Marcel Fouvet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marcel Fouvet
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des exploitants d'abattoirs publics
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000628537
(source JORF)
nomination
22 Janvier 2005
22/01/2005
De:
Fouvet (Marcel)
(FNEAP)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
III. - Représentants des exploitants d'abattoirs
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000228492
(source JORF)
nomination
12 Septembre 2002
12/09/2002
De:
Marcel Fouvet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des exploitants d'abattoirs publics
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000774569
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Marcel Fouvet
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des exploitants d'abattoirs publics
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000578304
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2000
24/12/2000
De:
Fouvet (Marcel)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des exploitants d'abattoirs publics
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000374819
(source JORF)
nomination
24 Février 1998
24/02/1998
De:
Fouvet (Marcel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des exploitants d'abattoirs publics
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000184963
(source JORF)
nomination
04 Janvier 1995
04/01/1995