01/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.