08 Février 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Savignon (Eric-Pascal)
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08 Février 200808/02/2008
De: Paycha (Dominique)
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08 Février 200808/02/2008
De: Leredde (René-Olivier)
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De: Lelievre (Franck-Hervé)
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De: Forabosco (Dominique)
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De: Denjean (Claude)
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De: D'Arzac (Dominique)
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De: Zambito (Jean-Marc)
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De: Yard (Vincent)
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De: Viricel (Christian)
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De: Vilain (Thierry)
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De: Vigneau (Pascal)
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De: Viel (Frédéric)
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De: Vescovi (Pierre-Henri)
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De: Verge (Olivier)
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De: Vadeble (Thierry)
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De: Tripoli (Emmanuel)
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De: Touly (Stéphane)
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De: Toullier (Michaël)
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De: Thomas (Franck)
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De: Thienpont (Jacques)
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De: Thebault (Stéphane)
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De: Tastes (Didier)
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De: Socodiabehere (Fabrice)
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De: Simonneau (Marc)
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De: Siffointe (Bernard)
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De: Servent (Lionel)
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De: Serres (Alain)
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De: Schmitz (Franck)
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De: Scandella (Yannick)
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De: Saquet (David)
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De: Salaün (Eric)
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De: Roustan (Patrice)
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De: Rouit (Gérald)
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De: Rospars (Sylvain)
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De: Robert (Olivier)
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De: Riviere (Philippe)
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De: Rieu (Patrick)
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De: Regairaz (Jean-Marie)
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De: Ragot (Jérôme)
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De: Pregniard (Christian)
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De: Ponce (Stéphane)
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De: Polart (David)
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De: Plaine (Christophe)
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De: Pico (Jean-Bernard)
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De: Picaut (Franck)
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De: Peyrusse (Christian)
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De: Perrette (Eric)
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De: Pele (Stéphane)
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De: Pardo (Jean-Claude)
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De: Paluszkiewicz (Christophe)
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De: Pache (Michel)
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De: Nouvel (Franck)
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De: Nivet (Philippe)
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De: Niollon (Stéphane)
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De: Navarron (François)
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De: Meffre (Philippe)
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De: Mazzoni (Michel)
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De: Mauries (Henri)
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De: Mathieu (Paul)
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De: Louvet (Didier)
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De: Louarme (Olivier)
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De: Lopez (Didier)
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De: Limonta (Christophe)
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De: Lescole (Christian)
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De: Leredde (Thierry)
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De: Lenglemez (Thierry)
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De: Lemoult (Thierry)
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De: Legay (Ludovic)
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De: Lecomte (Hervé)
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De: Le Hecho (Joseph-Marie)
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De: Le Floch (Philippe)
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De: Lavignac (Patrick)
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De: Laurelut (David)
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De: Lassalle (Yves)
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De: Langlet (Jean-Loup)
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De: Lancha (David)
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De: Lamy (Florian)
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De: Lambert (Franck)
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De: Lalin (Jean-Michel)
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De: Koskinen (Rémi)
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De: Jumel (Albert)
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De: Imoberdorf (Lyonel)
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De: Huver (Jean-Luc)
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De: Huet (Christophe)
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De: Henry (Raymond)
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De: Hamon (Pierre)
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De: Guillaume (Philippe)
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De: Guilbaud (Philippe)
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08 Février 200808/02/2008
De: Gueret (Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Guegan (Romuald)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Granier (Jean-Charles)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Govi (Louis)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Goulet (Christian)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Gouard (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Geze (Etienne)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Gesvret (Didier)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Germanaud (Xavier)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Gasqueton (Alain)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Garnier (Sylvain)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
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inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Garcia (Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Gach (Gilles)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Flandrin (Thierry)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Flament (Serge)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Ferret (Raphaël)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Faure (Guy)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Durance (Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Dupre (Bruno)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Dudouit (Gilles)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Dubourg (Xavier)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Dubos (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Dubois (Pascal)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Drege (Franck)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Denis (Charles)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Demol (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Demessine (Franck)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Deluy (Henry)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Delegue (Frédéric)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
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08 Février 200808/02/2008
De: Delcausse (Eric)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Dejean (Serge)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
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08 Février 200808/02/2008
De: Degiovanni (Eric)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
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08 Février 200808/02/2008
De: Decugis (Sébastien)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
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08 Février 200808/02/2008
De: Danthu (François)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Danjoux (Richard)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
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08 Février 200808/02/2008
De: Cros (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Cousin (Franck)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Coste (Xavier)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Collet (Johann)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Coatleven (Jean-Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Cives (Nicolas)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Choretier (François)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Chiron (Jean-Pierre)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
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08 Février 200808/02/2008
De: Chiappinelli (Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Chaudun (Sylvain)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
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08 Février 200808/02/2008
De: Chatelain (Jean-Louis)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Caumont (Jean-Charles)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
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08 Février 200808/02/2008
De: Cappelletto (Ludovic)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
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08 Février 200808/02/2008
De: Cambouris (Olivier)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
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08 Février 200808/02/2008
De: Caillat (Jean-Luc)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
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08 Février 200808/02/2008
De: Cadiou (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
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08 Février 200808/02/2008
De: Bremaud (Daniel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
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08 Février 200808/02/2008
De: Bourgade (Fabrice)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
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08 Février 200808/02/2008
De: Bouchet (James)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Bono (André)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Bonfils (Franck)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Bollon (Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Bolado (Luis)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Bodoignet (Luc)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Blavier (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Bihan (Régis)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Beteille (Bernard)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Bertrand (Guy)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Bennes (Thierry)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Belard (Bruno)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Barse (Laurent)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Barreau (Stéphane)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Barbier (Pascal)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Avon (Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Anton (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Antkowiak (Patrice)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Anglada (Bruno)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Andrusso (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Andrietti (Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Amico (David)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Dufourd (Annie)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Caye (France)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
majors de sapeurs-pompiers professionnels les 166 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2007
concours
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Gérard Farconnet
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Lyon Hospices civils (Rhône)
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Groupe:
date_debut="2008-03-17"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
08 Février 200808/02/2008
De: Erez Lukatz
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
autorisation
08 Février 200808/02/2008
De: Pinto (Ana)
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
autorisation
08 Février 200808/02/2008
De: Fabio Jimenez
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
autorisation
08 Février 200808/02/2008
De: Tomoko Anyoji
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
autorisation
08 Février 200808/02/2008
De: Emmanuel Hamelin
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Francis Cayen
Objet:
sur désignation de la Fédération nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des industries minières CFE-CGC
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Adrien Schneider
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Chappaz (Robert)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
08 Février 200808/02/2008
De: Chappaz (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration du ministère de la défense
date_debut="2008-06-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Février 200808/02/2008
De: Dupré (Michel)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
08 Février 200808/02/2008
De: Dupré (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration du ministère de la défense
date_debut="2008-12-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Février 200808/02/2008
De: Herault (Pascal, Henri, Pierre)
au grade de lieutenant-colonel de réserve
en vue d'occuper un emploi de logisticien hospitalier
Objet:
dans la réserve opérationnelle
spécialiste
armee="réserve"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Bouchardon (Laurent, Alain, Jean-Claude)
au grade de commandant de réserve
en vue d'occuper un emploi d'officier d'administration
Objet:
dans la réserve opérationnelle
spécialiste
armee="réserve"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Pierre-Etienne Gautier
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Louis-Marie Cleon
Groupe:
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Christian Masset
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jacques Lapouge
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Bertrand (Léon)
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Michel Tuffery
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint à la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Lot
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gers
Remplace:M. Christophe Gibon
Groupe:
date_debut="2008-03-03"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Demontès (Alain, René)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre Clement, Jean-Michel Ceron et Nadine Colomb, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Genis-Laval (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Ceron (Fabien, Ghislain, Georges)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre Clement, Jean-Michel Ceron et Nadine Colomb, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Genis-Laval (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Demontès (Alain, René)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
08 Février 200808/02/2008
De: Clement (Pierre, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
08 Février 200808/02/2008
De: Ceron (Fabien, Ghislain, Georges)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre Clement, Jean-Michel Ceron et Nadine Colomb, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Genis-Laval (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
08 Février 200808/02/2008
De: Ceron (Jean, Michel, Joseph, Adrien)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre Clement, Jean-Michel Ceron et Nadine Colomb, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Genis-Laval (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
08 Février 200808/02/2008
De: Martin (Mikaël, Didier, Christian)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Longwy (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Bauer (Alexandre)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Longwy (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Schoumacher (Francis, Jean)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Longwy (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
08 Février 200808/02/2008
De: Azoulay (Deborah, Alice), épouse Bensoussan
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Druon, Joël Lopez et Guillaume Tessandori, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Druon (Jean-Pierre, Roger)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Druon, Joël Lopez et Guillaume Tessandori, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
08 Février 200808/02/2008
De: Carrère (Patrice, Charles, Albert)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Gestas et Martine Simorre-Gestas, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Denys Baillard
magistrat du premier grade
Objet:
sous-directeur des études à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2008-01-21"
ecole
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Isabelle Schmelck
magistrate du premier grade
Objet:
sous-directrice de la formation continue à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2008-02-01"
ecole
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Michel Berry
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2008-12-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Février 200808/02/2008
De: Nicolas Vannieuwenhuyze
administrateur de l'INSEE hors classe, chef de bureau à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Hélène Dupin
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Philippe Mills
administrateur civil hors classe, chef de service, directeur général de l'agence de la dette « Agence France Trésor »
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Benoît Coeuré
Groupe:
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Dacosta (Bertrand)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
respectivement président et président suppléant de la commission de classement des fonctionnaires de La Poste
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Courtial (Jean)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
respectivement président et président suppléant de la commission de classement des fonctionnaires de La Poste
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Philippe Pintat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2008-05-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Février 200808/02/2008
De: Gauthier (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
08 Février 200808/02/2008
De: Depehi-Chero (Bernadette)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances (budget annexe) auprès du service de la navigation aérienne océan Indien, à Saint-Denis (La Réunion)
Groupe:
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Tyl (René)
Fédération nationale des associations de pensionnés de la marine marchande
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
III. ― Représentants des pensionnés
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Salenbier (Michel)
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
III. ― Représentants des pensionnés
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Le Picard (André)
Fédération nationale des associations de pensionnés de la marine marchande
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
III. ― Représentants des pensionnés
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Delaune (Gaëtan)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
III. ― Représentants des pensionnés
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Bonis (Jean-Yves)
Fédération nationale des associations de pensionnés de la marine marchande
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
III. ― Représentants des pensionnés
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Teral (Jean-Pierre)
Fédération Force ouvrière de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Sicot (Etienne)
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CGC
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Scannapieco (Raphaël)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Peignart (Yves)
Fédération des officiers UGICT CGT de la marine marchande
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Moulin (Valère)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Milon (Jean-Michel)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Le Menach (Adrien)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Le Cavorzin (Michel)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Laurent (Jean-Pierre)
Fédération générale des transports CFTC
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Kerenfors (Olivier)
Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Eouzan (Jacques)
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Carval (Jean-Pierre)
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Cappelle (Didier)
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Alpozzo (Frédéric)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. ― Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Tanguy (Marcel)
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Soisson (Patrick)
Union des Armateurs à la pêche de France
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Le Berre (André)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Le Bail (Jean-Pierre)
Syndicat national des chefs d'entreprise à la pêche maritime
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Chauvet (Sébastien)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Soton (Jean-François)
Armateurs de France
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Richard (Yves)
Armateurs de France
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Lassere (Rémy)
Armateurs de France
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Chambon (Bertil)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Bourgain (Georges)
Armateurs de France
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Albert (Bruno)
Armateurs de France
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Bodmer (Axelle)
Union des Armateurs à la pêche de France
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Ademar (Marie)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Coudeville (Muriel)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Quinqueton (Patrick)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
vice-présidents du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Murret-Labarthe (Pierre)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
president
nomination
08 Février 200808/02/2008
De:
Etat
Directeur des affaires économiques, sociales et culturelles au secrétariat d'
chargé de l'outre-mer, ou son représentant
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
M. le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi, ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Vinci (Georges)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
IV. ― Représentants des pensionnés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Schirmann (Jacques)
Fédération nationale des associations de pensionnés de la marine marchande
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
IV. ― Représentants des pensionnés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Sauvée (Armel)
Fédération nationale des associations de pensionnés de la marine marchande
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
IV. ― Représentants des pensionnés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Muller (François)
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
IV. ― Représentants des pensionnés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Jenouvrier (Emile)
Fédération nationale des associations de pensionnés de la marine marchande
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
IV. ― Représentants des pensionnés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Verrieux (Raymond)
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CGC
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Torres (Lilian)
Fédération Force ouvrière de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Scamaroni (Pierre)
Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Sagot (Marc)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Quentel (Armand)
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Philippe (Firmin)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Merlet (Alain)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Le Bris (Patrick)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Larzabal (Serge)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Kletke (Philippe)
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Jouault (Joël)
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Guillot (Alain)
Fédération générale des transports CFTC
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Guesdon (Joël)
Fédération des officiers UGICT CGT de la marine marchande
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Burgaud (Jacques)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
III. - Représentants des gens de mer en activité
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Moncarnie (Bernard)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Gronzio (Henri)
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Dhellemmes (Antoine)
Union des Armateurs à la pêche de France
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Charrier (Frédéric)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Sulpice (Guy)
Armateurs de France
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Sauban (Jacques)
Armateurs de France
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Pratesi (Marc)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Pontoizeau (Alain)
Armateurs de France
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Lavoix (Pierre)
Armateurs de France
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Fournier (Jacques)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Revet (Charles)
sénateur de la Seine-Maritime
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
I. ― Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Quinqueton (Patrick)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
I. ― Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Murret-Labarthe (Pierre)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
I. ― Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Lefranc (Jean-Marc)
député du Calvados
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
I. ― Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Godefroy (Jean-Pierre)
sénateur de la Manche
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
I. ― Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Claret de Fleurieu (Agnès)
inspectrice générale de l'équipement au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
M. le chef du service de santé des gens de mer au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Roux (Sylvie)
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Prat (Mélanie)
Syndicat national des chefs d'entreprise à la pêche maritime
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Hervouet-Dion (Marie-Christine)
Union des Armateurs à la pêche de France
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Ave (Anne-Sophie)
Armateurs de France
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
II. ― Représentants des armateurs
a) Armement au commerce et à la plaisance
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Oget (Marie-Renée)
députée des Côtes-d'Armor
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
I. ― Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Sanson (Eric)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Marie Mauffret-Vallade
attachée principale d'administration centrale
Objet:
secrétaire générale du Conseil supérieur des installations classées
Remplace:M. Alain Jeoffroi
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Jacqueline Lecourtier
directrice générale de l'Agence nationale de la recherche
Objet:
membre du Comité de l'énergie atomique
personnalité choisie par le Premier ministre
Remplace:Mme Sophie Boissard
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Chantal Jouanno
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Pierre Garnier
receveur des finances de 1re catégorie, chef du département comptable ministériel auprès des services du Premier ministre
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
08 Février 200808/02/2008
De: Christine Medan
attachée d'administration centrale, adjointe au secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
habilitation
08 Février 200808/02/2008
De: Eric Troestler
attaché principal d'administration centrale, secrétaire général par intérim
Objet:
au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la fonction publique"
délégation de signature
08 Février 200808/02/2008
De: Marie Aimée Deana-Cote
administratrice civil, chef du bureau des personnes d'encadrement
Objet:
au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'encadrement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la fonction publique"
délégation de signature
08 Février 200808/02/2008
De: Bernabeu Yves-André
ingénieur de recherche, adjoint au chef de la mission de l'information et de la culture scientifiques et techniques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'information et de la culture scientifiques et techniques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
08 Février 200808/02/2008
De: Laurent Valadié
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Février 200808/02/2008
De: Yann Dumareix
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau de la nationalité, des titres d'identité et de voyage, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Février 200808/02/2008
De: Frédéric Davous
administrateur civil, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des libertés publiques, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Février 200808/02/2008
De: Sandra Angot-Alleaume
capitaine de gendarmerie, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de la nationalité, des titres d'identité et de voyage
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes et décisions concernant la délivrance des titres d'identité et de voyage. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Février 200808/02/2008
De: Valérie Soprana
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de la prévention et de la protection sociales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
08 Février 200808/02/2008
De: Marie Aimée Deana-Cote
administratrice civile, chef du bureau des personnels d'encadrement
Objet:
au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels d'encadrement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la fonction publique"
délégation de signature
08 Février 200808/02/2008
De: Christine Medan
attachée d'administration centrale, adjointe au secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
habilitation
08 Février 200808/02/2008
De: Eric Troestler
attaché principal d'administration centrale, secrétaire général par intérim
Objet:
au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la fonction publique"
délégation de signature
08 Février 200808/02/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.